Vega5 : Forum

Bonjour,

Reçu également ce jour, mais le quota de TT n'a pas du être atteint cette année, car prime passée de 400 en 2009 à 100 en 2010

Bon WE à tous

Bonsoir.
Bien reçu l'aide à la TLT, mais il est réglé en même temps que le paiement à un patient; difficile de faire apparaitre en solo cette somme. Vega ou la caisse pourrait dissocier les différents paiements.

Marc Gorski a écrit :Bonjour,

Reçu également ce jour, mais le quota de TT n'a pas du être atteint cette année, car prime passée de 400 en 2009 à 100 en 2010

Bon WE à tous

Pour moi, c'est l'inverse. Cette année, j'ai 400€. Je me suis battue pour comprendre le calcul des taux. Après 6 recommandés et autant de visites à la CPAM, j'attends toujours.

4ine a écrit :Une petite bafouille d'Epsilog à ce sujet aurait été la bienvenue (quelque chose du genre : "L'année prochaine, l'avis de paiement de l'aide pérenne sera clarfié..."; à moins que cela ne dépende de la cpam...)
Bonne journée!

Effectivement, cela dépend bien de la CPAM.
Il faut savoir qu'il existe une norme 580 pour les retours NOEMIE qui permet d'afficher et de prendre en compte les paiements forfaitaires de manière automatique. Elle fonctionne extrêmement bien.
Mais en fait elle doit fonctionner trop bien car la CPAM ne l'utilise toujours pas et reste sur la norme 531 qui date d'au moins 7 ans. C'est beau le progrès.

Idem pour moi pas de message.

reçu aussi l'aide à la TT , en isolé, et sans message non plus !

reçu aussi pour un patient dont les derniers soins datent de 2003 !

Personnellement, j'ai démarré l'année dernière... l'aide est apparue avec ke nom d'un patient... qui semble être mon premier patient télédéclaré.

quel est le taux demandé de tlt pour avoir droit a la prime?

* L'aide à la maintenance : 100 euros
Condition de versement : avoir télétransmis au moins 1 FSE au cours de l'année 2009.
* L'aide pérenne à la télétransmission : 300 euros
Condition de versement : avoir un taux de télétransmission au moins égal à 70 % entre le 1er janvier 2009 (ou le 1er jour du mois suivant la date de démarrage de la télétransmission) et le 31 décembre 2009.
Si votre taux de télétransmission se situe entre 60 % et 70 %, votre situation sera examinée par la commission paritaire régionale qui, en fonction des motifs de non-atteinte du taux de 70 %, pourra décider, à titre dérogatoire, du versement de l'aide pérenne à la télétransmission.

lumentin a écrit :* L'aide à la maintenance : 100 euros
Condition de versement : avoir télétransmis au moins 1 FSE au cours de l'année 2009.
* L'aide pérenne à la télétransmission : 300 euros
Condition de versement : avoir un taux de télétransmission au moins égal à 70 % entre le 1er janvier 2009 (ou le 1er jour du mois suivant la date de démarrage de la télétransmission) et le 31 décembre 2009.
Si votre taux de télétransmission se situe entre 60 % et 70 %, votre situation sera examinée par la commission paritaire régionale qui, en fonction des motifs de non-atteinte du taux de 70 %, pourra décider, à titre dérogatoire, du versement de l'aide pérenne à la télétransmission.

Je suis entièrement d'accord avec ces infos, mais l'an dernier, la CPAM m'annonçait un taux de 64% alors que je télétransmets 99.8% de mes FSE. La personne de la CPAM m'a dit que c'était ces chiffres là et rien d'autre.

Il semble qu'il manque quelques textes de référence pour savoir en quoi consistent ces fameux "taux de télétransmission".
Nous avons régulièrement ce type de question de la part de nos clients. Nous demandons régulièrement aux organismes concernés les "textes" qui précisent exactement de quoi il s'agit. Et les réponses sont régulièrement divergentes d'une caisse à l'autre !
Est-ce un pourcentage de feuilles de soins (sur 10 feuilles élaborées, 7 ont été télétransmises = 70%) ?
Est-ce un pourcentage de FSE (sur 10 feuilles de soins, j'en ai télétransmis 7 mais 6 seulement ont été sécurisées : = 60%)
Est-ce le pourcentage de FSE sécurisées et télétransmises aux seules CPAM, voire à la CPAM dont je dépends majoritairement ? Ce qui fait que ce taux peut être fantaisiste si j'ai essentiellement des patietns militaires ou agriculteurs...
Est-ce dépendant de la date de prescription, de facturation ou de télétransmission (j'ai fait 10 feuilles de soins, toutes sécurisées en 2009, toutes télétransmises en 2010 : quelle année sera prise en compte)
Est-ce dépendant du nombre d'actes ou de séances (je fais beaucoup d'actes uniques, donc un grand nombre de feuilles de soins isolées mais toutes sécurisées et télétransmises. En revanche, mes 3 "gros" patients, je persiste à les facturer sur papier car j'ai un conflit avec la caisse. Pourtant je touche les aide !)

Nous avons eu un cas inhabituel de grief d'un de nos clients qui avait droit aux aides (taux calculé on ne sait comment par la caisse) alors même que toutes les stats données par Vega et vérifiées par nos soins le situaient bien en dessous du seuil.

Si un d'entre-vous dispose d'un texte réellement explicite au sujet de ce fameux "taux", je suis preneur

Bonjour,

J'ai conservé les pages du J.O. du 15/03/02 concernant la TLT (pages 4713 à 4717) pour les orthos.

Arrêté du 13/03/02 portant approbation d'un avenant à la convention nationale des orthos.
NOR: MESS022073A

Annexe

A la p.4716, art. 3.6.1, il est écrit: ....Cette aide est octroyée pour les FSE élaborées, émises par l'ortho et reçues par la caisse conformément aux spécifications SESAM-Vitale. Lorsque la part d'activité télétransmise correspond aux proportions exprimées dans le tableau ci-après.
3.6.2. Le taux de télétransmission est égal au ratio entre le nombre d'actes télétransmis et le nombre d'actes total.
En202 le taux de TLT devait être de 60%.


Il me semble donc que si je réalise 100 actes, je dois en télétransmettre 60 (en 2002) pour pouvoir prétendre à l'aide.

Il est bien question du nombre d'actes et non du nombre de FSE transmises.

J'espère que ces précisions vous seront utiles.

Voici ce que dit la convention des MK (JO du 16 mai 2007)
Cette aide est octroyée pour les FSE élaborées, émises par le masseur-kinésithérapeute et reçues par la caisse
conformément aux spécifications SESAM-Vitale, lorsque la part d’activité télétransmise correspond au moins à 70 %.
Il s'agit donc bien d'une proportion d'actes facturés en FSE par rapport à l'activité et non de factures.

L'information Vega et MicheL nous disent ceci:

Conformément au cahier des charges SESAM-Vitale 1.40, les caisses sont tenues d'utiliser la norme NOEMIE 580, beaucoup plus riche que les précédentes (elle gère notamment le paiement des aides à la télétransmission).
Malheureusement, certaines caisses utilisent encore des anciennes normes (531, 534, etc.), ce qui peut provoquer ce genre de phénomène :


Mais y a t-il ici des gens qui reçoivent l'aide pérenne sous cette norme 580?
Car à lire ce sujet j'ai le sentiment que ces "certaines caisses" sont bien rares.
Le cahier des charges SV ne serait-il que pour les éditeurs de logiciel?
Pour le plus grand plaisir de Stéphane.

Ben moi ...
Virement visible sur le compte mais aucune indication donc interférence dans Véga.