même si ce que je vais évoquer à déjà était fait, (le moteur de recherche n'est pas terrible) ma question est la suivante : travaillant à deux ,même patients..., est il utile d'envoyer tous les deux les mêmes ordo aprés la tlt ? Une fois devrait suffir pour un même patient (qu'il y ait un ou plusieurs AM ?)

désolée d'avoir lancé un sujet qui revient pour la n ème fois sur le forum ; je croyais que le forum c'était fait pour partager et communiquer mais il est vrai que je ne l'ouvre pas aussi quotidiennement que d'autres ( je parle du forum mais c'est vrai pour la g... aussi ) Donc comme une grande ( j'ai dépassé le stade CM2 ) j'ai posé directement la question à la sécu et voici pour ceux que ça interesse la réponse de la CPAM 65 :
adresser les bordereaux après chaque tlt dans les 14j; après ce délai une relance est effectuée et un nouveau délai de 10j est accordé au delà duquel un indû sera notifié ! adresser originaux ou photocopies des ordo pour les AMI, et ce à chaque facturation partielle ! ( pas besoin pour les AIS puisque déjà envoyée avec dep/dsi ) . Il est recommandé de conserver les prescriptions en archives.
Au moins c'est clair et c'est écrit ( mais quelle contrainte !!!)
merci à tous les consciencieux, patients et diplomates qui auront bien voulu essayer de me répondre.

Tot à fait Véro!!!!!!

oui bien sûr. Mais cette ordonnance on la fournit avec la DEP. Pas besoin de la re-fournir avec les feuilles de soins.....

Bonjour,
Quelqu'un se souvient-il comment il fallait faire avant l'avènement de la TT??
Quelqu'un s'aperçoit-il que les CPAM régionales ont une relative liberté quant aux méthodes qu'elles préconisent?? Il suffit de lire les explications de chaque intervenant sur ces sujets.
Quelqu'un se rappelle-t-il qu'il faut s'adresser à son Centre plustôt que de "copier sur le voisin"?? La méthode CM2 c'est tout bon ou tout mauvais...Mais en tous les cas, ce n'est pas une démarche professionnelle...
Quelqu'un se souvient-il qu'une application de la loi sera toujours mauvaise si elle n'est pas faite dans l'esprit de la loi??
Enfin : C'est pour quand le Grenelle des syndicats représentatifs pour dégager une politique commune, cohérente et simple en matière administrative??
Sur la jetée du Faux-Rhum, le problème d'archivage des ordos, comme celui du moment d'envoi des DEP, est cyclique : Grosso modo, c'est une fois par an (on dirait une piqûre de rappel).
Nous ne remercierons jamais assez Daniel qui, en juriste conciencieux, patient et diplomate, répète toujours les mêmes choses.

Désolé, mais c'est bien une tolérance ! Le code de la sécurité sociale précise en effet:
"Article R161-40
(Décret nº 97-1321 du 30 décembre 1997 art. 1 Journal Officiel du 1er janvier 1998)
(Décret nº 98-275 du 9 avril 1998 art. 1 II Journal Officiel du 15 avril 1998)
(Décret nº 2005-66 du 28 janvier 2005 art. 4 I Journal Officiel du 30 janvier 2005)
La constatation des soins et l'ouverture du droit au remboursement par les organismes servant les prestations en nature de l'assurance maladie sont subordonnées à la production d'une part de documents électroniques ou sur support papier, appelés feuilles de soins, constatant les actes effectués et les prestations servies, d'autre part de l'ordonnance du prescripteur, s'il y a lieu.

je ne pense pas que ce soit une "tolérance" : il est bien marqué sur les feuilles de soins papier "joindre l'ordonnance (s'il n'y a pas eu demande d'entente préalable)". Donc, en ce qui nous concerne, puisque nous faisons des DEP, il n'y a pas à joindre l'ordonnance pour le règlement.

Pas de problème !
Mais attention à ne pas confondre les pratiques et tolérances diverses et variées avec les dispositions réglementaires : en cas de problème force restera à la loi !

peut-être pour les kinés ??? mais pour nous orthos, pas besoin d'envoyer la prescription originale, à partir du moment où il y a eu DEP !!!

C'est bien certain ! la DEP peut être accompagnée d'une simple copie (même pas une photocopie !) de la prescription. En revanche le remboursement ne peut avoir lieu qu'avec l'original de la prescription. La question reste posée de son envoi avec la première ou la dernière feuille de soins ?

depuis la nouvelle nomenclature des orthos, on nous a recommandé de ne pas envoyer l'original, mais sa photocopie, étant donné que nous faisons plusieurs DEP sur la même prescription !!!!! les avenants des avenants des avenants finissent par compliquer pas mal les choses !!!!!!

si ta cpam te l'a demandé, fait toi confirmer que cela n'est plus d'actualité CHEZ EUX, dans mon secteur, les caisses ne nous demendent plus d'envoi quelconque pour les dossiers sécurisés, mais exigent que nous conservions les ordos pdt 4 ans

merci messieurs les kinés pour vos réponses. Oui j'avais envisagé la solution de scanner les ordos, mais via le dossier patient c'est pas vraiment pratique . c'est pourquoi je me suis permis de soumettre sur le forum "suggestion" la possibilité de scanner la nouvelle ordo dès l'ouverture de la fiche traitement. Sinon je télétransmets tout en sécurisé mais jusqu'à présent j'ai toujours joint bordereaux et ordonnances parce qu'on nous l'a demandé : donc ce ne serait plus d'actualité ?Merci encore pour vos réponses.

Attention, en principe, et selon le code de la sécurité sociale, les prestations des auxiliaires médicaux ne sont remboursables que dans la mesure où l'ORIGINAL de la prescription médicale est joint.

Il y a beaucoup de tolérances diverses et variées, notamment depuis les FSE ou encore comme dans le 13 pour les MK (contrepartie d'archivage de 33 mois selon la caisse, de trente ans selon la loi !), mais ce ne sont que des tolérances...

Depuis V4.50 nous disposons d'un module de numérisation de documents qui sont ensuite attachés au dossier du patient. Si vous disposez d'une imprimante multi-fonctions vous pouvez scanner en toute quiétude les ordos pour 0 cts quitte à les rematérialiser sur papier si le besoin s'en fait réellement sentir.
Intéressant comme alternative ?
Quant aux jonctions papier avec les bordereaux de télétrans moi cela fait belle lurette que je fonctionne à 95% en fse vitale donc sans bordereau d'accompagnement et sans aucune impression de documents à joindre.

bjr, que faites vous des ordos ? Les envoyez vous aux caisses, avec les bordereaux de tlt ? est-ce 1 obligation ? Les conservez vous en archive ? faites-vous des photocop à chaque fois ? Marre de passer du temps à rechercher les ordos à joindre aux bordereaux ! Marre de passer du temps et de l'argent à les photocopier ! marre de gaspiller du papier ! Marre de gérer la place des archives ! Pensez vous comme moi ? Avez vous des réponses ? Merci pour votre attention.