NON!

J'ai deux cabinets et l'URSSAF ne m'envoie qu'un seul appel de cotisation, comme je lui adresse une seule déclaration de revenus.

Pas de problème a priori pour une exception: situation comparable à un domicile.

Mais il faut distinguer pour l'exercice à long terme.

Si les deux cabinets (séparés de 5km si j'ai bien lu) sont dans la même commune il y aura une seule CFE à payer et les "honoraires cab2" n'auront même pas à être obligatoirement séparés. ADELI permet l'exercice dans toute la France sans changer de numéro sauf déménagement définitif, idem p...

en principe "non" aux trois questions!

Ce sera nécessairement un secondaire, lequel est de droit mais doit quand même faire désormais l'objet d'une demande auprès du Conseil départemental de l'Ordre.

Je pensais que le code était clair... mais non!

Alors je vais le dire une dernière fois, tranquillement: la notion d'AT est étroitement liée à celle de salariat.

Cela implique que les libéraux de tous poils (dons les auxiliaires médicaux de tous genres) ne sont JAMAIS EN AT.

Bonsoir, Le définition même de l'AT règle le débat: Article L411-1 du code de la sécurité sociale: "Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quel...

ouais ??? en latin cela peut se dire aussi : "coitus interuptus".

C'est prophylactique!!!

Inadmissible certainement... mais tellement authentique!!!

Le toubib est de très mauvais conseil et n'est pas au courant des évolutions de la NGAP ni des directives de sa hiérarchie!
Le massage est une technique et le masseur-kinésithérapeute a la liberté de choix de ses techniques.

Séquelles de brûlure: AMK 7
Autres cas: AMS 7,5
PEC normale à 60%; 100% si AT ou ALD.

LRAR bien sûr!

Bien conserver tous les éléments du dossier.

Exiger que la caisse produise les soit disant feuilles papier...

Hé bien c'est une erreur! 8) La création de la lettre-clé AMS n'a, depuis toujours, concerné que les actes en 7,5 et 9,5... le "0,5" ayant pour but non pas une revalorisation tarifaire mais une identification de ces actes (ortho et traumato) plus facile pour les ordinateurs de dame sécu et...

La cotation AMS 4 n'a jamais existé!
C'est du 7,5 que ce soit un orteil ou tout le membre!

Les "particuliers employeurs" sont exclus de la loi.

DCM ? Ce doit être SCM... et c'est tout à fait possible même en exerçant pas la même profession de santé.

A défaut du CESU il y a le TESE (même chose ou presque mais réservé aux professionnels (voire pour cela http://www.service-public.fr" onclick="window.open(this.href);return false;)