par Stéphane Bernabé » mer. nov. 26, 2008 6:51 pm
Christan Courage a écrit :
.../...
Pour mémoire... Le mail envoyé par la CPAM à tous les kines de la Loire:
"Bonjour,
En conformité avec le respect de la nomenclature, la cotation maximum des AMS est de 9,50.
La transmisssion d'un coefficient supérieur à 9,50 entraine un rejet.
Par conséquent, les actes transmis à ce jour en AMS 11,70 et AMS 9,70 doivent être saisis en AMS9,50 + AMS2,2
et AMS7,50 + AMS2,2.
Certains logiciels de transmission peuvent ne pas être configurés correctement et ils vous appartient de vous adresser à votre fournisseur de logiciel pour le faire évoluer."
Bonjour Christian,
aucun problème pour Vega4 ou 5 pour respecter cette directive et coter AMS9.5+ams2.2.
Le seul "hic" est que dans ce cas le logiciel va gérer deux actes simultanés, les transmettre comme deux actes distincts, et que dame CPAM va prélever deux fois son demi euro !
Les textes réglementaires sont par nature intégrés aux cahiers des charges qui nous sont imposés : nous nous sentons donc TOTALEMENT concernés. En revanche les cpam ne sont pas tenues de respecter une réglementation commune et cohérente : c'est bien là le problème.
Ceci étant rappelé, il est peut-être envisageable de modifier Vega pour le "plier" aux exigences de quelques cpam, ou de toutes si elles sont unanimes sur ce point. C'est déjà arrivé. En revanche, ça ne peut être fait que dans le respect du cahier des charges que la cnam nous impose au travers de son GIE SESAM-Vitale. j'invite donc mes équipes à se pencher sur la question...
Je me demande cependant comment font les caisses des autres département et des autres régimes, pour qui cette situation ne semble pas poser de problème particulier...

[quote="Christan Courage"]
.../...
Pour mémoire... Le mail envoyé par la CPAM à tous les kines de la Loire:
"[i]Bonjour,
En conformité avec le respect de la nomenclature, la cotation maximum des AMS est de 9,50.
La transmisssion d'un coefficient supérieur à 9,50 entraine un rejet.
Par conséquent, les actes transmis à ce jour en AMS 11,70 et AMS 9,70 doivent être saisis en AMS9,50 + AMS2,2
et AMS7,50 + AMS2,2.
Certains logiciels de transmission peuvent ne pas être configurés correctement et ils vous appartient de vous adresser à votre fournisseur de logiciel pour le faire évoluer.[/i]"
[/quote]
Bonjour Christian,
aucun problème pour Vega4 ou 5 pour respecter cette directive et coter AMS9.5+ams2.2.
Le seul "hic" est que dans ce cas le logiciel va gérer deux actes simultanés, les transmettre comme deux actes distincts, et que dame CPAM va prélever deux fois son demi euro !
Les textes réglementaires sont par nature intégrés aux cahiers des charges qui nous sont imposés : nous nous sentons donc TOTALEMENT concernés. En revanche les cpam ne sont pas tenues de respecter une réglementation commune et cohérente : c'est bien là le problème.
Ceci étant rappelé, il est peut-être envisageable de modifier Vega pour le "plier" aux exigences de quelques cpam, ou de toutes si elles sont unanimes sur ce point. C'est déjà arrivé. En revanche, ça ne peut être fait que dans le respect du cahier des charges que la cnam nous impose au travers de son GIE SESAM-Vitale. j'invite donc mes équipes à se pencher sur la question...
Je me demande cependant comment font les caisses des autres département et des autres régimes, pour qui cette situation ne semble pas poser de problème particulier... :roll: