Merci à tous pour vos reflexions.
J'avais precisé dans le contrat de remplacement que j'encaisserai les honoraires et que je ferai la retrocession. J'espère que cela suffira en cas de problème.
De toute facon, mon remplacant etant un nouveau diplomé il n'avait pas de feuilles de soins à son nom, je ne sais meme pas s'il en a maintenant parce que la sécu au mois d'aout il ne faut pas les bousculer. Il remplace mes confrères actuellement qui ont décidé eux aussi de lui faire une retrocession à la fin du remplacement.

Apres avoir directement téléphoné à l'URSSAF de l'herault et avoir pris les informations nécessaires sur les rétrocessions d'honoraires, il s'avaire qu'il n'y a pas de contrats spécifiques a remplir. Une déclaration en fin d'année des sommes rétrocédées est par contre indispensable. C'est tout!

C'est bien l'exception qui devrait confirmer la règle: sauf là où sévit le tiers payant généralisé, ces cas se limitent quand même aux AT et Articles 115, le 100% n'étant pas obligatoire dans les autres cas...
Irons-nous vers des remplaçants "professionnels" ayant leur propres feuilles de soins et inscrits à ce titre à la CPAM?
En cas de problème avec l'Urssaf pour cette seule raison, il sera amusant pour le professionnel inquiété de se retourner contre la Caisse!!!

c'est bien evident
encore un exemple ou l'on subit le dictat de technocrate qui ne connaissent pas la realite du terrain et ou les professionnels n'ont pas ete ecoutes par les uns ......et les autres!

Comment gérer les prises en charge à 100% dans le cas d'un remplacement où le remplaçant doit encaisser les honoraires et faire une rétrocession?
La Sécu fait un virement sur le compte du remplacé puisque les feuilles qu'elle reçoit son au nom du remplacé (même s'il est barré)... donc il est impossible dans ce cas pour le remplaçant d'encaisser directement les honoraires!

Cela est possible en fait, bien entendu. En droit et comme le décide l'URSSAF "en crise" le titulaire qui rémunère le remplaçant est dénommé "employeur", le remplaçant étant alors son "salarié". Avec toutes conséquences de droit et 70% et quelques de charges sociales à régler: le remplacement devient alors une péripétie cauchemardesque... Mais on a le droit de se faire peur...
Sur le principe, on se retrouve en effet aux antipodes du remplacement du praticien libéral: l'exercice libéral est par essence personnel et sa rémunération ne doit rien à personne. Celui qui prend la place pour tout à court terme (remplaçant) ou pour partie à long terme (assistant), s'il est délaré libéral doit encaisser les honoraires afférents à son activité. C'est parce que cette activité et les honoraires qui la rémunère lui ont été contractuellement cédés que le suppléant rétrocède une partie des honoraires qu'il encaisse, rétrocession qui doit être justifiée et correspondre aux frais (forfaitairement estimés) du cabinet. En effet, et contrairement au salariat, la rétrocesion d'honoraire entre professionels libéraux ne doit pas constituer une spéculation sur le travail d'autrui.

Je confirme : l'assistant encaisse et rétrocède.
Le remplacant est rénuméré par le praticien qui a encaissé....

Merci pour vos réponses, je ne me suis pas fais souvent remplacé mais c'est vrai que j'encaisse toujours moi-même les actes et je fais la rétrocession.
Je vais revoir mon système pour la prochaine fois.

Lorsqu'il remplace, le remplaçant utilise les FDS du remplacé en barrant son nom et en indiquant le sien ainsi que la mention "remplaçant". Comme il a exécuté les actes personnellement (c'est un des fondements juridiques de tout exercice libéral), il encaisse les honoraires afférents à sa prestation. Là encore il faut distinguer ce qui relève de la paperasse de l'assurance maladie de ce qui concerne le paiement des honoraires afférents aux prestations fournies.
Vos comparaisons (ou celles de votre comptable) sont un peu osées, mais il faudrait beaucoup plus de temps, de place et de disponibilité pour les infirmer; de plus le sabir juridique est très indigeste.
Disons simplement que le principe est simple du titulaire qui cède son activité et les honoraires qui y sont attachés, cependant que celui qui le supplée (remplaçant ou assistant) rétrocède la part convenue des honoraires cédés par lui encaissés. ouf...

Bonjour Marc,
Sesam Vitale n'est pas prévue pour le remplaçant: c'est un des cas où les feuilles papiers sont utiles (et d'ailleurs prévues).
La CPS2 sera accesible pour le remplaçant et assurera enfin le cryptage des données télétransmises (dixit le GIP-CPS).
Bien entendu, et comme je le précisais, les contraintes des faits sont là et nous devons tous faire avec; n'empêche que le jour où dame URSSAF décide de s'amuser, on finit certes par gagner, mais bonjour la dépense d'énergie inutile!
Par ailleurs il faut répéter ici avec insistance que Sésam Vitale n'est PAS un système de paiement, mais seulement une autre façon de produire "les documents ouvrant droit au remboursement des soins pris en charge par les systèmes d'assurance maladie". Le fait de télétransmettre ne dispense pas le patient de payer les honoraires par tout moyen légal.

salut daniel
la C P S etant individuelle ,comment le remplaçant peut il encaisser les honoraires etant donné qu'il ne peut theoriquement pas teletransmettre?
j'avoue aussi faire un cheque a mon remplaçant et meme sur les sommes qui ne sont pas encore perçues sur des traitements non achevés.

A mon avis et selon mon comptable

Le remplacant ne peut pas encaisser les honoraires car les FDS ne sont pas à son nom, d'ailleurs le quotat du Remplacant est comptabilisé pour le remplacé,et c'est le titulaire qui doit rétrocédé et placer ca dans Honoraires rétrocédés en dépenses, à la différence du collaborateur assistant qui avec ses FDS encaisse, a son propre quotat, est rétrocède au titulaire qui l'enregistre dans Loyers cette fois.

Tout cela devant se faire avec un conttrat de REMPLACEMENT NON SALARIE ou un contrat de COLLABORATEUR NON SALARIE, c'est bien de le dire mais encore mieux de l'ECRIRE, ca évitera à l'URASSAF de requalifier.

Pour cette fois c'est trop tard!
Pour la prochaine, établir un contrat de remplacement. Le principe est que le remplaçant, par le fait même qu'il remplace, encaisse les honoraires pour votre compte et qu'il rétrocède la part convenue. Bien entendu des raisons pratiques imposent parfois des aménagements, mais ils doivent être circonstanciés. De même les rétrocessions ne peuvent porter que sur les honoraires effectivement encaissés, la régularisation se faisant ensuite si besoin.

J'ai préféré encaissé moi même les actes et lui faire la rétrocession.
Que dois-je faire alors?

Honoraires rétrocédés (en dépenses!).
Cette façon de procéder est dangereuse: l'URSSAF est en droit de requalifier le contrat en contrat de travail et de vous réclamer les cotisations d'employeur!
Le remplaçant encaisse les honoraires pour votre compte et vous rétrocède la part convenue. Cela suppose (et impose) un contrat écrit pour éviter les mauvaises surprises.

Bonjour à tous ceux qui ne sont pas en vacances, moi j'en reviens et pour une fois j'ai réussi à me faire remplacer cet été. Pouvez vous me dire dans quel poste de la compta je dois enregistrer le chèque que je viens de faire à mon remplacant. Parce que entre les HRP, HNR, REDEV, je ne sais plus où donner de la tête.
Il faut que je m'y remette, c'est fini les vacances!
Merci