TT par Wanadoo ou RSS et CPAM Bayonne

[Christophe Blanc]

Je télétransmet actuellement en non sécurisé par Wanadoo sans aucun problème avec toutes les caisses. Toutes... sauf la CPAM de Bayonne qui fait pression pour inciter les nouveaux professionnels en télétransmission à le faire soit par la préhistorique norme B2, soit en sécurisé avec lecteur de carte et qui oppose un niet ferme aux infirmiers désireux de TT par Wanadoo/RSS non sécurisé (il est vrai que cette caisse est dite "pilote" dans le développement de la carte SESAM/VITALE).
Connaissez-vous d'autres caisses qui refusent l'utilisation de Wanadoo/RSS en non sécurisé, et en ont-elles le droit? D'après le courrier reçu par les IDE du Pays Basque il semble que oui, mais...

[Stéphane Bernabé]

Il n'y a plus de CPAM pilote pour SESAM-Vitale depuis 1993 !
La position de cette CPAM est la suivante : il y a une obligation légale (Code de la SS) de passer en TLT SESAM-Vitale et de faire des FSE avec lecteur de cartes. Dans ce cas, TLT sur réseau IP (Internet et autres) obligatoire.
Si pas de FSE ni lecteur de cartes, on est hors champ d'usage de ces réseaux, et TLT XMODEM imposée (préhistorique est bien le mot).
Nous avons obtenu de la Direction du Déploiement SV l'année dernière que toutes les CPAM acceptent les TLT sur réseau IP pour les professionnels qui s'engageraient à adopter SV dès que possible. Une attestation écrite vous a été fournie à cet effet avec votre logiciel.
Le cas d'application le plus fréquent était : absence de distribution des CPS, absence de lecteurs portables ou d'aides conventionnelles pour les IDEL, etc. Toutes les CPAM acceptent ce point de vue, Bayonne aussi. Mais avec les lecteurs portables et la CNAM qui fait pression pour accélérer le déploiement, la position peut redevenir intransigeante. Donnez-moi les coordonnées de votre contact au service de relation avec les praticiens (ou au service EDI), je peux essayer d'en savoir plus en tant qu'éditeur de logiciel agréé... Dans la mesure où il n'y a toujours pas d'accord conventionnel pour valoriser les aides au passage à SESAM-Vitale pour votre profession (IDEL), il doit être possible d'obtenir encore un peu de souplesse de la part de la CPAM...
De plus, comme vous avez visiblement pas mal de pb avec vos modems (XMODEM insuportable par la plupart des machines actuelles), il semble nécessaire d'obtenir satisfaction de la part de la CPAM...