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lot décalé

Posté : ven. août 10, 2007 10:46 am
par rady
bonjour à tous le monde,
j'ai une petite question.
j'ai utilise XIRING office non portatif pour facturer mes actes, or une fois les actes facturés, il se constituent, automatiquement, dans le lot à télétransmèttre.
est ce que il y a un moyen de décalé ces actes facurés pour qu'ils se lotissent et télétransmètre à un temps postèrieur voulu?
merci d'avance.

Posté : ven. août 10, 2007 3:07 pm
par Stéphane Bernabé
Bonjour,
la réponse est négative : par définition une feuille de soins électronique doit être télétransmise dans les 48h qui suivent son élaboration. Il n'est pas possible, avec Vega, de violer ce comportement.
Quelle est l'utilité de faire une FSE et de ne pas la télétransmettre ?

re

Posté : ven. août 10, 2007 3:54 pm
par rady
bonjour stéphane,
merci pour votre réponse.
pour expliquer la situation, quand je fait une série des soins, je facture chaque jour les soins sans pour autant les télétransmettre dans le 48 h.

j'attends la fin de série pour lottir les actes et les télétransmettre.( donc c'est n'est pas obligatoire de télétransmettre une fse facturée dans le 48 h).

maintenant, quand je facture plusieurs séries des soins, et je désire juste télétransmettre une partie ( pas tous) puex je le faire?

le but de décalage que je soigne de client que je ne le revoie jamais plus, donc il faut facturer leurs actes, amis je souhaite décaler la télétransmission pour ajuster un somme de gan pour les impôts, ou pour éviter un dépassement de quota dans la même année.

voilà

merci encore

Posté : ven. août 10, 2007 6:16 pm
par Daniel MOINE
Rady:
1) il n'y a plus de quotas...

2) votre pratique est délictueuse, attention aux possibles réactions caissières!

3) le délai de télétransmission est une obligation réglementaire (code de la sécurité sociale), il est vrai peu respectée par les professionnels, comme par les caisses!

re

Posté : ven. août 10, 2007 7:20 pm
par rady
bonjour daniel,
1- le quota existe toujour en actes AIS ( limitée à 22000 actes par an), c'est vrai qu'il n y a pratiquement plus de sanction mais le principe reste là, si on veut pénaliser, on applique les règles.

2- dans quelle sens tu trouve ma pratique douteuse? pour les impôts, il s'agit de ventiler un somme d'argent sur l'anné prochaine. pour les caisse s'allège leur travail, à la place de recevoir une télétransmission journalier pour une piquêur, ils reçoivent un lot tous les 15 jours! où est le problème?

3-le délai reglementaire de télétransmission concerne, en premier lieu, les lots sécurisés, pas forcement les fse individuelles.

merci qund même

Posté : ven. août 10, 2007 7:36 pm
par Daniel MOINE
Désolé Rady mais tu n'avais pas précisé ta qualité d'IDE, quant aux quotas!

Les honoraires doivent être déclarés au jour de leur encaissement et la pratique de vouloir les différer consiste à échapper à l'impôt ou en tout cas à le diminuer: on peut considérer cela comme de bonne guerre, mais il faut aussi assumer en cas de contrôle....

re

Posté : ven. août 10, 2007 8:30 pm
par rady
bonjour stéphane,
tu la dit toi même, les revenus sont à déclarés du moment de leurs encaissemenrt.

donc un lot ( fse) non télétransmit ne serons pas encaissés que le jour ( en fin 5 jours apres) de télétransmission.

dans un autre terme, je peux constituer un lot de certaines fse et le télétransmèttre posteieurement.

la question de départ était est ce que on peut faire ça avec vega?

merci encore

Posté : ven. août 10, 2007 10:41 pm
par alain branchard
tu peux eventuellement (pas très moral) facturer ta série complete avant qu'elle ne soit finie. la tlt ne partira pas avant la date du dernier soins et le mise en lot ne pourra pas se faire
si le patient a un problème ( hospitalisation..... tu en est quitte pour defacturer tes actes, et refaire une facture avec la bonne date et l'envoyer a ce moment là en degradé
pas moral juste pratique

Re: re

Posté : sam. août 11, 2007 7:10 pm
par Stéphane Bernabé
rady a écrit :bonjour stéphane,
...
En fait, c'est Daniel qui a répondu, pas moi...
rady a écrit : la question de départ était est ce que on peut faire ça avec vega?

merci encore
Vega automatise totalement la télétransmission et ne permet pas de mettre des FSE de côté.

Posté : lun. août 13, 2007 4:51 am
par alain branchard
autant pour moi j'avais mal lu la question
ce que tu as facturé se met en lot automatiqauement
la seule solution si tu veux equilibrer tes quotas c'est de ne pas facturer les "gros chroniques" sur le mois de décembre et de ne facturer qu'au mois de janvier mais de toute façon c'est reculer pour mieux sauter
normalement les quotas devraient disparaitre (selon les syndicats) a + ou - court terme alors patience :D

Posté : mar. août 14, 2007 2:56 pm
par alain branchard
en plus me semble t il les quotas ne concernent plus que les ais

Posté : mar. août 14, 2007 9:31 pm
par Denys.IDEL
:) Reçu aujourd'hui de la cpam de l'Aude un petit courrier dans lequel il résume la nouvelle convention et surtout la fin de tous les quotas: je cite :
" Abandon définitf du suivi des seuils d'activité."