Ordonnances
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Qui pourrait me dire combien de temps il faut conserver les ordonnances ? , Merci par avance.
- Théné Lamour
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Re: Ordonnances
Ce sont des produits de "Garde"...10 à 30 ans...
Depuis fin janvier 2011 je suis de plus en plus souvent ronchon.
C'est quoi le prix des choses ?
C'est quoi le prix des choses ?
Re: Ordonnances
je me suis mal exprimée, je parlais des ordonnances scannées ou des doubles, bien sur que les originaux partent aux caisses. Mais avec certaines il faut se méfier !!!!!!! d'ou ma question.
Re: Ordonnances
Je garde tous les doubles et scan , ça fait quelques cartons au bout de plusieurs années mais on est censé garder , alors ...
- Vincent HOVASSE
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Re: Ordonnances
Daniel me corrigera si je dis une bêtise mais je crois que le délai de conservation est de 33 mois.
Plus d'interrogation:
Pour la convivialité et l'échange quoi qu'en pensent certains!
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Re: Ordonnances
Oui 33 mois si on accorde une once de crédit aux billevesées caissières!!!
Sachant que les réclamations des caisses peuvent aller jusqu'à trois ans en arrière je dirais prudent de conserver au moins trois ans ce qui fait 36 mois minimum!
Juridiquement le délai de conservation sera de dix ans (prescription de notre responsabilité civile professionnelle).
Sachant que les réclamations des caisses peuvent aller jusqu'à trois ans en arrière je dirais prudent de conserver au moins trois ans ce qui fait 36 mois minimum!
Juridiquement le délai de conservation sera de dix ans (prescription de notre responsabilité civile professionnelle).
La force de la conviction est exclusive de la violence du propos.
- ptit chat
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Re: Ordonnances
moi je garde pas les ordos qui sont partis aux caisses ...psg ,injections etc ...pas de double fait ...
allez ! un ptit zeste de bonne humeur pour faire plaisir et sourire !