Vega5 : Forum

Bonjour !

Nouvelle utilisatrice de Véga, je suis pour le moment euphorique ! Tout se passe à merveille...quelle simplicité ! Pourvu que ça dure !
Petite question toutefois : je suis collaboratrice (ortho), je veux ajouter un poste comptable pour les rétrocessions versées. Je peux créer un poste comptable avec un numéro quelconque, en indiquant la bonne ligne à laquelle ça correspond sur la 2035 ou non ? est ce redevance collaboration ou honoraires rétrocédés ? Je suis un perdue et surtout je découvre la compta informatique...Soyez indulgents !!
Merci ) !!

C'est Honoraires rétrocédés. Mais le compte existe déja, il est lié à la ligne 3 de la 2035

attention il ne s'agit pas d'honnoraires rétrocédés (utilisé pour un remplacement) mais de redevances de collaboration donc à passer sous le poste de charges
LOCATION DE MATERIEL ET DE MOBILIER (sur vega = REDEV = redevance assistant payée)
ce qui correspond à la ligne 16 de la 2035 et case BW

Il est exact que les redevances de colaborateurs ne sont pas des honoraires rétrocédés (cf.ANGAK), mais sont assimilées par l'administration fiscale à des loyers: il convient donc de les entrer dans la rubrique "loyer". (Ces redevances correspondent à la mise à disposition du local et du matériel, mais aussi d'une partie de la clientèle: la rubrique "location matériel et mobilier" n'est donc pas la bonne, les patients n'étant pas des meubles (du moins pas avant que nous ne nous en occupions!!).

Mon cher Daniel
La comptabilité est une science ( ?) exacte et rigoureuse
Pour passer une écriture en comptabilité il ne s’agit pas de la mettre là ou nous aimerions qu’elle soit… mais là ou l’administration fiscale a décidé qu’elle soit mise.
Donc en ce qui concerne ce poste de « redevance d’assistant collaborateur » tu aimerais que selon ta logique il s’agisse d’un loyer (pourquoi pas !) mais l’administration fiscale a décidé de porter ce poste sur la ligne 15 (revenus 2001) ou ligne 16 (revenus 2002, une nouvelle ligne ayant été créée pour la CSG déductible) de la 2035-A ajoutant même la phrase très explicite ( !!!) dont redevance au titre d’un contrat de collaboration (+ un renvoi explicatif) je te signale que sur la 2035-A 2003 une nouvelle case a été ajoutée concernant les redevances aux cliniques . Chacun de ces postes est identifié par une case : BW pour la collaboration et BX pour les cliniques.
Je t’invite donc à vérifier cela sur les 2035 de l’administration fiscale. Qui dit :

« Le contrat de collaboration s’analyse en une mise en location de matériel et de la clientèle :
- pour la détermination du bénéfice non commercial les redevances versées par le collaborateur au titulaire constituent des loyers payés en contrepartie de la mise à disposition de ces biens et ont donc le caractère de charges déductibles
- par contre pour la taxe professionnelle ces redevances constituent des rétrocessions d’honoraires qui n’ont pas à être prises en compte dans la base imposable.
En conséquence individualiser à la ligne 15 (16 pour 2002) dans le cadre prévu à cet effet le montant de ces redevances puis porter le total des locations de matériel et de mobilier y compris ces redevances en ligne BG »
Clair, non ?

L’ANGAK et VEGA ont très bien intégré cela et comme je le précise dans ma réponse il suffit d’utiliser le poste comptable prévu (REDEV)
Donc
Utiliser le poste loyer risque simplement de faire payer la taxe professionnelle sur l’ensemble des encaissements .. . cool ton conseil !

Bon on va pas polémiquer d’autant que certains de tes conseils sur d’autres sujets sont très pertinents, mais en général lorsque je mets une réponse sur le forum je vérifie d’abord que c’est pas les autres qui ont raison et je met en doute mes connaissances (29 ans d’activité) car un mauvais conseil peut causer des déboires à ceux qui l’appliquent en nous faisant confiance.
Amitiés et merci à vega de nous permettre ces échanges productifs.

Cher Patrick Carlin,
je ne rêve hélas que très peu et ce forum n'est pas là pour cela.
Les nouveautés fiscales ne vous ont pas échappé et c'est très bien de corriger mon erreur. L'amusant est que mon propos est repris dans votre argumentaire, en le replaçant corectement.
Ce doit être l'âge: perso j'ai plus de trente ans de pratique et je n'ai jamais eu à me plaindre de l'administration fiscale qui a toujours eu la bonté de se rendre à mes arguments (comme quoi, on peut quand même rêver!).
Heu au fait pour la base de la TP, pouvez-vous confirmer et préciser? Je n'ai pas le temps d'assister les confrères devant le juge de l'impôt, je suis trop occupé ailleurs! Merci d'avance pour ces précisions particulièrement utiles.

Je prends bonne note ! Merci pour ces conseils avisés.