TLT suite à rejet par la CPAM

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Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par veronique hortet » jeu. oct. 04, 2012 7:01 pm

des nouvelles de ma FSE : suite à la demande de re-télétransmission de la CPAM et après les avoir appelés, j'ai donc envoyé la copie papier de la facture (pour garder le même numéro, car la CPAM ne voulait pas qu'on annule la FSE pour en refaire une autre). Je viens d'être payée, sans problème, avec un retour Noémie portant sur cette FSE.

Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par Annie » jeu. oct. 04, 2012 3:57 pm

Pour être plus sérieuse et revenir dans le fil du sujet, j'ai reçu un courrier d'une caisse me demandant de ré-émettre une FSE pour cause d'erreur de date de P.M de ma part, ma FSE ayant été rejetée.
J'ai supprimé ma facture précédente, défacturé les actes et émis une nouvelle FSE, en ayant au préalable vérifié que la mutuelle ne m'avait pas payé la part AMC.
Comme le paiement de la part AMC n'est déclenché qu'au paiement de la part AMO, je n'ai plus qu'à attendre les retours d'avis de paiements.

Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par Annie » jeu. oct. 04, 2012 3:52 pm

ptit chat a écrit :pour MEME faut un ^ sur le e mais je sais pu comment on fait les chapeaux !! albert avait dit pourtant :? :oops:
un dans la 2eme ...je trouve pas ... :oops:
Regarde bien, il y a encore plein de touches à trouver sur ton clavier, mais courage, tu vas finir par arriver à les trouver, y'a qu'à...chercher :wink: :lol:

Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par veronique hortet » jeu. oct. 04, 2012 3:21 pm

Théné Lamour a écrit :Bien que ce duplicata de FdS porte la mention "ceci n'est pas une PJ de remboursement v-à-v de l'assurance maladie. Il en est bien une pour les organismes complémentaires et ça je vous le garantis suite à ma longue expérience d'emploi. :P
En ce qui me concerne, je suis déjà tombée sur une mutuelle qui n'acceptait pas ce duplicata de FDS et pour laquelle il fallait une copie de la Feuille de Soins Papier ! J'ai donc dû en faire une manuellement, en reportant les éléments de facturation de la FDS.
Ce n'est pas souvent, j'en conviens, mais il y en a !

Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par ptit chat » mer. oct. 03, 2012 6:59 pm

ah!oui!! c'est vrai !! :wink: :wink:

Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par Albert » mer. oct. 03, 2012 6:41 pm

ptit chat a écrit :pour MEME faut un ^ sur le e mais je sais pu comment on fait les chapeaux !! albert avait dit pourtant :? :oops:
un dans la 2eme ...je trouve pas ... :oops:
Hhmmm ...à droite du P , avant la lettre à accentuer ...

Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par ptit chat » mer. oct. 03, 2012 6:19 pm

pour MEME faut un ^ sur le e mais je sais pu comment on fait les chapeaux !! albert avait dit pourtant :? :oops:
un dans la 2eme ...je trouve pas ... :oops:

Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par Théné Lamour » mer. oct. 03, 2012 5:33 pm

coppelia a écrit : Bref, comment avoir une facture pour la part AMC, à adresser à la mutuelle, quand on est hors DRE? C'est d'ailleurs un souci qui peut arriver pour un envoi de part AMC par coriier, pour les mutuelles-dinosaures qui ne font le 1/3 payant que comme ça.
Bonjour,
Il n'y a pas de souci dans ce cas coppelia !
VéVé possède tout ce qu'il faut !
Quand tu dis "quand on est hors DRE", je comprends que tu dis que tu fais une facturation en non sécurisé.
Je pré-supose également que tu paramètres le cadre de remboursement en "Tiers payant sur part obligatoire et complémentaire"
Dans cette configuration, le fait de facturer en "je n'ai pas la CV du patient" (c-à-d en "non sécurisé"), tu imprimes la FdS à envoyer à la Caisse primaire de ton patient.
:arrow: Si tôt fait, dans le Monde Patients / Onglet Suivi des factures , tu as la facture imprimée (la dernière faite) qui est surlignée en vert (tu peux aussi vérifier par le N° de facture).
:arrow: En bas de cet onglet (et après avoir sélectionné la bonne FdS), cliques sur Editer et choisis "Duplicata de Feuille de soins électronique"
:arrow: Papier blanc dans l'imprimante et clic sur Imprimer.
Tu n'as plus qu'à surligneer la ligne "Total participation AMC" et d'ajouter sur cet duplicata :
"Je vous demande de bien vouloir pratiquer le 1/3 payant en faveur de praticien sur la seule part AMC des actes ci-joints et effectués au profit de Nnnn."
Tu envoyes ce document à la complémentaire de ton patient et tu seras payé...15 à 20 jours après.
Avant de faire de la facturation sécurisée c'est ainsi que j'ai toujours procédé pour pratiquer le 1/3 payant avec toutes les complémentaires de France et de Navarre: Même les mutuelles - dinosaures !!! Mais comme on était à l'époque des dinosaures, tout allait bien... :lol:
Aujourd'hui, je pratique la TT sécurisé et je recherche toujours à faire le 1/3 payant en DRE, c'est ce même document que je remets au patient quand celui-ci paye la part AMC (qu'il ait ou non une mutuelle-dinosaure avec laquelle je ne veux plus perdre mon temps à éditer et envoier un Duplicata de FdS). :x
Bien que ce duplicata de FdS porte la mention "ceci n'est pas une PJ de remboursement v-à-v de l'assurance maladie. Il en est bien une pour les organismes complémentaires et ça je vous le garantis suite à ma longue expérience d'emploi. :P

Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par veronique hortet » mer. oct. 03, 2012 1:54 pm

coppelia a écrit :Bref, comment avoir une facture pour la part AMC, à adresser à la mutuelle, quand on est hors DRE?
Seule solution : faire une facture papier manuellement, pour les mutuelles qui n'acceptent pas la copie de la FSE.

Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par coppelia » mer. oct. 03, 2012 12:33 pm

Ted a écrit :Bonjour,

A ma connaissance,

A partir du moment où le patient règle la partie complémentaire, la seule obligation du praticien est de lui fournir une quittance (proposée par Vega5 au moment de la facturation). A charge du patient de se faire rembourser cette partie de la facture, s'il a une mutuelle (certains n'en ont pas).
Mais dans le cas concerné je ne souhaite pas faire régler le patient, le fait de ne pratiquer le 1/3 payant que sur la part AMO serait une "ruse" pour obtenir une facture, pas une réalité! sauf que cela risque d'être considéré comme tel par la mutuelle...
Bref, comment avoir une facture pour la part AMC, à adresser à la mutuelle, quand on est hors DRE? C'est d'ailleurs un souci qui peut arriver pour un envoi de part AMC par coriier, pour les mutuelles-dinosaures qui ne font le 1/3 payant que comme ça.

Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par veronique hortet » mer. oct. 03, 2012 11:55 am

coppelia a écrit :La complémentaire (GMC) ne reçoit pas d'infos de la CPAM et me demande de rééditer la facture; or il n'y en a pas vu que je fais le 1/3 payant!
J'ai déjà eu le cas et j'avais fait une facture papier manuellement, qui reprenait les renseignements de la FSE.

Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par veronique hortet » mer. oct. 03, 2012 11:53 am

Ted a écrit :Pour finir, on ne peut pas télétransmettre une facture rejetée. Je ne comprends pas comment une caisse peut le demander (en dehors des considérations de cahier des charges) car cela revient à considérer qu'une facture, identifiée par un numéro propre, peut être à la fois rejetée et payée.
Dans le cas que je citais, il y avait une erreur dans la date de naissance du patient (que j'avais saisie manuellement). La facture a donc été rejetée à cause de celà, mais était tout de même payable, dans l'absolu. La CPAM demandait une re-télétransmission après rectification, mais avec le même numéro de facture. Si j'ai bien compris, la seule solution dans ce cas, est d'envoyer une copie papier faite manuellement de la facture.

Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par mimadel » mer. oct. 03, 2012 11:39 am

Bonjour !
Je viens rajouter mon grain de sel !

J'ai eu un rejet cette année de la part obligatoire (CPAM) alors que la mutuelle m'a payée (TLT en DRE je précise).
J'ai fait simple : j'ai envoyé une feuille de soin papier à la CPAM, et mis un mot comme quoi la mutuelle avait déjà réglé.
J'ai donc peçu la part sécu quelques semaines après , sans double paiement par la mutuelle puisque rien n'a été transmis à celle-ci.

Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par Ted » mer. oct. 03, 2012 11:09 am

Bonjour,

A ma connaissance,

A partir du moment où le patient règle la partie complémentaire, la seule obligation du praticien est de lui fournir une quittance (proposée par Vega5 au moment de la facturation). A charge du patient de se faire rembourser cette partie de la facture, s'il a une mutuelle (certains n'en ont pas).

Concernant le traitement des factures par les caisses, en théorie, la mécanique décrite par Théné Lamour est juste. En cas de rejet de la caisse, celle-ci ne transmet pas la situation du patient à la mutuelle. Elle ne le fait qu'en cas de paiement. Dans ce cas, il ne peut pas y avoir de double remboursement du patient qui a initialement payé le ticket modérateur. Mais cela reste de la thérorie. En pratique, les usages locaux peuvent différer.

En cas de rejet de la partie obligatoire, le traitement de la partie complémentaire est plus problématique avec les DRE. Le législateur a prévu que la télétransmission d'une DRE déclenche obligatoirement un paiement. La refacturation des soins suite à un rejet entraîne donc un doublon sur le partie complémentaire. Une possibilité est de contacter la mutuelle comme le fait Annie. Une autre serait d'utiliser les DRE d'annulation. Malheureusement toutes les conventions ne le proposent pas.

Pour finir, on ne peut pas télétransmettre une facture rejetée. Je ne comprends pas comment une caisse peut le demander (en dehors des considérations de cahier des charges) car cela revient à considérer qu'une facture, identifiée par un numéro propre, peut être à la fois rejetée et payée.

Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par Annie » mer. oct. 03, 2012 10:26 am

ptit chat a écrit :ahhhhh....t'as vu que tu as meme compris :lol: :lol: :lol:
promis !! je vais essayer de faire un effort et essayer de penser a mettre des accents ! mince !! une phrase entière sans besoin d'accent :D :D :D
Perdu, p'tit chat! :lol: :lol:
Il fallait mettre quelques accents...Je te laisse trouver où... (allez, juste une petite aide: il en manque un dans la première et un dans la deuxième...)
Voilà, ça te coûtera une séance! :lol: :lol:

Re: TLT suite à rejet par la CPAM

par coppelia » mer. oct. 03, 2012 10:18 am

je viens d'essayer, mais impossible d'éditer une facture, seulement une fds!

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