Bonjour à toutes et à tous,
quelques explications (
sans justifications 
) sur ce comportement.
Quand la complémentaire est présente dans la carte Vitale, un logiciel comme Vega5 en récupère automatiquement le contenu dans la fiche du bénéficiaire. C'est un peu la vocaction de ces cartes et des logiciels agréés...
Ces informations, complétées par des éléments administratifs (
la fameuse gestion des conventions dont je ne parlerai pas ici) vous permet d'envoyer une Demande de Remboursement Électronique directement à la complémentaire.
C'est exactement le même mécanisme que les FSE. (
hormis la gestion des conventions, j'en conviens).
Comme vous le savez, il est possible de faire des FSE sans pratiquer le tiers-payant. Dans ce cas, le patient est remboursé en quelques jours par sa caisse. C'est très pratique et très répandu comme usage.
De la même façon, pour bon nombre de complémentaires il est possible de faire des DRE avec remboursement au bénéficiaire, donc hors tiers-payant.
Et donc, dans les deux cas le comportement de Vega5 est le même : choisir "Pas de tiers payant" n'a aucun impact sur la gestion FSE/DRE. Il va chercher à fabriquer ces deux demandes de paiement électroniques à destination du patient. Et comme il n'a pas forcément les infos de calcul pour la complémentaire
(convention, complémentaire peu connue, etc.) il vous casse les pieds en vous demandant de les lui communiquer.
Bon, jusqu'ici ça va ?
En pratique, si vous ne voulez pas faire de DRE pour cette complémentaire, pour ce patient, mais que la complémentaire est mentionnée dans la carte Vitale, il vous suffit d'en supprimer les informations dans la fiche du patient.
Pour aller plus loin, nous ne pouvons pas "programmer" Vega pour qu'il déduise "pas de tiers-payant" = "pas de DRE". Ce n'est ni règlementaire ni le reflet de la réalité pour chacun de vous.
On ne peut pas non plus rendre ça paramétrable (
chacun d'entre-vous décidant si oui ou non il fait des DRE). Car même si ces DRE sont un mécanisme à la noix, il s'améliore régulièrement, nous faisons tout pour le simplifier, nous travaillons avec les assureurs et les complémentaires pour coller au plus près aux réalités du terrain (
c'est à dire à votre quotidien).
Le genre de phénomène que vous relevez (
complémentaire en carte => DRE) nous sert à influencer ces interlocuteurs vers un assouplissement des cahiers des charges, ou de la règlementation technique. Si nous avions choisi de masquer ces choses, nous n'aurions jamais pu mesurer leur impact dans la réalité (
à vos frais parfois, j'en conviens), mais nous n'aurions jamais pu faire avancer les choses comme ce fut le cas en 2008.
Ma conclusion du moment : si vous ne voulez pas faire de DRE, pour aucun patient, pour des raisons de principe, il faudra supprimer les infos de complémentaire dans les fiches de vos patients. Elles reviendront cependant à chaque constitution d'un nouveau dossier...
Si vous avez souvent des patients couverts par des complémentaires qui ont pignon sur rue (
pas que dans votre ville, village ou département, mais au moins au niveau régional), alors étudiez l'opportunité de passer en DRE avec elles. Une fois le paramétrage fait pour ces organismes (
et il est en réalité souvent rapide aujourd'hui), le mécanisme de DRE devient transparent pour vous, tiers-payant ou non.
