par Didier006 » mer. sept. 27, 2017 9:02 pm
Bonjour,
Dans le cas d'une facturation depuis plusieurs mois de soins d’hygiène cotés 1AIS3 + IFA, je télétransmet à la CPAM, pour chaque facture, une ordonnance bizone valable 6 mois.
Est ce que cette ordonnance bizone prescrivant les soins pour 6 mois est suffisante pour la CPAM ou alors je me risque à un indu?
Doit on impérativement joindre en pièce justificative une DSI "prescription" pour chaque facture à chaque fois?
Merci par avance pour vos éclaircissements
Bonne soirée à tous
Didier
Bonjour,
Dans le cas d'une facturation depuis plusieurs mois de soins d’hygiène cotés 1AIS3 + IFA, je télétransmet à la CPAM, pour chaque facture, une ordonnance bizone valable 6 mois.
Est ce que cette ordonnance bizone prescrivant les soins pour 6 mois est suffisante pour la CPAM ou alors je me risque à un indu?
Doit on impérativement joindre en pièce justificative une DSI "prescription" pour chaque facture à chaque fois?
Merci par avance pour vos éclaircissements
Bonne soirée à tous
Didier