Vega5 : Forum

une petite question:je trravaille avec une assistante qui est malheureusement en arrêt de travail(prolongé)et à ce titre, elle doit me reverser une rétrocession de 25%.
Elle est remplacée( 75/25%) et il est l'heure de faire les comptes: quelle base prendre pour calculer ma rétrocession?
Doit on prendre en compte l'intégralité des actes effectués par sa remplaçante, ou alors se qui lui reste après avoir rétrocéde à sa remplaçante.
Merci de nous répondre car nous n'avons pas envie de sortir des clous légaux

Que dit votre contrat ?
Normalement, les rétrocessions doivent rester identiques. Mais, il n'est pas impossible de faire une modification du contrat dans un esprit confraternel pour donner un petit coup de pouce à son assistante.

ManuPatout a écrit :Que dit votre contrat ?
Normalement, les rétrocessions doivent rester identiques. Mais, il n'est pas impossible de faire une modification du contrat dans un esprit confraternel pour donner un petit coup de pouce à son assistante.

merci bcp.Le contrat est le standard du conseil de l ordre.L esprit confraternel, c'est fait car elle est en arrêt depuis mars et je ne lui demande de retro qu'a partir de septembre.
Mon message, c'était pour connaitre le mode de calcul

La rétrocession est due par l'assistant (il n'y a pas officiellement de" standard ordinal" actuellement en la matière, je le sais pour avoir participé à la rédaction de tous les contrats...) uniquement sur les honoraires effectivement encaissés (art.1238 Code civil).

Le remplacement de l'assistante est son problème à elle, en harmonie avec le titulaire au titre de la bonne foi contractuelle et déontologique à la fois.

Daniel MOINE a écrit :La rétrocession est due par l'assistant (il n'y a pas officiellement de" standard ordinal" actuellement en la matière, je le sais pour avoir participé à la rédaction de tous les contrats...) uniquement sur les honoraires effectivement encaissés (art.1238 Code civil).

Le remplacement de l'assistante est son problème à elle, en harmonie avec le titulaire au titre de la bonne foi contractuelle et déontologique à la fois.

Je suis peut etre bête, mais ça veut dire quoi "honoraires effectivement encaissés"?

L'assistant perçoit ses honoraires.

Ce n'est qu'une fois que ces honoraires ont été effectivement perçus qu'ils peuvent être soumis à rétrocession.

Autrement dit on ne peut rétrocéder que ce qui a réellement été cédé.

Ou encore: il faut que les sous soient dans le porte monnaie pour payer la rétrocession.

merci mr moine de tous ces renseignements. Bon week end

pourquoi l'assistante te reverse des retrocessions ?

valerie a écrit :pourquoi l'assistante te reverse des retrocessions ?

pour l utilisation des locaux, des pommades, du matos et de la secrétaire qui s'occupe de toute la gestion du cab(on est au cab que pour faire les soins....mais c'est déja pas mal:pas de paperasses, pas de téléphone...). C'est moi qui suis le proprio du cab qui paye tout: c'est ça l'assistanat

ah d'accord .et vous ne faites pas moitié pour tous ses frais concernant le cab ?

Valerie, l'assistant(e) n'est pas un(e) associé(e)!

j'ai du mal à comprendre ce statut d'assitant? quel dif avec le remplaçant ?
et avec l'associe?

oups !!! ben alors ...c'est quoi une assistante ?
remplacant : n'a pas ses feuilles de soins et donc retrocessions .
ah! assistante c'est "collaboration " ? ah alors ...vi ! mais nous ,dans ce cas on demande un montant pour tous les frais du cabinet mais qui n'est pas lié a son chiffres d'affaires donc pas une retrocession mais une indemnité de collaboration .

exercice en commun: on partage tout a part egale les frais .

valerie : je crois que nos ami kiné peuvent avoir un statut de collaborateur en gros tu beneficie du matos du titulaire (contre retribution) et tu peux bosser dans le cabinet. pour nous ide nous n'avons pas de gros matos et l'ide avec nous est soit remplaçante (interdiction de travailler pour la titulaire) soit associé (partage integrale des frais et de honoraire ( selon scp ou scm ou autre)

merci à toutes et à tous pour votre aide qui nous a permie de solutionner notre différent

Si cela m'est permis, je dirais même plus "différend".