par D'O » jeu. juin 22, 2006 2:28 pm
1) Je pense que la maintenance du logiciel est le résultat d'un contrat perso avec Epsilog et ne peut faire l'objet d'une cession aussi simple que ça.
Question de 'propriété intellectuelle'.....
2) Question: en cas de contrat de maintenance (2 ans? jamais vu encore) avec Epsilog: qu'advient-il en cas de cessation d'activité, ou de décés disons, au lendemain de la date anniversaire?
Un remboursement est il envisageable ou est on condamné à essayer de filer ce contrat à d'autres comme Valérie?
Merci de vos lumières triangulaires bleues....
1) Je pense que la maintenance du logiciel est le résultat d'un contrat perso avec Epsilog et ne peut faire l'objet d'une cession aussi simple que ça.
Question de 'propriété intellectuelle'.....
2) Question: en cas de contrat de maintenance (2 ans? jamais vu encore) avec Epsilog: qu'advient-il en cas de cessation d'activité, ou de décés disons, au lendemain de la date anniversaire?
Un remboursement est il envisageable ou est on condamné à essayer de filer ce contrat à d'autres comme Valérie?
Merci de vos lumières triangulaires bleues....