Changement de véhicule et 2035

[Yetcha]

Bonsoir à tous,

Je ne fais que des domiciles, je suis motorisé.
J'étais en 2 roues (un 125) mis en immobilisation sur 5 ans sur la 2035 en pro à 100%.
Mais, au bout de 2 ans et demi, je pars désormais sur une voiture 80% pro et en passant mon 125 dans mon usage personnel à 100%, j'entends pas là que je ne revends pas et ne l'utiliserai plus pour mon usage pro.
Comment faut-il procéder dans la 2035, par rapport à l'arrêt des immobilisations, du changement de véhicule, temps de l'amortissement d'une voiture, les histoire de plus-value, moins-value, je ne comprends que dalle!!!
Help me si vous le pouvez et si vous laîtrisez bien la question et détaillant bien chaque étape pour supprimer le 125 et ajouter la voiture.
Je sais qu'il existe 2 choix au forfait ou au kilomètre. Jusqu'à présent je prennais au forfait mais je pense que désormais je choisirai au kilomètre pour la voiture.
Merci si vous avez la réponse et que vous prenez le temps de me répondre.
Bonne soirée à tous et bn repos pour ceux qui font le pont.

Yetcha

[ptit chat]

çà ,c'est pour manu !

[ManuPatout]

Bonsoir et bonnes fêtes aux Glinglin.
Merci Valérie, mais je suis en vacances là.

D'abord pour le forfait et le kilomètre, il me semble qu'il y a confusion Yetcha. C'est la même chose puisque le forfait est kilométrique. (On va laisser de côté le barème carburant.)
Tu as le choix chaque année entre :
- le forfait kilométrique pour lequel tu notes précisément ton kilométrage journalier, qui servira au calcul final pour la 2035 grâce au barème de l'administration fiscale.
- les frais réels, pour lesquels globalement tu comptes toutes les dépenses engendrées par l'utilisation du véhicule, en réintégrant la part personnelle à l'édition de la 2035.
Il est donc plus que conseillé de conserver chaque facture et de garder une trace sur agenda du kilométrage professionnel effectué, et ce quelle que soit l'option choisie.
Mais quelle que soit cette option, elle s'applique à l'année entière et à l'ensemble des véhicules. Ce qui veut dire que lorsque tu changes de véhicules en cours d'année, tu ne peux pas en mettre un au forfait et l'autre aux frais réels.
Attention donc à ce point qui implique un petit jonglage, notamment en matière d'amortissement.

Revenons à ton cas.
Il te faut évaluer la valeur de ta Sapetoku 125 le jour de son passage dans ton patrimoine personnel.
Il suffit alors de reporter cette valeur dans la fiche d'immobilisation "Sapetoku 125" de Véga en indiquant la date de cession.
Véga calcule la plus-value, et celle-ci sera ou non reportée sur la 2035 en fonction des recettes annuelles HT moyennes sur les deux années précédant l'année de la réalisation de la plus-value :
- recettes < 90000€ exonération totale,
- 90000€<recettes<126000€ exonération partielle,
- 126000€<recettes pas d'exonération.

Pour ta nouvelle voiture, la durée d'amortissement d'un véhicule professionnel est de 4 à 5 ans.
Cet amortissement sera d'un montant maximum de 18300€ si le véhicule émet moins de 200g de CO2/km, au delà le plafond est de 9900€.
Ce montant s'applique à tous les modes de financement du véhicule, sur 5 ans tu pourras déduire chaque année 3660€ au maximum, soit 305€/mois.

C'est pour cela que j'ai un peu de mal à comprendre le calcul de l'invité, dont j'attends toujours quelques précisions. Je profite donc du sujet pour les redemander : quel véhicule? quel carburant? exclusivement pro ou mixte et donc quelle réintégration?quel est le montant de l'assurance?

si tu roule peu et que tu as ta voiture en loa le forfait est pas le bienvenu
avec pour ma part une loa + assurance à 716 euros pour un 8 cv il me faudrait faire 2137 km (6 l/100) pour que le forfait soit rentable je n'en fais que 1500 !!!
et je n ai pas compté l'entretien !!!

Si je calcule bien :
-forfait pour véhicule 8cv ayant parcouru 18000km/an = 7676€.
-déduction max LOA 3660€/an + barème carburant 1950 à 2600 selon carburant = 5610 à 6260. Cela laisse entre 1400 et 2000€ de marge pour atteindre le niveau du barème par l'assurance et l'entretien sur un an. Aux frais réels (4200€ de carburant/an) on passe la barre du forfait de 1000-1500€ maximum/an avec assurance et l'entretien.
Est-ce vraiment rentable pour un véhicule que l'on ne possède pas?

PS : Valérie, n'hésite pas à me dire si j'ai oublié quelque chose.

[Invité]

en loa deduction des loyers et non pas limitation à 3600!!!

[Invité]

en tout cas depuis dix ans mon aga n a jamais rien trouvé à redire sur ce point
loyer 654 par mois sot +674*12=7848 par an deduction 7848
assurance 744 par an

[M&N]

J'ai vérifié, dans Vega il n'y a pas de ligne "Sapetoku 125"
Mais il y a une "Kassgueule 250" ça peut faire l'affaire?

[ManuPatout]

La seconde intervention tempère déjà sacrément la première.
Il y a toujours une quote-part d'amortissement à réintégrer car :

Qu'elles soient propriétaires ou locataires en LLD ou CREDIT BAIL de véhicules particuliers, les entreprises passibles de l'impôt sur les sociétés et les entreprises relevant de l'impôt sur le revenu dans la catégorie des BIC ou BNC doivent intégrer à leur résultat fiscal les amortissements pratiqués au delà d'un seuil fixé aujourd'hui à 18 300 € TTC pour les véhicules mis en circulation depuis le 1er novembre 1996.

Je vous invite à lire cette page et particulièrement le chapitre 6.25 afin de comprendre mon doute sur votre calcul.
Les sociétés de LLD ou de LOA font miroiter une déduction intégrale des loyers et du premier loyer majoré, l'astérisque n'est pas toujours de rigueur, mais quand il est là il renvoie à cette mention : "selon les règles fiscales en vigueur pour un financement 100% pro." Exemple d'un prêteur bien connu des médicaux.
D'où mes demandes de précisions, car si le véhicule n'est pas principalement consacré à l'usage professionnel, la part personnelle (à réintégrer également) fait sensiblement baisser la déduction.
Si Théné peut nous donner son interprétation, car il se peut que je n'aie rien compris à la chose.

[Invité]

effectivement tu devrais avoir raison sauf que dans les faits meme l araplt (origine du document en lien) et dont j etais adherent jusqu en 2009 deduit l integralité des loyer je suis aujour dhui à l angiil et meme son de cloche

[Théné Lamour]

Bonsoir,
Ici, on fait de la LOA depuis…plus de 20 ans…
Soit dit en passant, il n'y a pas que pour les véhicules pour lesquels on peut faire une LOA.
Table (s) de massage, ordinateur, par exemple. Pour ce matériel, payer le dernier loyer est intéressant (rentrée du bien dans l'actif PRO) ; mais, compte tenu que comptablement il n'a plus de valeur…
Compte tenu de la durée de pratique de LOA, je persiste à dire que pour un kiné cela reste un bon moyen pour augmenter ses frais professionnels si tant est que l'on ait un CA "normal".
Concernant la LOA pour un véhicule, il est vrai qu'il y a cette histoire "d'apport initial" et de "premier loyer".
L'apport initial ne se déduit pas. Par contre le "Premier loyer" comme son nom l'indique…est un loyer donc…Il se déduit.
Petite parenthèse : Le montant de l'apport initial peut varier de 0% (pas d'apport initial) à 20% du prix du véhicule (1/5ème…c'est beaucoup). Certes, en fonction du montant de l'apport initial, le montant des loyers ne sera pas le même (et aussi en fonction de la durée de la LOA).
Ici, on fonctionne – maintenant – sans apport et pas plus de 36 mois.
Fin de la parenthèse.
Mais, l'intérêt de prendre un véhicule en LOA ne doit pas être perçu comme "un fusil à un coup"…
L'intérêt de la LOA commence à être intéressant à partir du 2ème véhicule pris en LOA.
Je m'explique :
Lors de la prise du 1er véhicule (avec apport initial), il doit également être mentionné sur le contrat, la montant de la "Valeur Future Minimale Garantie" (VFMG). Ce montant correspond en fait au "dernier loyer" qui, si il est payé par vous, vous transformera en propriétaire du véhicule (qui rentrera donc dans votre actif professionnel).
Il faut absolument veiller à ce que le montant de la VFMG soit – au moins – égal au montant de l'apport initial car :
Lorsque vous ramènerez ce 1er véhicule – pour clore le contrat – vous devez récupérer votre apport initial. Or, si vous prenez un 2ème véhicule – avec le même apport initial – vous ne débourserez rien (comptablement, le "plus" devient" le "moins"…).
Donc, à partir du 2ème véhicule en LOA "tous les loyers sont bien déductibles"…
Si vous prenez un véhicule en LOA, voici d'autres points qu'il faut aborder avec le vendeur :
- Si vous prenez un véhicule en LOA sur 36 mois, demandez quel est le nombre de mois minimum obligatoires.
En principe c'est 24 mois. En effet, vous devez avoir la possibilité de solder votre LOA avant terme.
D'autre part – et dans ce cas – demandez également que devient la VFMG en cas de cessation de LOA anticipée.
Elle doit augmenter d'une façon inversement proportionnelle à la durée de la LOA.
Ce point a un intérêt non négligeable car c'est le moyen de conclure une LOA avec des loyers conformes à ce que l'on recherche (48 mois par exemple), tout en bénéficiant de la possibilité de ramener le véhicule avant terme (après 36 mois par exemple), alors que une LOA sur 36 mois n'était pas possible compte tenu du montant trop élevé des loyers…
- Lorsque vous serez décidé, demandez à voir le chef des ventes pour lui exposer votre envie (prendre un véhicule en LOA). Dites lui également que vous exercez une profession libérale (certaines marques consentent des rabais spécifiques pour ces professions).
Dites lui également que cette LOA peut être le début d'une plus ou moins longue série et ajoutez : "Compte tenu de la situation actuelle du marché de l'automobile, je ne crois pas que vous n'êtes pas insensible au fait d'avoir l'assurance de vendre un autre véhicule neuf dans NN mois."
Soit, il s'occupera de vous, soit il vous présentera (en principe) son meilleur vendeur à qui il faudra redire la petite phrase ci-dessus…
N'oubliez pas :
- L'intérêt d'avoir un véhicule en LOA prend toute sa valeur lors de la prise du 2ème véhicule en LOA.
- Si vous faites un apport initial vérifiez que la VFMG est au moins égale à ce montant.
- Ne prenez pas une LOA trop longue. Vous allez être obligés d'assumer des entretiens majeurs pour un véhicule qui ne vous appartient pas. D'autre part, avec une LOA "courte", le prix de modèles identiques n'évolue pas trop (donc loyers pratiquement identiques lors du renouvellement de LOA).
- Avant toutes choses, partez en ayant fixé une fourchette de loyer que vous pourrez payer et qui vous apporteront la diminution de votre bénéfice recherché.
- Un véhicule pris en LOA ne vous appartient pas…Soit…Mais cela a-t-il une grande importance ?
- Un véhicule pris en LOA peut être déclaré en usage mixte (PRO et PERSO).
- Si vous êtes en frais réels pour votre véhicule, non seulement les loyers sont déductibles mais également TOUS les frais générés par l'usage de ce véhicule (péages autoroute, parking,…) mais pas les contraventions !!!!

[apie]

Merci Théné pour tout ça. J'envisage de changer de véhicule et pour moi, la question LOA aussi se pose.
POur info, des mon 1* contact avec un vendeur chez renault, il m'a fait 20 % de réduc " prof de santé" !

par contre, question pour la LOA, j'ai bien lu mais un "truc" reste obscur..
disons, pour que je pige bien, je prends un vehicule de valeur 20 000 €, j'apporte 5000 € (en reprise ancien véhicule), le reste en loa
au bout des 3 ans, je rachete pas les 5 000 restant (par ex), je reprends un autre vehicule, toujours en loa qui vaut encore 20 000, ce coup ci, j'ai quoi comme "apport" ?

je suis claire ?

parce qu'en crédit : 20000 -5000 , j'emprunte 15 000, apres, le vehicule est à moi, si je change, je le fait reprendre ex 10 000 et du coup credit seulement de 10 000 la 2* fois...

merci de m'éclairer un peu encore...

j'ai prévu de rencontrer ma comptable ds qq jours pour en discuter avec elle, savoir si c'est interressant dans mon cas (forfait ou FR) ... et j'aimerai avoir déja compris ça !

[Théné Lamour]

pour que je pige bien, je prends un vehicule de valeur 20 000 €, j'apporte 5000 € (en reprise ancien véhicule), le reste en loa
au bout des 3 ans, je rachete pas les 5 000 restant (par ex), je reprends un autre vehicule, toujours en loa qui vaut encore 20 000, ce coup ci, j'ai quoi comme "apport" ?
je suis claire ?

Si tu fais un apport initial de 5000€ pour la 2ème LOA, tu n'as rien à verser puisque ce sont les 5000€ de ton apport initial de ta 1ère LOA qui vont servir.

parce qu'en crédit : 20000 -5000 , j'emprunte 15 000, apres, le vehicule est à moi, si je change, je le fait reprendre ex 10 000 et du coup credit seulement de 10 000 la 2* fois...

Il faut comparer les coûts globaux entre 15000€ payés par 36 mensualités de LOA (15000 + intérets LOA), avec les 15000€ remboursés en 36 mensualités de crédit (15000+ intérets crédits). N'oublies pas que dans ce 2ème cas tu vas entièrement dépenser plus de 20000€ (5000€ d'apport + 15000€ de prix + intérets crédit) avec un "retour d'investissement" (la revente) qui risque fort de ne pas atteindre 10000€. Et, pour l'achat de ton 2ème véhicule ça sera pareil alors qu'en LOA, on reste sur une base de 15000€ + intérets LOA.
Par ailleurs, je te conseille de regarder l'Argus du véhicule que tu compte prendre pour connaitre combien tu peux espérer le revendre au bout de 3 ans, et en fonction du Km qu'il aura parcouru, par rapport au prix de la LOA sur la même durée et avec le même kilométrage.

merci de m'éclairer un peu encore...

Eclairage terminé. bonne nuit.

[cedric]

a titre perso et non comptable: mon concessionaire preféré me fait en général au moins 20% de remise (marque allemande munichoise) sur des vehicules stock, voir quasi 28% plus grosse aide à la reprise sur les voitures un peu plus grosses qui font "pre retraité"
ca c'etait pour les remises

pour la LOA sans apport de ma part nous avons toujours des loyers relativements faibles malgré le prix des vehicules car la valeur de reprise de ceux ci est élevée (entre 50 et 60% du prix de depart de vehicule remisé donc moins à financer sur 3 ans) à titre de comparaison
une 308 un peu optioné mais rien de délirant sur 36mois chez pijo prise par un copain: 520euro/mois
une bmw X1 xdrive (4roues motrices) bva finition business mieux equipée proposée par mon concessionaire: 420euro/mois

si l'on rejoint l'explication donnée par manu, on voit qu'en plus sur la pijo tout ne sera pas deduit.. alors que sur la X1 ca restera plus interessant

l'argus dans 3ans, s'apelle PREVAR pour ceux que ca passionne

[cedric]

a titre perso et non comptable: mon concessionaire preféré me fait en général au moins 20% de remise (marque allemande munichoise) sur des vehicules stock, voir quasi 28% plus grosse aide à la reprise sur les voitures un peu plus grosses qui font "pre retraité"
ca c'etait pour les remises

pour la LOA sans apport de ma part nous avons toujours des loyers relativements faibles malgré le prix des vehicules car la valeur de reprise de ceux ci est élevée (entre 50 et 60% du prix de depart de vehicule remisé donc moins à financer sur 3 ans) à titre de comparaison
une 308 un peu optioné mais rien de délirant sur 36mois chez pijo prise par un copain: 520euro/mois
une bmw X1 xdrive (4roues motrices) bva finition business mieux equipée proposée par mon concessionaire: 420euro/mois

si l'on rejoint l'explication donnée par manu, on voit qu'en plus sur la pijo tout ne sera pas deduit.. alors que sur la X1 ca restera plus interessant

l'argus dans 3ans, s'apelle PREVAR pour ceux que ca passionne

[ManuPatout]

Voilà une banque qui annonce très clairement et simplement les choses ... en bas de page.

Si le LOA est un moyen très intéressant de financer un véhicule, je pense qu'il l'est plus pour des entreprises possédant un parc de véhicules professionnels.
Mais son intérêt fiscal s'est réduit depuis la réforme de la taxe professionnelle, les achats en LOA n'étant pas inscrits à l'actif, ils ne rentraient pas dans l'assiette de calcul de la TP pendant la période de location.

Je ne suis pas tout à fait d'accord avec l'analyse de Théné sur la déduction des loyers. ("Donc, à partir du 2ème véhicule en LOA "tous les loyers sont bien déductibles"…").
D'abord, le véhicule possède un plafond d'amortissement, contrairement au matériel du cabinet.
Ensuite la table de massage, l'ordinateur du cabinet, l'appareil d'ondes de choc ont un usage 100% professionnel, ce qui n'est généralement pas le cas du véhicule.
Donc, si tous les loyers sont bien déductibles, à un moment ou un un autre mais de préférence le 31-12 il faudra réintégrer : la quote-part de l'amortissment, la quote-part de l'usage personnel.
Le moyen le plus sûr (à défaut d'être le seul) de déduire intégralement ses loyers sans réintégration sur la 2035, c'est de prendre un véhicule de moins de 18600€ et de n'en faire qu'un usage strictement professionnel.
Sachant que la durée d'amortissement du véhicule n'est pas de notre ressort mais de celui du crédit-bailleur ...

[Théné Lamour]

Mais bien sur Manu...Bien que je ne sois pas d'accord pour dire que seul une entreprise possédant un park auto...etc.
Concernant la réintégration (qui est réelle en cas d'usage mixte), dis moi si tu est capable - à titre privé - de posséder une berline dont le montant des frais PERSO est inférieur ou égal au montant de la réintégration...
Car, il ne faut tout de même pas négliger cet aspect...
Ce que dit Cédric est également vrai mais rerste particulier à cette marque bavaroise.
Avec eux, c'est un peu comme rentrer (être admis) dans un "clan". Au départ, il faut "payer" après, c'est vrai que c'est plus avantageux.

[Théné Lamour]

Je ne suis pas tout à fait d'accord avec l'analyse de Théné sur la déduction des loyers. ("Donc, à partir du 2ème véhicule en LOA "tous les loyers sont bien déductibles"…").

@ Manu : Dois-je détailler mon explication ou a-t-on bien compris que "l'apport initial" versé pour le 1er véhicule (et réstitué à la fin de la 1ère LOA), va servir "d'apport initial" pour la 2ème LOA.
De ce fait, on a bien comme mouvement comptable :
"plus" (encaissement) = restitution du montant "apport initial de la 1ère LOA."
"moins" (dépense) = versement du montant "apport initial de la 2ème LOA."
Et comme ces deux montants sont identiques, à partir de la 2ème LOA il ne reste plus que les "loyers" de cette 2ème LOA qui seront fiscalement déductibles.

Par ailleurs, voici ce que j'ai trouvé dans ma doc (ARAPL) :

Calcul des loyers déductibles (Édition du Lundi 13 février 2012)
Les loyers des véhicules de tourisme qui font l'objet d'un contrat de crédit-bail, de LOA ou de location supérieure à 3 mois, ou inférieure ou égale à trois mois mais renouvelable sont soumis à un plafonnement de déduction.
C'est la fameuse histoire de la limitation forfétaire en fonction du taux d'émission de CO2 (18000€ ou 9000€). J'ajoute que seuls les véhicules immatriculés dans la catégorie des véhicules de tourisme sont concernés par ce plafond

Les limites de déduction sont identiques à celles applicables en matière d'amortissement.
En pratique, le contrat de location doit mentionner la part du loyer non déductible.
Quand on sait appliquer la limitation forfétaire et le calcul de la quote-part d'ammortissement à réintégrer qui en découle, ce point devient inutile.

IMPORTANT
Concernant les véhicules faisant l'objet d'un contrat de crédit-bail pour lequel il est apparu que le bailleur majorait sensiblement le montant des premiers loyers qui couvrent la période de location avant la date de la levée de l'option d'achat, l'Administration a rappelé que la période couverte par un contrat de crédit bail portant sur un véhicule de tourisme doit converger avec la durée d'utilisation normale du bien loué. Si tel n'est pas le cas, l'Administration peut :
- qualifier l'opération d'abus de droit, s'il apparaît, compte tenu du montant et de la durée de la location, que le contrat de location déguise en fait une vente à tempérament (Doc. adm. 5 G-2353, § 9, 15 sept. 2000. CAA Nancy, 5 déc. 1989, n° 89NC00186) et rejeter la déduction des loyers et des amortissements correspondants ;
- ou dans l'hypothèse où l'existence d'un abus de droit ne serait pas démontrée, estimer que la majoration des premiers loyers se rapportait en réalité aux années ultérieures couvertes par le contrat de location et que sa charge devait être reportée linéairement sur la durée de 5 ans initialement prévue au contrat (CAA Douai, 3 juill. 2007, n° 06DA01706) . Tel n'est toutefois pas le cas lorsqu'il est constaté une dépréciation significative dès la mise en circulation du véhicule (CE, 16 févr. 2011, n° 315625) , à propos de véhicules industriels.
Par ailleurs, les loyers majorés qui sont versés à titre de cautionnement ne sont pas déductibles l'année de leur versement (la déduction anticipée de ce loyer procurerait aux utilisateurs un avantage fiscal supérieur à celui qu'une entreprise retire normalement de l'acquisition directe d'un bien de même nature).
Les sommes versées à titre de dépôt ou de cautionnement ne constituent pas des charges et ne peuvent être déduites que si ces sommes sont conservées par le bailleur à l'expiration du contrat (CGI, art. 93, 1, 3° . - CGI, art. 39, 4, b . - Doc. adm. 5 G-2354, § 17, 15 sept. 2000)
Cela ne concerne donc que le montant "Apport Initial".

Il faut arrêter de faire peur à ceux qui souhaiteraient acquérir un véhicule en LOA !!!