RSI ou CPAM ?

[Chr..]

Bonjour,

Je suis kiné libérale et gérants d'entreprises : j'ai appris par hasard que j'avais été radié de la CPAM au profit du RSI .
Personnellement, je préfère la CPAM, puisque j'ai toujours été chez eux :
Quel est la caisse la plus avantageuse ?
Puis je demander à la CPAM de me réintégrer ?

Merci

[Francis DECOMBAS]

peut être y a t il un ratio d'activité de l'une par rapport à l'autre pour déterminer l'appartenance à un régime ou un autre

[Ch..]

Oui, il y a déjà cet aspect, dont les subtilités m'échappent, et aux caisses aussi :
mon activité en temps principale est kiné, celle qui me rémunère le mieux est gérant, en sachant que la gérance est venu après la kiné.

aussi, avant de me plaindre, j'aurais voulu savoir si le rsi n'était pas plus avantageux au final

[TITJO]

bonjour ch.........,

Il me semble que chacune de tes entités professionnelles concerne 2 régimes distincts au prorata de tes recettes---> 2 adhésions, 2 cotisations, 2 régimes de retraite cumulables, l'activité dominante ouvrant tes droits et couvertures sociales.

[Daniel MOINE]

Absolument TITJO!

Et donc la CPAM a commis (encore !) un abus de droit: il faut exiger la réintégration immédiate!

Le principe reste que c'est l'usager qui décide de son activité principale, pas la CPAM ni la RSI, ni l'administration fiscale.

[ch...]

J'ai eu la CPAM qui me dit de voir avec le RSI, si ils veulent me radier, ou non ... (je m'y attendais)

En dehors de ça, n'ai je pas intérêt à rester au RSI ? Ne serait ce pour les questions d'arrêt de travail ?

[Daniel MOINE]

Juridiquement c'est impossible: le seul fait d'être conventionné impose le régime des PAM, rattaché au régime général et non pas au RSI. Mais la CPAM n'a sans doute pas encore eu le temps de lire le code de la sécurité sociale jusqu'au livre VII, titre 2, chapitre 2, articles L.722-1 et suivants!

Vous ne pouvez adhérer au RSI que dans la mesure ou vous n'êtes pas conventionné, ou si vous exercez concomitamment une activité indépendante différente de votre profession de MK.

[ch...]

Je t'ai fait un mail Daniel

[Umbeline Charité]

être gérant n'est-ce pas considéré comme une activité salariée ? simple curiosité de ma part parce qu'en cas de réponse affirmative, je ne vois pas pourquoi le RSI intervient

[ch...]

Je suis gérant en tant que TNS

[Daniel MOINE]

pas reçu de mail!
La seule distinction à opérer se fait entre gérant minoritaire et majoritaire (ou égalitaire).

[Ch...]

Rhaaa mince, dans ta boite a spam peut être ?

Je suis gérant égalitaire/majoritaire