Facturation déplacement en Foyer Logement

[Charlene]

Bonjour,

Je fais des soins à domicile en EHPAD et en Foyer logement. Je sais qu'en EHPAD, nous ne devons facturer qu'un seul déplacement même si nous avons plusieurs patients en soins. Est-ce la même règle pour les patients hébergés en Foyer logement?
Je ne trouve ce renseignement nulle part, et pour l'instant aucune réponse de la CPAM ni des syndicats.

Merci d'avance.

[jacquotte]

En principe,chaque logement ,dont l'occupant est locataire est un domicile privé
On peut donc couper la poire et facturer l'IFD a chacun et l'IK à un seul?

[ptit chat]

en foyer logement ,moi ,jdirais logement individuel aussi donc if a chacun .en general d'ailleurs ,ont un n° de logement chacun dans cette rue .

[dan35]

bonjour,
en foyer logement résidence, il ne faut facturer qu'un seul déplacement, dixit délégué cpam....

[Fab42]

Bonjour,
Il me semble que le bon sens doit s'imposer et que si le professionel a plusieurs patients que ce soit en EPHAD, en foyer,ou pour un couple à domicile, on ne doit facturer q'un seul déplacement.

[ptit chat]

voui...l'honneteté et donc la bonne conscience qui va avec

[jacquotte]

Justement,quand on passe d'un logement à un autre ,comme dans un hlm,les règles sont les memes que dans un immeuble composé d'appartements,il n'y a aucune différence,le déplacement est réel,le logement de l'un est différent du logement de l'autre ,il faut remballer ses affaires et les re-déballer plus loin,il n'y a pas de salle de soins
Ce n'est pas du bon sens,c'est le réel

[ptit chat]

moi j'aurai dit maison retraite ,un seul deplacement puisque meme maison ...et chambre parfois cote a cote ! t de toute façon dans notre reglementation !
et en foyer logement puisque logement individuel donc sortir ,resonner etc ...et pas obliger de faire a suivre ! donc 2deplacements ..
pareil que pour hlm ,en effet !

[christine]

oui moi c'est ce que je fais