Vega5 : Forum

J'ai une patiente chez qui je vais à domicile donc elle ne peut pas se déplacer au cabinet et donc encore moins remettre sa carte vitale à jour.
J'ai 2 problèmes
- sa carte vitale n'est pas à jour
- l'ald n'est pas inscrit dans sa carte
résultat pour facturer avec la carte vitale je dois effectuer un forçage des droits (Y) mais je ne peux le cumuler avec le forçage des droits à l'ald.

c'est embêtant, et un petit peu énervant
Je voudrais éviter de me déplacer pour faire mettre la carte vitale à jour (c'est pas mon boulot).
Véga ne pourrait-il pas m'autoriser ce double forçage, qui je ne comprend pas pourquoi est impossible à réaliser ?
Merci

Bonjour,

Le cahier des charges SESAM-Vitale version 1.40 autorise un seul forçage au niveau de la facture sur les droits AMO. La date de fin de droits et l'ALD sont toutes deux des données Vitale regroupées dans les droits AMO. On peut donc forcer l'un ou l'autre, mais pas les deux.

Pour rappel,

La garantie de paiement s’applique lorsque le Professionnel de Santé utilise les données contenues dans la carte Vitale sans les modifier, et si la carte Vitale n’est pas en opposition dès lors que des conventions ont été conclues avec les Professionnels de Santé dans ce sens. Ainsi, toute modification d’une des données de la carte Vitale par le Professionnel de Santé entraîne de fait la non application de la garantie de paiement. L’acte de modifier la valeur d’une des données de la carte Vitale est désigné par le terme de « forçage ».

Extrait du Cahier des charges SESAM-Vitale v1.40

et quand ,on teletransmet ,la caisse voit si on a utiliser un forcage ?

Tous les éléments constitutifs de la factures sont télétransmis, entres autres le forçage.

oh!on scroit pas vu et puis .... ben si !

Bonsoir,
A ce sujet, la carte vitale d'un patient dépendant de la SNCF dit qu'elle n'est pas à jour et ne peut s'utiliser qu'avec le forçage, cependant le patient m'assure qu'elle fonctionne correctement chez les autres professionnels de santé. Qui croire et puis je télétransmettre quand même?

oui ,y a des cartes que çà fait çà ...je sais pas pourquoi .on peut utiliser forcage et teletransmettre .çà marche .sauf si date des droits sont passés car comme dit TED on ne peut pas faire 2 forcages .(droit et ALD) par ex .