Vega5 : Forum

Bonjour,

Je fais des soins à domicile en EHPAD et en Foyer logement. Je sais qu'en EHPAD, nous ne devons facturer qu'un seul déplacement même si nous avons plusieurs patients en soins. Est-ce la même règle pour les patients hébergés en Foyer logement?
Je ne trouve ce renseignement nulle part, et pour l'instant aucune réponse de la CPAM ni des syndicats.

Merci d'avance.

En principe,chaque logement ,dont l'occupant est locataire est un domicile privé
On peut donc couper la poire et facturer l'IFD a chacun et l'IK à un seul?

en foyer logement ,moi ,jdirais logement individuel aussi donc if a chacun .en general d'ailleurs ,ont un n° de logement chacun dans cette rue .

bonjour,
en foyer logement résidence, il ne faut facturer qu'un seul déplacement, dixit délégué cpam....

Bonjour,
Il me semble que le bon sens doit s'imposer et que si le professionel a plusieurs patients que ce soit en EPHAD, en foyer,ou pour un couple à domicile, on ne doit facturer q'un seul déplacement.

voui...l'honneteté et donc la bonne conscience qui va avec

Justement,quand on passe d'un logement à un autre ,comme dans un hlm,les règles sont les memes que dans un immeuble composé d'appartements,il n'y a aucune différence,le déplacement est réel,le logement de l'un est différent du logement de l'autre ,il faut remballer ses affaires et les re-déballer plus loin,il n'y a pas de salle de soins
Ce n'est pas du bon sens,c'est le réel

moi j'aurai dit maison retraite ,un seul deplacement puisque meme maison ...et chambre parfois cote a cote ! t de toute façon dans notre reglementation !
et en foyer logement puisque logement individuel donc sortir ,resonner etc ...et pas obliger de faire a suivre ! donc 2deplacements ..
pareil que pour hlm ,en effet !

oui moi c'est ce que je fais