1Ais3 le matin, pièce justificative à télétransmettre?
1Ais3 le matin, pièce justificative à télétransmettre?
Bonjour,
Dans le cas d'une facturation depuis plusieurs mois de soins d’hygiène cotés 1AIS3 + IFA, je télétransmet à la CPAM, pour chaque facture, une ordonnance bizone valable 6 mois.
Est ce que cette ordonnance bizone prescrivant les soins pour 6 mois est suffisante pour la CPAM ou alors je me risque à un indu?
Doit on impérativement joindre en pièce justificative une DSI "prescription" pour chaque facture à chaque fois?
Merci par avance pour vos éclaircissements
Bonne soirée à tous
Didier
Dans le cas d'une facturation depuis plusieurs mois de soins d’hygiène cotés 1AIS3 + IFA, je télétransmet à la CPAM, pour chaque facture, une ordonnance bizone valable 6 mois.
Est ce que cette ordonnance bizone prescrivant les soins pour 6 mois est suffisante pour la CPAM ou alors je me risque à un indu?
Doit on impérativement joindre en pièce justificative une DSI "prescription" pour chaque facture à chaque fois?
Merci par avance pour vos éclaircissements
Bonne soirée à tous
Didier
- ptit chat
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Re: 1Ais3 le matin, pièce justificative à télétransmettre?
moi je teletrans en scor les 2 ... mais de toute façon ,tu as envoyé par courrier ta dsi med au dr conseil ?
allez ! un ptit zeste de bonne humeur pour faire plaisir et sourire !
Re: 1Ais3 le matin, pièce justificative à télétransmettre?
Oui j'ai fais la démarche.
Cela dit je me demandait si la CPAM était en droit de me notifier un indu vu qu'en pièce justificative je n'avait fourni qu'une prescription bizone qui ne prouve pas que j'ai fais et envoyé la DSI et son renouvellement après 3 mois.
Du coup j'ai une crainte de me risquer à ça et de m’empêtrer dans les réclamations.
Cela dit je me demandait si la CPAM était en droit de me notifier un indu vu qu'en pièce justificative je n'avait fourni qu'une prescription bizone qui ne prouve pas que j'ai fais et envoyé la DSI et son renouvellement après 3 mois.
Du coup j'ai une crainte de me risquer à ça et de m’empêtrer dans les réclamations.
Re: 1Ais3 le matin, pièce justificative à télétransmettre?
bonjour
la prescription-DSI est à fournir à chaque renouvellement de DSI c à d tous les 3 mois.
Il semble que certaines caisses tolèrent une ordonnance classique à la place du cerfa prescription-dsi.
Il vaut mieux se conformer au plus près, pour avoir la conscience tranquille et ne pas risquer un contrôle a posteriori ( 3 ans en arrière ...) et des indus !
peut-on espérer des simplifications avec Bsi ?....
Bonne journée
la prescription-DSI est à fournir à chaque renouvellement de DSI c à d tous les 3 mois.
Il semble que certaines caisses tolèrent une ordonnance classique à la place du cerfa prescription-dsi.
Il vaut mieux se conformer au plus près, pour avoir la conscience tranquille et ne pas risquer un contrôle a posteriori ( 3 ans en arrière ...) et des indus !
peut-on espérer des simplifications avec Bsi ?....
Bonne journée
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Re: 1Ais3 le matin, pièce justificative à télétransmettre?
tu gardes ta dsi dans vega et ainsi en cas de controle , tu peux les resortir pour direque cela a bien eté fait et envoyer au dr conseil . nous ,on utilise prescription bi zone mais certaines cpam veulent dsi prescription feuille bleu et d'autres n'importe ! çà simplifie nettement notre tache !!
et c'est tout comme çà ....
donc si on ne t'as jamais rien dit ni demandé quoique ce soit c'est que c'est bon . garde en archive par contre tes dsi ( med et resumé ) au cas ou .




donc si on ne t'as jamais rien dit ni demandé quoique ce soit c'est que c'est bon . garde en archive par contre tes dsi ( med et resumé ) au cas ou .
allez ! un ptit zeste de bonne humeur pour faire plaisir et sourire !