Vega5 : Forum

Bonjour,

j'ai reçu la visite d'une charmante dame de la sécu qui a tenté de m'expliquer les méandres des nouveautés en matière de DEP et DAP.

Je me retrouve encore plus perdu qu'auparavent, pouvez vous m'aider au travers de 3 cas bien précis qui m'aideront à bien jongler avec cette nouvelle réglementation:

1. un bébé de 3 mois avec une presciption de 10 séances de respi, n'ayant jamais fait de kiné précédemment, CMU.

2. une dame de 75 ans avec une presciption de 30 séances pour rééducation à la marche, c'est un renouvellement pour la 3 ème fois de suite, ALD.

3. un jeune homme de 30 ans avec une prescription de 15 séances pour une entorse externe de la cheville, il paie totalement les séances et se fait rembourser par la sécu et sa mutuelle.


Merci de votre aide et du temps qui vous prendrez à me répondre.

JF

1. Ni DEP ni DAP;

2. DEP dès le deuxième renouvellement;

3. Le référentiel ne concerne qu'exclusivement l'entorse RECENTE de la cheville (c'est quoi la cheville au fait ?) Donc si entorse pas récente (qui apprécie ?) ni DEP ni DAP.

Le mode de paiement n'interfère pas avec la question des entente ou accord préalables.

Si entorse externe récente, référentiel à 10: pas de DEP mais une DAP pour aller au delà des 10 séances si besoin, à faire en tenant compte du délai de 15 jours etc. infaisable dans le monde réel! Sauf si vous avez, bien sûr, un DU de voyance...

DAP = DEP + BDK. Si refus respectant le délai de 15 jours => expertise médicale (état du patient en jeu) demandée par le patient à son médecin prescripteur, aux frais de la caisse...

Je sors de la CSPD du Lot et Garonne.

Il est bien clair pour eux, et ça le devrait être pour nous , que la DEP n'existe plus à partir du moment ou nous aurons les DAP cerfatisées.
Elles seront livrées à la CNAM 47 le 19 novembre (si tout va bien) mais si disponibles sur nos logiciels (Merci MicheL ) elles sont utilisables de suite.
Il y a une case à cocher quand la DAP concerne une patho des référentiels et la case argumentaire médical est alors à remplir, sinon pas de coche et pas d'argumentaire.
DAP si plus de 30 séances sur 12 mois filants.
DAP avec argumentaire médical si et seulement si passage au delà du nombre de séances allouées par le référentiel.
Toute DAP concernant une patho des référentiels sera considérée comme une poursuite de soins et se verra opposée un refus administratif s'il n'y a pas d'argumentaire médical.
Si l'argumentaire médical est insuffisant, nous aurons soit un appel du contrôle médical pour plus de précisions, si cet argumentaire parait injustifié, ce sera un refus d'ordre médical.
Les pathologies soumises à référentiels ne sont pas comptabilisées sur les séances comptabilisées dans les 12 mois filants.

Voili voila le fruit de mon après midi (entre autres sujets qui fâchent)
A bientôt pour un nouvel épisode de notre série:
"La sécu en veut toujours plus en en faisant de moins en moins"

Et les DAM devraient rester sur le macadam devant nos cabinets...!

Parce que actuellement, sans modification de la NGAP (l'UNCAM en a désormais le pouvoir) il est hors de question de confondre DEP et DAP.

Certes (et ils sont surpris quant on leur met l'article L315-2 CSS dans les dents) le code de la sécurité sociale n'a jamais connu que le terme d'accord, qu'il généralise d'ailleurs à toutes les situations qui l'exigent.

Mais la NGAP ne connaît que la bonne vieille DEP, désormais réduite aux hypothèse où les soins franchissent le seuil de 30 séances en année filaire (qu'il ne faut pas laisser filer, demande à ma potasse épeire!).

Le confusion DEP/DAP ne sera possible qu'après que l'UNCAM ait pris ses responsabilité et fait publier au JORF une décision portant modification de l'article 7 des conditions de la NGAP. Pourquoi ne le ferait-elle pas ? Parce que peut être ce serait reconnaître explicitement l'autonomie de la NGAP que les caisses cherchent toujours à inclure dans la liste de l'article L162-1-7 CSS (qui ne vise que la seule CCAM!!)

Daniel MOINE a écrit :Et les DAM devraient rester sur le macadam devant nos cabinets...!

Il y a un moment ou l'on commence à se demander si on ne mets pas un peu plus de temps qu'autrefois à comprendre les choses!!!
Et pour cause, on nous embrouille.
Vincent Hovasse ne vient pas de recevoir une DAM mais il sort d'une CSPD.
Toujours s'adresser à Dieu et non à ses saints, demain je m'en va appeler Roselyne pour qu'elle me tire tout ça au clair.
Pour moi les DAP ne concernent que les réferentiels et non les + 30 séances.

Merci pour vos réponses

Mais ...

comment la sécu est elle sûre que j'ai bien eu une prescription pour le cas 1 si je n'envoie rien ????

Ameli est ton ami.
Finalement cette simplification et ses ramifications me font penser aux Dupondt faisant des boucles dans le désert dans "Tintin au Pays de l'or noir".

Je continue donc la DEP systématique, la DAP je la réserve aux cas des référentiels.
Jusqu'ici, je n'en ai fait qu'une : entorse grave non diagnostiquée et algo subodorée par le prudent Manu, tout cela consigné dans le BDK qui est prêt à étayer l'argumentaire si besoin, elle est partie ce jour datée du 25-09-10. C'est pas ma faute si j'avais pas de modèle !!! . Et comme le dit Daniel, dans la pratique il est presque impossible d'en respecter les délais.
A vrai dire, compte tenu de mon activité et par expérience si à l'avenir j'en fais une par mois pour cause de référentiels : ce sera énorme. Ces référentiels ne m'inquiètent pas, et je saurais toujours défendre un dossier médicalement justifié. Ils sont le reflet de ce que devraient être le "résultat" de nos compétences dans la quasi totalité des cas.
N'y-a-t-il pas eu une enquête récemment qui a montré à quel point nous étions bien formés et compétents ? Sachons le prouver sur le terrain.
Quant à constater comme certains une baisse des prescriptions et de l'activité, je n'en suis pas là. Simplement les médecins maintiennent et réduisent "le quantitatif" sur les ordonnances. Et en cela la non facturation du BDK en dessous de 9 séances est plus grave que les référentiels : on fait le même travail que pour 10 séances mais sans être payé. Z'en connaissez beaucoup des professions qui acceptent cela ?
En bref cela n'est pas une révolution dans mon activité. Une involution ? Qui sait ?!

DEP / DAP
même combat,
l'une doit remplacer l'autre et pour nous hors référentiels, aucun changement.
DEP systématique ou DAP systématique quelle est la différence dans ce cas là puisque pas d'argumentaire à mettre.
Si, 2 feuilles au lieu d'une puisque pas de format A5 pour l'instant.
A priori elle doit même remplacer la DEP pour toutes les professions soumises à DEP.
Y'a t'il un texte officielle créant la DAP qui dit qu'elle annule et remplace la DEP, oui ou non?

Vincent HOVASSE a écrit :DEP / DAP
même combat,
l'une doit remplacer l'autre et pour nous hors référentiels, aucun changement.
DEP systématique ou DAP systématique quelle est la différence dans ce cas là puisque pas d'argumentaire à mettre.
Si, 2 feuilles au lieu d'une puisque pas de format A5 pour l'instant.
A priori elle doit même remplacer la DEP pour toutes les professions soumises à DEP.
Y'a t'il un texte officielle créant la DAP qui dit qu'elle annule et remplace la DEP, oui ou non?

Dame sécu m'a demandé une DAP pour l'un poursuite de traitement sur "patho référentielle".
J'ai répondu que j'exerçais la profession de MKDE et non celle de secrétaire administrative et que si elle souhaitait des justificatifs sur cette poursuite de traitement elle n'avait qu'à les demander au médecin prescripteur et non àmoi qui ne faisait qu'appliquer une ordonnance que je n'avais pas rédigée.
J'ai terminé en précisant à dame sécu que j'arreterai les soins plutôt que satsifaire à sa demande, que mon patient ira voir un autre MKDE qui effectuera ses premiers soins, et qu'il n'aurait donc pas de DAP à fournir puis qu'il me repasserait la main ensuite et ainsi de suite.
J'attends la réponse.

je vais me permettre un petit récapitulatif afin de voir si j'ai tout bien compris.

Si référentiel: -> Dap lorsque l'on dépasse le nombre référentié.

Hors référentiel, si inférieur à 30 séances sur l'année: -> rien et envoi de la prescription par le patient s'il paie par le kiné dans les enveloppes blanches sur tiers payant, CMU ou ALD.

Hors référentiel, si plus de 30 séancessur l'année:-> DAP avec prescription et justificatif compris.


Pour les bilans:

Supérieur ou égal à 10 séances = bilan facturé si 1 er bilan.

Ensuite Bilan toutes les 30 séances si patho normale

Bilan toutes les 50 séances si neuro (qui n'est pas une pathologie anormale ).



Qu'en pensez vous ?

DEP au lieu de DAP (ce n'est pas la caisse qui décide!)
Bilan facturé forfaitairement toutes les 20 séances (si 10 séances ou plus prescrites)!

Daniel MOINE a écrit :DEP au lieu de DAP (ce n'est pas la caisse qui décide!)

Pour quel cas ????


J'avais qd même l'impression que les DEP c'est terminé ???

Actuellement et selon les textes la DAP ne concerne que les référentiels, la DEP restant de rigueur dans les autres cas, même si l'imprimé à venir sera le même (mais à une case près... qui fera toute la différence).
La différence étant que la DEP est dans la NGAP, pas la DAP...

les DAM fournissent-elles le Paracétamol

Bonjour à tous !

Please comment obtenir la Derniere Merveille dans Vega (je suis encore sur l ancienne version) ?
mise à jour...telechargement...bref, coment avez vous fait ?
merci

Qu'appelles-tu "ancienne version" ?