merci aussi pour tous ces renseignements .
c'est vrai que çà serait bien de mettre çà dans un sujet "a garder" .

Salut André et Titjo les jeunes retraités ! merci pour ces renseignements bons à savoir à l'avance

bonjour à tous

retraite le 31 12 2011 >>> info à la CRAM qui ventile (en principe) la bonne nouvelle > remboursement des trop versés par l'URSSAF - ça fait beaucoup - pendant l'activité, c'était compté "en charges sociales" - mais maintenant je n'ai plus tellement envie de rajouter ça aux maigres pensions en tant que revenus - je vais faire l'âne qui sait pas...

par contre la CRAM n'a pas dû prévenir le cadastre >>> je viens de recevoir des formulaires pour déclarer ma surface pro (ils disent que c'est une mise à jour de leurs dossiers, ouaip, peut-être AMHA une combine pour tondre un peu plus les actifs).

Végabisouilles

je viens de prendre ma retraite en décembre et l'urssaf me prélevant encore en février , j'ai appelé, je les est eu tout de suite ( Lyon) et ils m'ont dit qu'il fallait prevenir la cram et leur faire parvenir le papier de retraite que m'a envoyé la CFE et qu'ensuite la CRAM ferme mon dossier , averti l' urssaf qui arrête alors les prélevements.
J'ai fait tout ça et ça marche!!!! mais dieu que c'est long et lourd de faire ces démarches dans tout ces services

non ,elle a payé jusqu'en aout 2011 (cessation au 31dec 2010) paiement mensuel comme si elle continuait son activité et comme 2035 faite fin fevrier ,communication a l'urssaf qui a regularisé son dossier en septembre 2011 et soi disant cloturer !
jlui redemanderais et jvous redirai si elle a enfin reussi a avoir urssaf car là ,il faut etre en retraite !! beaucoup de temps a attendre avec telephone collé a l'oreille !!

bjr ptit chat

"non ,elle a pris sa retraite au 31 decembre 2010 .
donc elle a payé mensuellement jusqu'en aout 2012 son urssaf ."

lorsque vs avertissez l'urssaf de votre cessation d'activité pour départ a la retraite , seul le trimestre en cours est dû parfois sous forme échéancier jusqu'a la fin de l'année pour ceux arrêtant leur activité en début d'année(ds tous les cas c'est régularisé en fonction de votre bénéfice ensuite)...mais la votre amie a continuer a payer mensuellement jusqu'en aout 2012???
n'avait elle pas des retards de paiement et/ou un échéancier particulier accordé par l'urssaf?


Pour la régulation de septembre 2011..normal il régularise 2010 , et la pour un cas "classique" , le dossier aurait du être clos .
bon courage

non ,elle a pris sa retraite au 31 decembre 2010 .
donc elle a payé mensuellement jusqu'en aout 2012 son urssaf .
a reussi a faire sauter la cotis.form pro de fevrier 2011 puisqu'elle ne bossait plus .
puis en septembre 2011 ,ils ont fait le calcul selon ses revenus 2010 et soldé le compte .
pas eu de news en 2012 de l'urssaf
puis lettre en janvier 2013 selon une regul de 2010 ...doit 875 euros .
elle trouve çà dur comme pilule ...
moi ,je pensais qu'il regularisait çà en septembre 2011 soit dans l'année qui suit l'arret definitif et qu'apres ,on en parlait pu !

je rerelis vos post pour voir si j'ai rien omis de lire ! je parle bien !!

bonjour théné

tous les ans je contrôle les régularisations de fin d'année de l'urssaf
fin 2012 on a régulariser 2011
Méthode de calcul pour la régularisation de fin d'année
total des sommes prévisionnelles versée en 2011-cotisation réelle due au titre des revenus 2011
(dans le cas ou Prévi>cotisation dûe)



Les mensualités prévisionnelle versées en 2011 ont donc bien été versé au titre de 2011.

"qui a abouti à un remboursement d'indu de plus de 1200€ au titre de l'année 2010 sur les cotisations payées en 2011."
En effet l'urssaf n'est pas infaillible ..votre litige ne viendrait il pas plutôt de la régul 2011 sur les revenus 2010?

Bonjour spread,
Si vous avez plusieurs années d'activité, reprenez les valeurs payés et vérifiez par vous-même quelles années (montants déclarés), ont servi pour les calculs (provisionnelle et régularisation). D'autre part, je me permet de vous conseiller de relire les en-têtes et les appellations des paragraphes des documents envoyés par L'URSSAF (ils précisent les années pour lesquels on cotise).
J'ajoute que c'est grace à cette simple analyse que j'ai fait en 2012 une réclamation à l'URSSAF par ecrit (avec démonstration et PJ) et qui a abouti à un remboursement d'indu de plus de 1200€ au titre de l'année 2010 sur les cotisations payées en 2011.
Mais je ne prétend toujours pas détenir la vérité en la matière...

"Au cours de l'année N (2013 par ex), on paye au titre de l'année N-1(2012)"

Pas d'accord ..les mensualité prévisionnelles versé en 2013 sont un "accompte" pour 2013(même si elles sont calculées sur la base de revenus 2011) et pas au titre de 2012.
En fin 2014 quand vos revenus 2013 seront connus , l'urssaf régularisera 2013 en fonction de vos "accomptes" et du montant dû.
En 2013 , vous payez bien vos cotisations urssaf au titre de 2013 même si ce n'est qu'un prévisionnel .

En cas de cessation d'activités , vous pouvez demander a cessez de verser vos cotisations prévisionnelles puisqu'elles concernent l'année N ....2 régulations subviendront par la suite:
une fin d'année concernant N-1
une en N+1 concernant l'année ou vous avez cessé votre activité

Etonnant votre histoire ??
Les cotisation urssaf en N sont bien un prévisionnel calculé sur les revenus N-2....mais serviront au calcul finale de votre urssaf pour N
en N+1 donc urssaf connait vos revenus de l'année N et vous régularise(en fin d'année) en fonction du montant des cotisations duent pour cette année N vis a vis des montant prévisionnels versés en N.

Bref quand vous cessez votre activitée , vos cotisations urssaf s'arrêtent aussi ...mais 2 régulations interviendront .celle de N-1 et celle de vos revenus N.

N'y aurait il pas une erreur dans votre post ? ne serait ce pas plutot en dec 2011 qu'elle a prit sa retraite?

Bonjour ptit chat,
1- Ce courrier est adressé à qui ?...
2- Si l'URSSAF demande un complément au titre des ALLOC F, voici son mécanisme pour vérifier :
- Au cours de l'année N (2013 par ex), on paye au titre de l'année N-1(2012)
=> La "provisionnelle" est déterminée par les données de :
- CP+BU et BT de N-2 (2011) pour ALLOCF et CSG/CRDS
- La base forfaitaire SS de N-1 (36372€ pour 2012) pour la FORMPRO
=> La "régularisation" est déterminée en comparant les données :
Pour ALLOCF et CSG/CRDS :
- Sur CP+BU et BT de N-1 (2012)
- Avec CP+BU et BT de N-3 (2010)
Pour la FORMPRO :
- La base forfaitaire SS de N-2 (35352€ pour 2011)
- Avec La base forfaitaire SS de N-2 (35352 pour 2011)

Si N-1 est la dernière année d'activité, il faut attendre N+3 pour être à jour de toutes les cotis payées au titre de ALLOCF...
Attention également à une boulette URSSAF. Il me sembles qu'en 2010 la CURPS n'existait pas...
J'arrête là. Comme ça je ne serai pas trop long...

Je n'ai qu'un conseil. Ne pas perdre de temps avec le tel ou mail ils diraont qu'ils rappeleront mais ne le ferons jamais. La seule chose a faire est de consacrer une matinee a aller les voir.

mon ancienne collegue est partie en retraite en decembre 2010 .
elle avait reglé mensuellement son urssaf pendant l'année 2011 puis ils ont regularisé çà en septembre 2011 et lui ont remboursé le trop percu .
ce jour donc fevrier 2013 ,elle recoit une regul pour l'année 2010 et donc a regler 8 ou 900 euros ...est ce normal ?? ils avaient dit qu'ils avaient clos le dossier en septembre 2011 en faisant toutes les regul ...
et pour les joindre au telephone ...c'est coton !!
et en mail ,des fois ,c'est pareil ...repondent quand ils sont decidés ..