Bonjour,
J'interviens cette semaine pour des soins en MFR pour un élève de 14 ans à la suite d'un accident de stage donc dans le cadre d'un AT.
Bien sûr il est assuré par un de ses parents et Vega n'accepte pas les données que je saisis.
CORINA 1 a écrit : Cette aprem j'ai eu pour la premiere fois a intervenir chez un gosse de 17 ans en lycee professionnel ayant eu un accident de travail mais sur mon ordi j'arrive pas a rentrer AT car gosse encore avec le n° secu de sa maman et j ai comme message d'erreur "qualite de l'assurance incompatible avec le beneficiaire!!!!
C'est une situation de plus en plus fréquente et les caisses n'ont pas encore défini la méthode logique pour les traiter.
Albert a écrit :Dans ce cas, l' élève reçoit un N° de sécu provisoire ( son N° INSEE ) .
Il faut l' enregistrer sans CV avec son N° perso d' assuré .
Ensuite, pas de problème pour l' AT .
Facturation sans CV, télétransmission dégradée
Comme rien n'est inscrit sur la déclaration d' AT j'en ai fait la demande à la MFR où il est scolarisé et il m'ont donné un n° d'affiliation mais qui n'est pas un n° de sécu, il commence par 022 et bien sûr Véga ne l'accepte pas.
( @ Albert: le n° de sécu provisoire n'est délivré qu'à partir de 16 ans )
J'ai donc appelé le service Télétrans de la MSA mais personne n'a pu m'apporter de solution sinon de me dire que ce cas de figure n'était pas prévu pour nos logiciels et donc pour une éventuelle télétransmission en bonne et due forme...
Donc que faire en effet ? feuille de soin "manuelle" mais avec quel numéro ?
ameli Rhône a écrit :
NB : ne jamais indiquer sur la déclaration d'accident ou sur les pièces médicales, le numéro de sécurité sociale de l'un des parents. Si l'élève n'a jamais été immatriculé, il faut joindre à la déclaration l'imprimé S1204 en vue de son affiliation, en précisant la nature de l'enseignement dispensé dans l'établissement (technique ou non technique)
Je vais donc saisir la fiche de traitement comme conseillé par la MSA à savoir "Nature d'assurance": maladie mais en rajoutant "a la main" les éléments liés à l' AT + le n° provisoire d'affiliation à la place du n° immat bénéficiaire.
Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ?
