attention ! cotation perf ide changent à partir de 01/10/14

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apie
         
         
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attention ! cotation perf ide changent à partir de 01/10/14

Message par apie »

à nos gentils programmateurs...
maj prévue ?

à nos amis IDE :
des que j'en sais plus, je vous dis !!
Modifié en dernier par apie le mer. oct. 01, 2014 10:29 pm, modifié 1 fois.
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ptit chat
         
         
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Re: attention ! cotation perf ide changent à partir de demai

Message par ptit chat »

et que perf ou autre chose ??
allez ! un ptit zeste de bonne humeur pour faire plaisir et sourire !
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mirabelle44
     
     
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Re: attention ! cotation perf ide changent à partir de demai

Message par mirabelle44 »

que les perfs,
passé au jo ce matin
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mirabelle44
     
     
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Re: attention ! cotation perf ide changent à partir de demai

Message par mirabelle44 »

JORF n°0226 du 30 septembre 2014

Texte n°27


DECISION
Décision du 21 juillet 2014 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie

NOR: AFSU1400145S




Le collège des directeurs,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7 et R. 162-52 ;

Vu l’avis de la Haute Autorité de santé en date du 16 juillet 2014 ;

Vu l’avis de l’Union nationale des organismes complémentaires d’assurance maladie en date du 11 juillet 2014 ;

Vu la commission de hiérarchisation des actes et des prestations des infirmiers en date du 6 mars 2014 ;

Vu la commission de hiérarchisation des actes et des prestations des sages-femmes en date du 2 juin 2014,

Décide :


De modifier le livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l’UNCAM du 11 mars 2005 modifiée, comme suit :

Article unique. - A l’article III-4, introduire une partie IX bis ainsi rédigée :

« IX bis. - L’arrêté du 27 mars 1972 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux est modifié comme suit pour les sages-femmes et les infirmières et les infirmiers :

I. - Au titre XVI “Soins infirmiers”, chapitre Ier “Soins de pratique courante”, l’article 9 “Perfusions” est supprimé.

II. - Au titre XVI “Soins infirmiers”, le chapitre II “Soins spécialisés” est modifié comme suit :

a) Dans le préambule du chapitre II, les mots : “une actualisation des compétences” sont supprimés ;

b) L’article 1er est ainsi modifié :

“Art. 1er. - Soins d’entretien des cathéters.

DÉSIGNATION DE L’ACTE
COEFFICIENT
LETTRE-CLÉ

Séance d’entretien de cathéter(s) en dehors des perfusions, y compris le pansement :

Cathéter péritonéal
4
AMI ou SFI

Cathéter extériorisé ou site implantable ou cathéter veineux central implanté par voie périphérique
4
AMI ou SFI


c) Le titre de l’article 3 et son contenu sont modifiés comme suit :

“Art. 3. - Perfusions.

Ces actes sont réalisés soit en application d’une prescription médicale qui, sauf urgence, est écrite, qualitative et quantitative, datée et signée, soit en application d’un protocole écrit, qualitatif et quantitatif préalablement établi, daté et signé par un médecin.

La séance de perfusion permet d’administrer chez un patient des solutés et/ou des médicaments de façon continue ou discontinue par voie veineuse ou par voie sous-cutanée ou par voie endorectale.

Selon le protocole thérapeutique établi par le médecin prescripteur, la perfusion nécessite soit la surveillance continue de l’infirmier, soit l’organisation d’une surveillance pour les perfusions dont la durée est supérieure à une heure.

La séance de perfusion sous surveillance continue comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la perfusion des produits de façon successive ou simultanée, la surveillance et l’arrêt de la perfusion avec le pansement.

La séance de perfusion supérieure à une heure, sans surveillance continue, comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la pose de la perfusion, l’organisation de contrôles et la gestion des complications éventuelles ; ces contrôles et les interventions à domicile pour complications peuvent donner lieu à des frais de déplacement.”

DÉSIGNATION DE L’ACTE
COEFFICIENT
LETTRE-CLÉ

Forfait pour séance de perfusion courte, d’une durée inférieure ou égale à une heure, sous surveillance continue
9
AMI ou SFI

Supplément forfaitaire pour surveillance continue d’une perfusion au-delà de la première heure, par heure (avec un maximum de cinq heures)
6
AMI ou SFI

Forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à une heure, avec organisation d’une surveillance
14
AMI ou SFI

Forfait pour arrêt et retrait du dispositif d’une perfusion, y compris le pansement, la tenue du dossier de soins éventuellement la transmission d’informations nécessaires au médecin prescripteur ; ce forfait ne se cumule pas avec un forfait de perfusion sous surveillance continue
5
AMI ou SFI

Forfait pour l’organisation de la surveillance d’une perfusion, de la planification des soins, y compris la coordination avec les autres professionnels de santé, les prestataires et les services sociaux, à l’exclusion du jour de la pose et de celui du retrait, par jour (ne peuvent être notés, à l’occasion de cet acte, des frais de déplacements ou des majorations de nuit ou de dimanche)
4
AMI ou SFI

Changement de flacon(s) ou branchement en Y sur dispositif en place ou intervention pour débranchement ou déplacement du dispositif ou contrôle du débit, pour une perfusion sans surveillance continue, en dehors de la séance de pose
4,1
AMI ou SFI

Un forfait pour séance de perfusion sous surveillance continue et un forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à 1 heure avec organisation de la surveillance par contrôle, se cumulent le cas échéant à taux plein par dérogation à l’article 11B des dispositions générales.


d) Le titre de l’article 4 et son contenu sont modifiés comme suit :

“Art. 4. - Actes du traitement à domicile d’un patient immunodéprimé ou cancéreux.

DÉSIGNATION DE L’ACTE
COEFFICIENT
LETTRE-CLÉ

Soins portant sur l’appareil respiratoire

Séance d’aérosols à visée prophylactique
5
AMI ou SFI

Injections :

Injection intramusculaire ou sous-cutanée
1,5
AMI ou SFI

Injection intraveineuse
2,5
AMI ou SFI

Injection intraveineuse d’un produit de chimiothérapie anticancéreuse
7
AMI ou SFI

Perfusions, surveillance et planification des soins :

Ces actes sont réalisés soit en application d’une prescription médicale qui, sauf urgence, est écrite, qualitative et quantitative, datée et signée, soit en application d’un protocole écrit, qualitatif et quantitatif préalablement établi, daté et signé par un médecin.

La séance de perfusion permet d’administrer chez un patient des solutés et/ou des médicaments de façon continue ou discontinue par voie veineuse ou par voie sous-cutanée ou par voie endorectale.

Selon le protocole thérapeutique établi par le médecin prescripteur, la perfusion nécessite soit la surveillance continue de l’infirmier, soit l’organisation d’une surveillance pour les perfusions dont la durée est supérieure à une heure.

La séance de perfusion sous surveillance continue comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la perfusion des produits de façon successive ou simultanée, la surveillance et l’arrêt de la perfusion avec le pansement.

La séance de perfusion supérieure à une heure, sans surveillance continue, comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la pose de la perfusion, l’organisation de contrôles et la gestion des complications éventuelles ; ces contrôles et les interventions à domicile pour complications peuvent donner lieu à des frais de déplacement.

Forfait pour séance de perfusion courte, d’une durée inférieure ou égale à une heure, sous surveillance continue
10
AMI ou SFI

Supplément forfaitaire pour surveillance continue d’une perfusion au-delà de la première heure, par heure (avec un maximum de cinq heures)
6
AMI ou SFI

Forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à une heure avec organisation d’une surveillance
15
AMI ou SFI

Forfait pour l’organisation de la surveillance d’une perfusion, de la planification des soins, y compris la coordination avec les autres professionnels de santé, les prestataires et les services sociaux, à l’exclusion du jour de la pose et de celui du retrait, par jour (ne peuvent être notés, à l’occasion de cet acte, des frais de déplacements ou des majorations de nuit ou de dimanche)
4
AMI ou SFI

Forfait pour arrêt et retrait du dispositif d’une perfusion, y compris le pansement, la tenue du dossier de soins éventuellement la transmission d’informations nécessaires au médecin prescripteur ; ce forfait ne se cumule pas avec un forfait de perfusion sous surveillance continue
5
AMI ou SFI

Changement de flacon(s) ou branchement en Y sur dispositif en place ou intervention pour débranchement ou déplacement du dispositif ou contrôle du débit, pour une perfusion sans surveillance continue, en dehors de la séance de pose
4,1
AMI ou SFI

Un forfait pour séance de perfusion sous surveillance continue et un forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à 1 heure avec organisation de la surveillance par contrôle, se cumulent le cas échéant à taux plein par dérogation à l’article 11B des dispositions générales.


e) L’article 5 est ainsi modifié :

“Art. 5. - Traitement à domicile d’un patient atteint de mucoviscidose par perfusions d’antibiotiques sous surveillance continue selon le protocole thérapeutique rédigé par un des médecins de l’équipe soignant le patient.

DÉSIGNATION DE L’ACTE
COEFFICIENT
LETTRE-CLÉ

Le protocole doit comporter :

1. Le nom des différents produits injectés ;

2. Leur mode, durée et horaires d’administration ;

3. Les nombre, durée et horaires des séances par vingt-quatre heures ;

4. Le nombre de jours de traitement pour la cure ;

5. Les éventuels gestes associés (prélèvements intraveineux, héparinisation…).

Séance de perfusion intraveineuse d’antibiotiques, quelle que soit la voie d’abord, sous surveillance continue, chez un patient atteint de mucoviscidose, la séance

Cette cotation est globale ; elle inclut l’ensemble des gestes nécessaires à la réalisation de l’acte et à la surveillance du patient, ainsi que les autres actes infirmiers éventuels liés au traitement de la mucoviscidose.

Une feuille de surveillance détaillée permettant le suivi du malade doit être impérativement tenue au domicile du malade.

En l’absence de surveillance continue, le forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à une heure avec organisation d’une surveillance s’applique.
15
AMI ou SFI



Fait le 21 juillet 2014.

Le collège des directeurs :

Le directeur général de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie,
F. van Roekeghem

Le directeur de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole,
M. Brault

Le directeur de la Caisse nationale du régime social des indépendants,
S. Seiller
sarenne
     
     
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Re: attention ! cotation perf ide changent à partir de demai

Message par sarenne »

Je l'ai lu hier soir, je suis très surprise car un syndicat nous en a parlé au printemps, puis plus rien jusqu'à hier.

Les perf sous cut au même tarif que les perf sur Voie centrale (vu qu'on ne différencie plus la voie d'abord!)
Le retrait généralisé à AMI5....

Ouah... c'est juste une aberration quand même non???

J'avoue ne pas comprendre l'intérêt de ce changement
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apie
         
         
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Re: attention ! cotation perf ide changent à partir de demai

Message par apie »

Merci pour le texte Mirabelle

Sarenne, le but était une simplification mais effectivement, je trouve que c'est un peu...
enfin au final, on n'est pas perdant !

pour infos :
A partir d’aujourd’hui, mercredi 1er
octobre, les infirmières libérales doivent utiliser le nouveau
dispositif de tarification des actes de perfusion. Il n’y a désormais plus de démarche d'accord
préalable, plus de cotation en éclaté, plus de perfusion de plus ou moins de 8 heures…
La Fédération a mis en ligne un guide pédagogique complet à l’usage de la communauté
infirmière sur le site http://www.fni.fr afin que chaque professionnel puisse s’approprier les nouvelles
cotations des actes de perfusions.
Cette simplification est le fruit de plus de deux ans et demi de négociation avec l'UNCAM.
sarenne
     
     
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Re: attention ! cotation perf ide changent à partir de demai

Message par sarenne »

apie, oui oui c'est sûr on est aps perdant.
Pas du tout même.
Nous on a 4 patients en perf sous cut alors imagine!!!

Je comprend la volonté de simplifier, mais là on va coter la même chose pour nos patients en sous cut que notre patiente en alimentation sur PAC... c'est juste "étrange"....

Et AMI5 pour un retrait de perf sous-cut, j'ai l'impression de voler la CPAM!!
Mais je vais prendre ce que l'oon me donne pour une fois qu'on est généreux avec nous... :wink:
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apie
         
         
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Re: attention ! cotation perf ide changent à partir de demai

Message par apie »

sarenne a écrit :Et AMI5 pour un retrait de perf sous-cut, j'ai l'impression de voler la CPAM!!
Mais je vais prendre ce que l'oon me donne pour une fois qu'on est généreux avec nous...
d'accord à 200 % !
dis toi que ça compense les 1/2 et gratuits divers
keduboneur56
 
 
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Re: attention ! cotation perf ide changent à partir de demai

Message par keduboneur56 »

Merci pour l'info, heureusement que je regarde le forum, au moins on a des infos qui valent le coup !!!
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Re: attention ! cotation perf ide changent à partir de demai

Message par ptit chat »

SFI ca veut dire quoi ?
allez ! un ptit zeste de bonne humeur pour faire plaisir et sourire !
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mirabelle44
     
     
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Re: attention ! cotation perf ide changent à partir de demai

Message par mirabelle44 »

sfi = ami mais pour les sage femmes
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Re: attention ! cotation perf ide changent à partir de 01/10

Message par ptit chat »

aaaahhhh...ok! :wink:
recu lettre cpam pour dire au fait que 300euros reglé (comme on avait dit ) et le reste sera en mars .. :( :( qui sera n-1 ..
allez ! un ptit zeste de bonne humeur pour faire plaisir et sourire !
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fanny2b
     
     
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Re: attention ! cotation perf ide changent à partir de 01/10

Message par fanny2b »

bonjour à toutes et à tous, la NGAP a été mise a jour sur le site améli, en ce qui concerne les perf, voici le lien

http://www.ameli.fr/professionnels-de-s ... e/ngap.php

pour les infirmiers page 87 à 99 bonne lecture à tous je vais m'y plonger pour rester la bonne élève et la chouchoute de apie (hein pti chat) mmddrrr :D :D
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fanny2b
     
     
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Re: attention ! cotation perf ide changent à partir de 01/10

Message par fanny2b »

Apie, après lecture comme tu allais surement te douter j'ai donc des questions concernant la nouvelle mouture perf de la ngap :

A priori on distingue deux cas : surveillance continue ou non, je suppose donc que c'est soit si tu restes chez le patient pendant les perf soit si tu pars pendant que la perf passe

du coup :

1) surveillance continue : je suppose c'est si on reste chez le patient

forfait tout compris AMI9 pour 1h ( avec AMI6 par heure en plus)
on ne cote ni retrait, ni changement de flacon
du coup en supposant deux produits a passer en pac en moins d'une heure l'un derrière l'autre en restant chez le patient avant nous faisions prépa1 3 branchement 4 changement flacon 2 retrait 3 surv moins de 8h 2 soit AMI 14

maintenant on ne marquerait que AMI9 on perdrait AMI5 ?????


2) organisation de la surveillance : je suppose c'est si on part de chez le patient

a priori il faut que la séance dure plus d'une heure obligatoirement

le forfait perf AMI14 + AMI 5 pour le retrait et AMI 4.1 pour chaque changement de flacon c'est bien ça ???

enfin forfait pour l'organisation de la surveillance AMI4 sauf jour de pose ou de retrait, je suppose qu'on le cote hors jour de branchement ou de débranchement du dispo, du coup on le cote quand on revient pour faire un branchement sur dispositif existant et déjà en place, c'est bien ça ?

Question ? : si tu vas faire une perf supposons pac

1 produit à passer P1 moins d'une heure
avant : prépa3 branchement4 retrait3 surv2 soit AMI12
maintenant : AMI9 on perd 3 non ???

1 produit à passer P1 plus d'une heure
avant : prépa3 branchement4 retrait3 surv2 soit AMI12
maintenant : AMI9+6 soit AMI15 on gagne 3 ???

2 produits à passer P1 P2 moins d'une heure
avant : prépa3 branchement4 chgt flacon2 retrait3 surv2 soit AMI14
maintenant : AMI9 on perd 5 ???

2 produits à passer P1 P2 durée plus d'une heure
avant : prépa3 branchement4 chgt flacon2 retrait3 surv2 soit AMI14
maintenant : AMI9+6 soit AMI15 on gagne 1 ???

apie on a besoin d'y voir clair, ca recommence est ce vraiment plus simple qu'avant ??? surveillance continue ou organisation de la surv ??? si je comprends bien, mieux vaut partir de chez le patient non ??? On peut alors coter le forfait14 le retrait5 les chgt de flacon et l'organisation de la surv ????
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Ted
       
       
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Re: attention ! cotation perf ide changent à partir de 01/10

Message par Ted »

Bonjour,

Une mise à jour reprenant ces modifications réglementaires est en cours de diffusion. Je vous invite à surveiller le pense-bête de Vega5.
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apie
         
         
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Re: attention ! cotation perf ide changent à partir de 01/10

Message par apie »

Ted a écrit :Bonjour,

Une mise à jour reprenant ces modifications réglementaires est en cours de diffusion. Je vous invite à surveiller le pense-bête de Vega5.
merci !
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