oui car çà part automatiquement au bout de 8 jours ....ordo scanné ou non !

Je bien voilà Apie a tout compris

si c'est une question de CA... alors oui

Conclusion, je ne dois pas faire de télétransmission avant le 31/12

c'est une nouvelle norme sesam vitale, après sécurisation, et après le délai passé, dès que tu fais une télétrans, elles partent.

Et si elles ont été sécurisées mais non télétransmises ? Ce que je faisais auparavant avec mon autre logiciel (ce qui ne m'a jamais posé de pb) pour les envoyer le 31 décembre après avoir été sécurisées mi décembre ....

si elles sont pretes ,vega les envoie automatiquement ! donc si manque ordo ,faudra envoyer manuellement .
on parle de factures securisées car c'est a ce stade là que le delai s'ecoule

Que se passe t il pour les factures conservées au delà des délais de 7 jours pour les tiers payants et de 3jours sans tiers payants si on ne les envoie pas ?