indemnité

[françois]

hola
qq peux-t-il me dire ou doit -on reporter les indemnités reçu d'une assurance en cas d'arret maladie ?
merci d'avance

[ptit chat]

c'etait recu sur le compte pro ? Si oui "gains divers" .

[françois]

merci
oui sur le cpt pro

[Théné Lamour]

Pendant qu'on y est, et avant que la question apparaisse sur le forum ; voici une liste non exhaustive de ce qui doit être chargé au poste Gain Divers (ligne 6 AF de la 2035) :
- les sommes perçues dans le cadre d'un contrat de collaboration;
- les indemnités de remboursement d'assurances;
- les indemnités diverses (éviction d'un local PRO , Dommages et interêts );
- les aides financières à la télétransmission;
- les remboursements d'impôts et taxes (exp : le trop versé d'URSSAF sur cotisations de l'année N-1);

Concernant ce dernier type de remboursement (dont le montant est à charger à ce poste), deux "théories" régulièrement s'affrontent :
Celle-ci (charger le poste Gains Divers), et, celle qui conseille de charger le poste Divers à Réintégrer (ligne 36 CC de la 2035).

Il vous suffit de voir que si le chargement de ce remboursement en Gains Divers viendra effectivement augmenter le montant total de vos recettes, cette augmentation "subira" les diminutions dues par toutes vos dépenses PRO.
Tiens : Du coup on comprend (peutêtre ) mieux pourquoi l'URSSAF nous demande le "montant total des honoraires tirés de l'activité conventionnée"
Alors que le chargement en Divers à Réintégrer viendra totalement augmenter l'excédent de l'exercice et, généralement, ce ne sont pas les éventuels montants qui seront inscrits aux lignes 40, 41, 42, 43 ou 44 de votre 2035 qui vous feront aussi avantageusement baisser votre bénéfice imposable.

Comme quoi, l'Administration est sympa sur ce coup.

[Invité]

le retour d'urssaf ne se ventile pas sur les poste csg, urssaf et perso en depense negative (donc en recette) comme les cotisations?

[Théné Lamour]

le retour d'urssaf ne se ventile pas sur les poste csg, urssaf et perso en depense negative (donc en recette) comme les cotisations?

Si le "retour d'URSSAF" est versé sur le compte PRO durant le même exercice comptable que celui qui l'a généré, dans ce cas la réponse est OUI.
Si ce "retour" est versé sur le compte après la clôture de l'exercice comptable de l'année qui l'a généré (durant l'exercice comptable de l'année suivante donc), la réponse est NON.
Axiôme comptable :
On ne peut rouvrir un exercice comptable clos.

[ManuPatout]

Non, certes Théné.
Mais sans oublier que la part remboursée de CSG-CRDS non déductible doit être réaffectée en perso. Tu ne vas pas payer taxes et impôts sur un prélèvement personnel (même si remboursé par l'URSSAF).

[Théné Lamour]

Non, certes Théné.
Mais sans oublier que la part remboursée de CSG-CRDS non déductible doit être réaffectée en perso. Tu ne vas pas payer taxes et impôts sur un prélèvement personnel (même si remboursé par l'URSSAF).

Ouiiiii Manu.
Je suis allé un peu trop vite dans ma précédente réponse.

[Théné Lamour]

Et que ceci serve d'exemple à tous ceux que le diable écarte du droit chemin!!!!

[ManuPatout]

Il te sera pardonné Théné.

[ptit chat]

Moi suis mensualisé a l'urssaf donc les trop percu ...euh...sont rares je mets tjrs en negatif du compte urssaf .

[Invité]

je suis mùensualisé aussi : je viens de recevoir un trop perçu car l'année 2010 à ete mauvaise par rapport à 2009 suite à un arret: je mis ce trop perçu ventilé dans urssaff csg et perso comme les cotis !!
est ce la bonne chose à faire?
pour meme pour un remboursement edf : comtpe edf en recette?

[ptit chat]

vi ! moi je mettrai pareil pour EDF

[Théné Lamour]

je suis mùensualisé aussi : je viens de recevoir un trop perçu car l'année 2010 à ete mauvaise par rapport à 2009 suite à un arret: je mis ce trop perçu ventilé dans urssaff csg et perso comme les cotis !!
est ce la bonne chose à faire?
pour meme pour un remboursement edf : comtpe edf en recette?

...Faut croire que ça ne sert à rien de passer du temps à expliquer les choses...
D'accord valérie ?

[ptit chat]

rrrrrrrrrrrrrrr!!!
tout le monde sait ici que je finis par comprendre mais des fois ...euh souvent ...c'est un peu long

hein ?? j'arrive quand meme un peu ????

[ptit chat]

Mais mais si !! çà sert !!!
d'ailleurs ....
faut me traduire ...


Concernant ce dernier type de remboursement (dont le montant est à charger à ce poste), deux "théories" régulièrement s'affrontent :
Celle-ci (charger le poste Gains Divers), et, celle qui conseille de charger le poste Divers à Réintégrer (ligne 36 CC de la 2035).


Comme quoi, l'Administration est sympa sur ce coup. [/quote]

je choisis quoi alors ? la 2 ? divers a reintegrer ?