Vega5 : Forum

Reçu il y a quelques jours un mail de la FNO (Fédération Nationale des Orthos), expliquant la façon de remplir cette déclaration URSSAF :

"ligne E : montant total des honoraires tirés de l'activité conventionnée, soit la ligne AG de la déclaration 2035, chiffre du montant total des recettes issues de la 2035"

Il est bien précisé que le relevé du SNIR ne saurait en aucune façon servir au calcul des cotisations URSSAF.

J'ai vu cette circulaire de la FNO: approbation totale (heureusement que ce sont des amis, n'est-ce pas Alain, sinon je les aurait traduit devant un juge de quartier pour plagiat!!!!

Daniel MOINE a écrit :J'ai vu cette circulaire de la FNO: approbation totale (heureusement que ce sont des amis, n'est-ce pas Alain, sinon je les aurait traduit devant un juge de quartier pour plagiat!!!!

Bonjour Daniel et tout le monde.
Il me semble néanmoins exister une erreur dans cette circulaire : la ligne AG englobe les gains divers et notamment, pour un(e) titulaire de cabinet ayant un(e) collaborateur(trice) les honoraires rétrocédés reçus de la part de ce(cette) collaborateur(trice) : or, ces honoraires rétrocédés sont déjà déclarés dans les recettes du (de la) collaborateur(trice) à la ligne AG, puisque celui-ci(celle-ci) ne les déduit que plus bas, ligne 16 de la déclaration 2035.
Qu'en pensez-vous, cher Ami ?
(Il me semble que le bon chiffre, pour la ligne "E" c'est : AG - gains divers ...)

Moralité : Epsimin a dit "sérieux", je jette donc ma moralité au feu.

Théné Lamour a écrit :Arrêtez de couper les cheveux en quatre !!
D'une façon simple, et non prosaïque, déclarez en ligne E le montant inscrit sur votre 2035 en ligne AG.
Quant au SNIR : Faites en ce que bon vous semble. Un dossier pour les garder dans un fond de tiroir est ma solution.
Mais vous n'êtes pas obligés de me croire (ou suivre...)
E py cé tou.
Chao.

Pas d'accord avec toi. Mon snir est à la poubelle sans avoir été lu. Une façon comme une autre de s'évader des c.....ies insitutionnelles.

Hé Pis C tou ossi.
Chio

A la tienne Théné

PP

institutionnelles.............pardon

PP

Discussion un poil compliquée pour moi. Tout ce que je sais, c'est que le principal syndicat orthophonique a fait un communiqué : ne pas mettre un quelconque montant SNIR, mais le montant de la ligne AG de la 2035. Les montants snir ne sont pas opposables, et la demande n'est pas explicite.
Et on se disait avec ma collègue : quand on n'est 'que' remplaçant(e), pas de relevé SNIR ... donc que mettre ?
Et quand on fait une déclaration micro BNC spéciale (donc pas de 2035), qu'est-ce qu'on met ????
Merci !

On met toujours la somme déclarée à l'administration fiscale!

Hélène S a écrit :Tout ce que je sais, c'est que le principal syndicat orthophonique a fait un communiqué : ne pas mettre un quelconque montant SNIR, mais le montant de la ligne AG de la 2035.

sauf que le communiqué du syndicat est arrivé longtemps après l'imprimé de l'URSSAF et que j'avais déjà renvoyé le dit-imprimé depuis plusieurs jours quand le communiqué est arrivé !!! (ou alors c'est moi qui suis trop rapide !!!)

veronique hortet a écrit :

Hélène S a écrit :Tout ce que je sais, c'est que le principal syndicat orthophonique a fait un communiqué : ne pas mettre un quelconque montant SNIR, mais le montant de la ligne AG de la 2035.

sauf que le communiqué du syndicat est arrivé longtemps après l'imprimé de l'URSSAF et que j'avais déjà renvoyé le dit-imprimé depuis plusieurs jours quand le communiqué est arrivé !!! (ou alors c'est moi qui suis trop rapide !!!)

Idem pour moi, et j'avais mis mon montant SNIR, plus faible que le montant de mes recettes (car j'ai fait des petits rempla...) Tant pis pour eux !

Hélène S tu devrais faire une déclaration rectificative afin d'éviter une galère pas possible... mais qui arrive beaucoup trop souvent.

J'avais fait pareil l'année dernière, et aucun problème. Qu'est-ce que je risque ? C'est l'Urssaf qui me demande le SNIR, je leur donne. Qu'est-ce qui est calculé d'après cette ligne E ? Normalement, les cotisations Urssaf sont calculés sur le bénéfice, non ? J'avoue qu'il faudrait que je m'y plonge un peu plus. J'avais pourtant l'impression de pas être complèment larguée...

Dans la mesure où ton SNIR est inférieur à ton CA, en le déclarant tu commets une fraude susceptible de sanction. Tu pourras toujours essayer de plaider l'erreur du fait de l'URSSAF elle-même: aucune chance!
Bon courage...

Ok, je vais rectifier. Mais à quoi sert cette ligne E ? C'est pourtant bien le bénéfice (ligne A, ou CP de la 2035) qui est pris en compte pour les cotisations, réaugmenté des cotisations obligatoires, non ?

L-a ligne "E" ne sert à rien!

Ok. Je cherche la petite bête : pourquoi la demandent-ils ? Et aussi pourquoi serait-il si important d'écrire tel ou tel montant, du moment que je ne "fraude" pas sur ma déclaration de bénéfice ? Peut-être que je ferai mieux d'embêter l'Urssaf que les fidèles Végaliens...
Merci !

d'après les infos données par le syndicat des orthos, celà devrait permettre à l'URSSAF de calculer des cotisations plus importantes sur la différence entre les deux, car celà correspondrait, d'après eux, à des actes non conventionnés, donc sur lesquels une cotisation plus forte serait à prélever....