Pour compléter la réponse de Michel, un point de vue "transverse" :
SESAM-Vitale a été instauré pour faire disparaître les feuilles de soins papier du circuit de remboursement des dépenses de santé. L'objectif de l'époque était d'améliorer l'efficacité des Caisses, d'optimiser leur personnel en faisant faire la saisie et le contrôle réglementaire et technique aux professionnels de santé. Au passage, moins de papier = moins d'archives inutiles.
Belles intentions qui ont été confrontées au Principe de Réalité (j'ai mis les Majuscules exprès
).
Dans une organisation telle que l'Assurance Maladie il est illusoire de vouloir "optimiser" la gestion du personnel. Moralité, et selon toute vraisemblance, il y a toujours autant de monde dans ces bureaux. A l'époque ils faisaient des saisies informatique des feuilles de soins papier, ce n'est plus le cas. On pourrait se dire qu'ils contrôlent les chiffres : ce n'est pas le cas non plus, vous avez tous entendu parler de ces "fraudeurs" infâmes qui ont détourné des sommes ahurissantes grâce à de fausses FSE...
Économies obtenues : zéro.
Quant à l'économie de papier, le Principe de Réalité s'est manifesté de façon inattendue. En effet, la réglementation générale n'ayant pas été adaptée pour un circuit dématérialisé et sécurisé grâce aux cartes, lecteurs et logiciels agréés, on est depuis 10 ans dans un processus pervers.
Les FSE que vous envoyez via les logiciels agréés sont correctes, dans leur ensemble. Les anomalies tiennent objectivement de l'anecdote. Mais le paiement des actes continue de dépendre d'une chose nécessaire : une prescription valide. Et la prescription n'est PAS dématérialisée et sécurisée.
Les organes de paiement des Caisses, responsables personnellement de la chose, exigent donc toujours les originaux des documents de prescription.
Oui mais voilà, à l'époque où un dossier n'était saisi par le personnel que s'il était complet, donc AVEC son ordonnance, aujourd'hui il est injecté automatiquement dans les serveurs de l'Assurance Maladie via vos télétransmissions.
Donc, depuis des années, les différentes caisses des différents régimes ont mis au point leur "cuisine" propre. Certaines demandent des photocopies des ordonnances, d'autres les originaux. Certaines demandent d'envoyer ces ordo agrafées aux bordereaux d'envoi des télétransmissions, en imposant donc l'impression de ce document normalement inutile lors des envois sécurisés.
D'autres demandent un bordereau spécial, avec un report sur les ordo du n° des FSE, des LOTS.
Les envois doivent se faire à chaque télétrans, une fois par mois, chaque jour, etc.
Bref, des usages de terrain dignes de la variété des adaptation de la télétransmission IRIS/B2 avant SESAM-Vitale.
Après concertation entre organismes il a été décidé d'imposer l'édition de bordereaux pour CHAQUE télétransmission (à vous le loisir de les imprimer ou pas). Chaque Organisme a l'obligation de les demander (mais certains ne le font pas).
Vous allez bientôt avoir l'obligation de numériser les ordonnances, qui seront envoyées en parallèle des télétransmission, mais un bordereau papier devra être établi à cet effet, pouvant accompagner un envoi des originaux papier ou même d'un CD sur lequel auront été recopiées les ordo pré-citées.
Les ordo devront être numérisées selon un cahier des charges précis qui nous est imposé : 200 DPI, visibles sur un écran en 800x600, contenues dans un fichier normalisé PDF.
Sauf qu'un fichier PDF est un standard propriété de la société américaine Adobe et pas une norme.
Sauf qu'une ordo en taille 800x600 correspond, en 200 DPI, à un document de 10 cm sur 7 1/2 seulement.
Sauf que si vous numérisez cette ordo avec votre appareil photo ou votre Smartphone, le fichier obtenu sera trop gros.
Il a même été prévu de vous imposer (on y travaille déjà
) de numériser les feuilels de soins papier après signatures, pour qu'elles soient envoyées en parallèle des télétransmission, sachant qu'elles devront aussi être envoyées par courrier avec un bordereau rappelant les référence de la transmission numérique correspondante !
Vous me suivez toujours ? Moi je suis un peu perdu...
On est loin des réalité du terrain.
Au final, Vega5 vous impose d'imprimer des documents qui sont AMHA inutiles ou peu utiles pour l'essentiel. Nous sommes bien d'accord là dessus. Mais n'oubliez-pas que nous ne sommes qu'un instrument dans cette histoire. SESAM-Vitale, pour certains d'entre-vous, devrait vous faire imprimer et envoyer plus de papier que la glorieuse époque des feuilles de soins remplies à la main.
C'est le progrès.
