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achat oeuvre d'art
Posté : ven. mars 12, 2010 1:25 pm
par Anne B
bonjour
j'ai acheté une photo pour mettre dans mon cabinet l'artiste m'a fait un papier pour défiscaliser l'achat
c'est la première fois que je fais celà. Dans quel poste je mets cette dépense ? ai je le droit de le faire en pro où faut il que je le fasse en perso ?
merci
Re: achat oeuvre d'art
Posté : ven. mars 12, 2010 2:07 pm
par ManuPatout
"Extraits du Code Général des Impôts, article 238 bis AB
Les entreprises qui achètent, à compter du 1er janvier 2002, des oeuvres originales d'artistes vivants et les inscrivent à un compte d'actif immobilisé peuvent déduire du résultat de l'exercice d'acquisition et des quatre années suivantes, par fractions égales, une somme égale au prix d'acquisition.
La déduction ainsi effectuée au titre de chaque exercice ne peut excéder la limite mentionnée au premier alinéa du 1 de l'article 238 bis, minorée du total des versements mentionnés au même article.
Pour bénéficier de la déduction prévue au premier alinéa, l'entreprise doit exposer dans un lieu accessible au public le bien qu'elle a acquis pour la période correspondant à l'exercice d'acquisition et aux quatre années suivantes.
L'entreprise doit inscrire à un compte de réserve spéciale au passif du bilan une somme égale à la déduction opérée en application du premier alinéa. Cette somme est réintégrée au résultat imposable en cas de changement d'affectation ou de cession de l’œuvre ou de prélèvement sur le compte de réserve.
L'entreprise peut constituer une provision pour dépréciation lorsque la dépréciation de l’oeuvre excède le montant des déductions déjà opérées au titre des premier à quatrième alinéas."
Elles sont aussi exclues de la taxe pro.
Re: achat oeuvre d'art
Posté : ven. mars 12, 2010 2:52 pm
par Annie
Vends très belles photos d'artiste encore bien vivant, représentant:
-L'entrée d'un repas de réveillon (datée 31/12/2009)
-Une assiette de petits gâteaux faits maison (24/12/2008)
-Un gâteau d'anniversaire des 7 ans de ma fille aînée (21/02/1985)
-Plusieurs paysages enneigés (dates diverses)
-Les mêmes au printemps et à l'automne, l'ensemble pouvant former un beau triptyque à mettre dans un cabinet.
Je peux vous faire un papier de défiscalisation si vous voulez!

Re: achat oeuvre d'art
Posté : sam. mars 13, 2010 12:44 pm
par cedric
en gros elles s'ammortissent sur 5 ans?
Re: achat oeuvre d'art
Posté : sam. mars 13, 2010 1:15 pm
par ManuPatout
Ouaip ... mais attention de choisir un artiste plein d'avenir; car c'est la valeur d'achat qui sera réintégrée et non la valeur de l'oeuvre au moment sa cession !!!
Conclusion : précipitez-vous sur les sculptures de Michel.

Re: achat oeuvre d'art
Posté : mar. mars 16, 2010 10:11 am
par Anne B
Merci
enfin moi j'ai acheté une photo de l'immeuble où est le cabinet à 130 euros avec le cadre donc sur cinq an ça fait pas lourd mais bon je ferai comme celà
merci
Re: achat oeuvre d'art
Posté : mar. mars 16, 2010 10:44 am
par G2
à ce prix, j'oserais la ligne "petit matériel", considérant cet achat plus comme de la déco que comme une oeuvre d'art
tu peux peut-être te faire préciser tout ça par ton AGA
Re: achat oeuvre d'art
Posté : mar. mars 16, 2010 11:05 am
par Anne B
oui je vais leur demandé
merci