Vega5 : Forum

j'ai eu un avis de mon AGA disant que evolution des montants de retrocessions a remplaçants superieurs aux années anterieures .
il est vrai que depuis mon changement de cabinet ,nous avons des remplaçantes alors qu'avant ,chaque idel avait ses FDS donc pas de retro ou peu .

j'ai donc envoyé copie de nos contrats de rempla a mon AGA .et la reponse de leur part est
" documents fournis ne permet pas de remettre en cause notre fonctionnement du fait de l'obligation de continuité des soins .
par contre l'AGA ne peut pas m'assurer que l'administration fiscale fasse la meme analyse en raison de la regularité des remplacaments .les impots pourrait avoir la suspicion d'existence d'une societé de fait .
l'AGA m'invite a la plus grande vigilance .

alors ...je fais quoi avec çà ???
vous en pensez quoi ?
et quelle est la solution ?
Merci !!! de vos

ah oui c'est ce que je vous avais demandé il y a quelques temps. Bon j'ai un peu cherché, l'urssaf peut nous accuser de prendre une salarier "déguisée" si j'ai bien compris. Et les impots peuvent te demander je crois la tva sur la rétrocession car tu prends ta rempla de façon non exeptionnelle, Bref tout est un peu flou dans les textes et rien de très très précis<; Bref si les impots nous tombent dessus pour ça c'est que vraiment ils n'ont pas d'autres chats à fouetter hein ptit chat Hi Hi Hi
Moi je continue à prendre ma rempla.

je ne sais pas au juste quelle est le taux,mais il suffit de demander (aux impots pour qui c'est bcp moins flou ) à partir de quel pourcentage du CA le montant des remplacements peut-il etre assimilé à un salariat?
je sais qu'il ya un seuil à ne pas dépasser mais sans nul doute d'autres végaliens le savent, à vos claviers

daniel est pas par là ??

le problème est aussi , par exemple dans mon cas, même si on voulait que notre rempla s'installe officiellement, ben la zone est surdotée (enfin il parrait !!!! )

ah! oui! et là c'est la mer..!!! car en + ,pas sur du tout de prendre cette rempla si un autre part car prennent selon liste des demandes ..faut argumenter en commission et pas evident du tout que çà passe .
nous ,notre rempla a pas toutes ses heures de boulot dans service donc doit exercer quelques mois pour comptabiliser toutes ces heures .
tu pourras m'envoyer ton contrat d'exercice en commun ? pour voir modalité de partage en cas de rupture ...j'espere que çà recommencera pas !! mais bon ..prevoir ne fait pas mourir !!

ptit chat a écrit : tu pourras m'envoyer ton contrat d'exercice en commun ? pour voir modalité de partage en cas de rupture ...j'espere que çà recommencera pas !! mais bon ..prevoir ne fait pas mourir !!

pas de soucis, par la voie habituelle !

merci !! des que tu as 5mn de libre ,bien sur ! pas urgent !