Vega5 : Forum

Bonjour,

J'ai un problème avec les borderaux papier incomplets pour les actes isolés.
Certaines caisses (la CPAM de La Rochelle par exemple) refusent de prendre en compte les FSE d'actes isolés sous prétexte qu'il n'y a pas de bordereau papier complet. Le logiciel dont est équipée ma collègue le fait.
De plus, il est impossible de faire un suivi de facturation digne de ce nom dans Vega car on n'a pas la vue des actes isdolés en attente de paiement (et donc pas de pointage automatique par le retour noemie). Difficile à gérer lorsqu'on a, comme moi, un très grand nombre d'actes isolés.

Y aura t-il à court terme une solution à ce problème ?
Merci

Une caisse n'a pas le droit de refuser une FSE établie par un TLA pour un acte isolé au prétexte qu'il n'y a pas de bordereau papier. Une FSE est par définition ELECTRONIQUE, donc SANS SUPPORT PAPIER.
Le bordereaux, s'il existe, est destiné au seul patient et ne vaut pas justificatif de demande de remboursement.
Par ailleurs, si la caisse vous demande un "bordereau de télétransmission" listant toutes vos FSE, il faut savoir qu'aucun TLA ne fait ce genre de chose, puisque ce n'est pas le TLA mais le logiciel (Vega pour vous) qui fait ce travail.
Je m'interroge donc sur la demande de votre caisse. Pouvez-vous nous en dire un peu plus ?
Pour votre dernière question, c'est la notion même de facturation d'acte isolé sur un TLA qui est en cause. Par définition, cette facturation est entièrement autonome, et ne laisse aucune référence à un logiciel métier comme Vega. Vega récupère des feuilles de soins électroniques sécurisées dont l'analyse et l'exploitation ne sont pas autorisées (c'est un peu le but de l'opération). Rien n'est donc disponible au niveau montant, ni même, en réalité, au niveau identification du patient.
Ce problème est bien réel et concerne véritablement tous les utilisateurs de TLA lorsqu'ils facturent les actes isolés. Mais généralement, les actes isolés sont par nature payés directement au professionnel, et ne font que rarement l'objet de tiers-payant. Dès lors, le besoin de les gérer dans un module de suivi des paiements n'existe pas : il suffit d'enregistrer la recette directement en comptabilité...

La caisse me réclame le bordereau d'accompagnement des FSE avec les ordonnances correspondantes, que les actes soient en série ou actes isolés. Lors d'actes isolés le bordereau de télétransmission n'est pas rempli donc soit je renote tout manuellement nom n° de SS etc...
En ce qui concerne le suivi de facturation, j'aime savoir ce que j'attends des caisses et préfère vérifier les paiements car j'ai souvent des erreurs même avec des FSE (oubli de rembourser les IK par exemple surtout avec la MSA).
Ma collègue effectue des actes isolés et son logiciel édite des bordereaux de télétransmission complets avec les mêmes informations que les actes en série.
Si je n'envoie pas de justificatifs (ordonnances et bordereau de télétransmission) à la CPAM, ils ne peuvent pas controler le lot et archiver le dossier et sont en droit de bloquer les paiements (dixit CPAM) qui sont tous des tiers payant.

Il y a loin de la théorie à la pratique et, par expérience, nous savons que certaines caisses (une minorité certes) se donnent les droits qui les arrangent.
Une caisse de la région a bien refusé, pendant plus d'un an, de me rembourser les FSE télétransmises tout le temps qu'elle n'était pas en possession du bordereau de télétransmission et des ordonnances correspondantes. Elle se permettait même de rejetter le lot de FSE au bout de trois semaines si, à ce moment, elle n'était pas en possesion des documents papier!

Par ailleurs, pourquoi ne devrions-nous pas faire de tiers-payant pour les actes isolés en ALD, la facturation sur le TLA prend certainement déjà du temps et s'il faut en plus de la carte vitale trouver le porte-monnaie ou parfois le carnet de chèque, y'a de la joie!
Là ce n'est plus une question de responsabilisation de l'assuré, c'est une question pratique pour le professionnel de santé qui cherche à gagner du temps ou plutôt à en perdre le moins possible.
Tant qu'à écrire un bordereau de télétransmission à la main, ce serait un comble; pourquoi ne pas le graver au stylet sur une tablette...

Donc, si je comprends bien, en récapitulant acte unique sur TLA =
- pas de facturette à remettre au client, s'il paye (réclamé par certaines mutuelles).
- pas de bordereau de télétransmission informatisé
- pas de suivi automatique des paiements
C'est pas vraiment le top !