par Krine31 » dim. févr. 13, 2005 2:55 pm
Bonjour à tous,
j'ai un pb de facturation relatif à une intervention hors NGAP :
Un patient m'a appellée en soirée car la pompe de chimio affiché un message d'erreur (la pompe a été placée dans une clinique, nous n'avons de prescription que pour sa programmation et pour l'enlever).
La pompe était en fait défectueuse, j'ai appelé le technicien de garde, qui est arrivé 1h plus tard et a constaté qu'il fallait échanger la pompe. Ce dernier m'a demandé de rester sur place car il n'est pas habilité à interpréter la prescription et a effectuer la programmation ... 1h30 plus tard il était de retour (il était presque 22h30) avec une nouvelle pompe que j'ai installée et programmée.
Comment facturer la société Orkyn qui m'a (via son technicien) demandé de rester sur place presque 3h, et des conséquences de la fourniture d'un équipement défectueux ?!?
En effet, nous sommes là hors NGAP, il s'agit du support d'une entreprise indépendante (moi en l'occurence) à une société privée ... je dois donc établir une facture (et non une FSE), au titre du régime fiscal des travailleurs indépendant (cad sans TVA) ...
Combien facturez-vous en général ce genre de "service" ... la CRAM ne concède qu'à rembourser les interventions correspondant à une équipement pleinement fonctionnel, les défaillances sont à la charge du fournisseur ...
Merci pour votre aide.
Bonjour à tous,
j'ai un pb de facturation relatif à une intervention hors NGAP :
Un patient m'a appellée en soirée car la pompe de chimio affiché un message d'erreur (la pompe a été placée dans une clinique, nous n'avons de prescription que pour sa programmation et pour l'enlever).
La pompe était en fait défectueuse, j'ai appelé le technicien de garde, qui est arrivé 1h plus tard et a constaté qu'il fallait échanger la pompe. Ce dernier m'a demandé de rester sur place car il n'est pas habilité à interpréter la prescription et a effectuer la programmation ... 1h30 plus tard il était de retour (il était presque 22h30) avec une nouvelle pompe que j'ai installée et programmée.
Comment facturer la société Orkyn qui m'a (via son technicien) demandé de rester sur place presque 3h, et des conséquences de la fourniture d'un équipement défectueux ?!?
En effet, nous sommes là hors NGAP, il s'agit du support d'une entreprise indépendante (moi en l'occurence) à une société privée ... je dois donc établir une facture (et non une FSE), au titre du régime fiscal des travailleurs indépendant (cad sans TVA) ...
Combien facturez-vous en général ce genre de "service" ... la CRAM ne concède qu'à rembourser les interventions correspondant à une équipement pleinement fonctionnel, les défaillances sont à la charge du fournisseur ...
Merci pour votre aide.