Vega5 : Forum

Bonjour,
Bon je suis un peu hors sujet avec mon message mais je tente !

Auriez-vous des astuces pour bien rédiger le contrat de remplacement que je vais faire signer dans le cadre de mon congé maternité ?
Pour le moment, j'envisage de me faire remplacer sur les 16 semaines du congé légal . Première période de rempla aussi longue me concernant, j'appréhende un peu !

Quelles sont les clauses à bien préciser ?
Je pensais par exemple à la gestion des congés de la remplaçante. D'autres choses importantes ? Je pensais à une indemnité à verser si la remplaçante me plante en cours de contrat ...
J'ai fait un petit mail au CDO pour avoir des conseils et je suis un peu tombée des nues :
On ne peut rien préciser sur le ratio cabinet/domiciles à maintenir, sur les plages horaires de travail.
Sans chercher à imposer quoi que ce soit, le but est quand même que la remplaçante se calque sur le planning actuel pour ne pas trop perturber mes patients et pour maintenir la clientèle en mon absence.
Ex : si la remplaçante décide de ne travailler que sur 4j, je l'ai dans l'os ..

tu as les contrats type sur l'ordre en effet . tu dois aussi sur les sites des syndicats .tu est idel ou kiné ? ou ortho
un contrat ...c'est 2 parties donc a part mettre certaines clauses abusives ( comme interdiction de s'installer pst 5 ans pour un rempla de 16 semaines ..un peu trop long et si c'est un rayon de 50 kms ...un peu trop grand
mais après , on met ce qu'on veut ds le contrat .
il est fait d'articles et donc on peut rajouter des choses qui sont essentielles pour le cabinet . il faut le personnaliser un peu / a l'organisation du cab .

euh...faut aussi trouver la ou le rempla en 1 er lieu

Bonsoir, et merci !
Je suis kiné. En général, on trouve assez facilement.
Je vais voir pour les clauses du contrat mais d'après le cdo,on ne peut pas tout mettre ...

c'est pour çà qu'il faut prendre un contrat type . et ensuite rajouter ou enlever des choses mais qui reste réaliste ... ben après , si les 2 parties sont ok ...c'est 2 majeurs et conscient de ce qu'ils signent

mais c'est comme un bail ,il y a des choses qui même si elles sont écrites mais décrétés abusives alors elles ne pourront pas être applicables et recevables en cas de litige

çà ne convient pas les contrat type remplacement kiné proposé ?

Bonjour,
Les contrats "types", qui sont en fait des modèles de contrat, sont là pour donner une trame générale qui se suffit le plus souvent à elle-même.
Bien entendu la liberté contractuelle des parties reste entière sous la double et évidente réserve du respect de la loi (au sens général) et de la déontologie.
Depuis la réforme du droit des contrats, le trait dominant est la présence de la bonne foi, non plus seulement lors de l'exécution du contrat mais également lors de son élaboration.
En tout état de cause vous avez l'obligation d'adresser votre contrat pour l'avis conforme de votre CDO. (avis qui s'impose donc sous le contrôle du CNO et du juge!)
Mais vous pouvez également soumettre votre projet de contrat au dit CDO avant la conclusion définitive du contrat.
Une fois le contrat signé, il s'impose aux parties et peut donc les mettre en porte à faux vis-à-vis de la déontologie et/ou de la loi avec toutes les conséquences que cela implique.
Un contrat donne un cadre à l'exercice, ce cadre est nécessaire pour prévenir les abus éventuels et régler "l'intendance", cependant il ne doit pas être un carcan trop serré, allant ainsi à l'encontre de son objet initial.
Par contre vous pouvez à tout moment solliciter votre CDO à ce sujet.
Ah! détail le plus important: pensez surtout à mener paisiblement votre grossesse à son terme, ce que je vous souhaite bien sincèrement.

pour mimadel...notre daniel est un expert ! donc a écouter car toujours de bons conseils

Merci pour vos réponses !
Je suis désolée, je tarde à répondre.
Je vais partir sur le contrat standard en rajoutant 2/3 bricoles je pense.
Comme je ne me suis jamais faite remplacer aussi longtemps, je ne mettais jusqu'à maintenant aucune clause de non concurrence.
Mais pour un rempla au-delà de 3 mois, il faudra en mentionner une il me semble ...
Je vais surtout m'assurer que la remplaçante potentielle soit bien en phase avec la façon dont le planning est organisé. Je suis dans une grande ville, je vais donc pouvoir "choisir " ma remplaçante car les congés mat' dont très prisés et j'ai déjà pas mal de touches en m'y prenant très tôt !
Je pense à mes patients très âgés à domicile à qui je ne veux pas voir imposer trop de changements.
Mine de rien, ils peuvent vite être perturbés....

ah ...si y a l' embarras du choix alors tres bie, ! çà permettra de choisir en effet qqun qui bosse avec la meme optique que toi .
bon courage et profites bien de ta mater

Merci