par G2 » mer. sept. 24, 2008 11:27 am
en règle générale, les collectivités locales sont soit leur propre assureur pour les AT, ou bien elles ont souscrit un contrat auprès d'une assurance quelle qu'elle soit
tu n'as pas d'autre choix que de t'adresser à l'organisme qui gère les AT pour la collectivité dont dépend l'agent que tu as en soins
il est vrai qu'habitués aux règlements CPAM, avec les assurances ou les collectivités locales c'est souvent bien plus long (et encore, lorsque les collectivités gèrent elles même le risque, si c'est en fin d'année, encore faut-il que le buget ne soit pas épuisé, sinon il te faudra attendre le vote du budget suivant, ce qui peut prendre quelque temps)
en règle générale, les collectivités locales sont soit leur propre assureur pour les AT, ou bien elles ont souscrit un contrat auprès d'une assurance quelle qu'elle soit
tu n'as pas d'autre choix que de t'adresser à l'organisme qui gère les AT pour la collectivité dont dépend l'agent que tu as en soins
il est vrai qu'habitués aux règlements CPAM, avec les assurances ou les collectivités locales c'est souvent bien plus long (et encore, lorsque les collectivités gèrent elles même le risque, si c'est en fin d'année, encore faut-il que le buget ne soit pas épuisé, sinon il te faudra attendre le vote du budget suivant, ce qui peut prendre quelque temps)