par Théné Lamour » mar. janv. 27, 2004 2:41 am
Je prends le train en marche mais, il me semble que les échanges sur ce sujet n'ont pas pris en compte tous les paramètres comptables qu'il me semble s'appliquer à ce véhicule.
1/- Le leasing de cette voiture a, me semble-t-il, été payé par le compte PRO de madame. Ce qui veut donc dire qu'il fait partie de l'actif comptable.
Dans ce cas, durant tout le temps du paiement du leasing (5 ans si j'ai bien compris), chaque 2035 a mentionné, à la ligne 16 (location de matériel et de mobilier); le total des mensualités payés durant l'année d'exercice.
Par contre, sur ces mêmes 2035, ce véhicule n'a pas donné lieu à inscription dans le tableau des amortisements (ce bien n'était pas acquis en totalité).
2/- A la fin du leasing, si tu veux sortir ce véhicule de l'actif (faire une cession) ; il est nécessaire de calculer la valeur de cette cession afin de déterminer si cete dernière génère une + ou - value.
Comme c'est à ce stade qu'il me semble que l'affaire ne me parait pas claire ; voici comment procéder pour sortir de l'actif ce véhicule :
1/- Calcule un amortissement comptable pour chaque année de présence dans l'actif de madame.
2/- Calcule un amortissement fiscalement déductible pour chaque année de présence dans l'actif.
3/- Déterminer la valeur comptable nette au jour de la cession de l'actif ( = prix véhicule neuf - amortissement comptable).
4/- Calcule le résultat de cette cession ( = prix de vente - valeur comptable nette).
Le véhicule est alors comptablement sorti de l'actif de madame.
Pour le sortir fiscalement ; le résultat de la cession détermine la + ou - value à déclarer.
5/- Porte le résultat des diférents calculs dans le tableau "Détermination des + et - values" ainsi qu'à la ligne 35 ou 42 selon.
Le véhicule est alors fiscalement sorti de l'actif de madame...
Comme généralement, une cession donne lieu à une + value, n'oublies pas qu'il est possible de demander son étalement sur 3 ans. (total + value ligne 35 et 2/3 du montant ligne 43).
Les 2 années suivantes, on portera ligne 36 1/3 du montant de la + value.
A partir de cette situation, Madame ne posséde plus de véhicule à titre PRO (il est sorti de son actif).
Par contre, si elle continue à l'utiliser au titre de sa profession, les frais générés ne seront plus déductibles uniquement à titre pro. Il sera alors nécessaire d'appliquer les règles pour les dépenses mixtes. Ces dernières sont à régler avec le compte PRO.
Le fait de ne pas avoir un véhicule dans l'actif professionnel, te fait perdre (ou gagner), les avantages (ou inconvénients) des frais générés par les loyers d'un crédit-bail. Or, plus on a de frais (d'une façon résonnable), moins on a de bénéfices donc, moins on paye d'impôts et donc, plus on profite des dividendes de son travail de façon instantannée tout au long de l'année fiscale.
Je prends le train en marche mais, il me semble que les échanges sur ce sujet n'ont pas pris en compte tous les paramètres comptables qu'il me semble s'appliquer à ce véhicule.
1/- Le leasing de cette voiture a, me semble-t-il, été payé par le compte PRO de madame. Ce qui veut donc dire qu'il fait partie de l'actif comptable.
Dans ce cas, durant tout le temps du paiement du leasing (5 ans si j'ai bien compris), chaque 2035 a mentionné, à la ligne 16 (location de matériel et de mobilier); le total des mensualités payés durant l'année d'exercice.
Par contre, sur ces mêmes 2035, ce véhicule n'a pas donné lieu à inscription dans le tableau des amortisements (ce bien n'était pas acquis en totalité).
2/- A la fin du leasing, si tu veux sortir ce véhicule de l'actif (faire une cession) ; il est nécessaire de calculer la valeur de cette cession afin de déterminer si cete dernière génère une + ou - value.
Comme c'est à ce stade qu'il me semble que l'affaire ne me parait pas claire ; voici comment procéder pour sortir de l'actif ce véhicule :
1/- Calcule un amortissement comptable pour chaque année de présence dans l'actif de madame.
2/- Calcule un amortissement fiscalement déductible pour chaque année de présence dans l'actif.
3/- Déterminer la valeur comptable nette au jour de la cession de l'actif ( = prix véhicule neuf - amortissement comptable).
4/- Calcule le résultat de cette cession ( = prix de vente - valeur comptable nette).
Le véhicule est alors comptablement sorti de l'actif de madame.
Pour le sortir fiscalement ; le résultat de la cession détermine la + ou - value à déclarer.
5/- Porte le résultat des diférents calculs dans le tableau "Détermination des + et - values" ainsi qu'à la ligne 35 ou 42 selon.
Le véhicule est alors fiscalement sorti de l'actif de madame...
Comme généralement, une cession donne lieu à une + value, n'oublies pas qu'il est possible de demander son étalement sur 3 ans. (total + value ligne 35 et 2/3 du montant ligne 43).
Les 2 années suivantes, on portera ligne 36 1/3 du montant de la + value.
A partir de cette situation, Madame ne posséde plus de véhicule à titre PRO (il est sorti de son actif).
Par contre, si elle continue à l'utiliser au titre de sa profession, les frais générés ne seront plus déductibles uniquement à titre pro. Il sera alors nécessaire d'appliquer les règles pour les dépenses mixtes. Ces dernières sont à régler avec le compte PRO.
Le fait de ne pas avoir un véhicule dans l'actif professionnel, te fait perdre (ou gagner), les avantages (ou inconvénients) des frais générés par les loyers d'un crédit-bail. Or, plus on a de frais (d'une façon résonnable), moins on a de bénéfices donc, moins on paye d'impôts et donc, plus on profite des dividendes de son travail de façon instantannée tout au long de l'année fiscale.
