bien sur :wink:

CQFD // Ce Que Femme Dit ... :wink:

cqfd! :)

oui aussi !!
en lycée pro ,ils ont des conventions de stage et donc une assurance qui prennent en charge les accidents pouvant avoir lieu en stage .
pour ce qui est agricole ,c'est la MSA qui prend en charge les acc.travail en stage .
alors que pour les exploitants ,ce n'est pas la MSA mais une assurance a part obligatoire ! qui est l'AAEXA .

donc meme systeme pour d'autres formations hors agricoles .

Oui!

Bonjour, j'ai rencontré le même problème avec un élève d'un lycée agricole, aucune difficulté pour se faire payer par la MSA qui gère les accidents du travail, mais impossible de faire des feuilles de soins sans ruser...
Angélique a raison, et d'ailleurs est-il normal ( logique ) pour un lycée d'établir une déclaration d'accident de travail pour un enfant en apprentissage ?

Tout à fait, Ted, les caisses étant différentes nous envoyons les feuilles en dégradé hors télétransmission.

[quote="Ted"]La nature d’assurance"Accident du travail" n’est compatible qu’avec la qualité de bénéficiaire "assuré" sauf pour les non salariés agricoles pour lesquels la qualité de bénéficiaire peut être différente de "assuré".[/quote]

... et il s'agit bien [i]cette fois [/i]d'ayant droit de non salariés agricoles.
Merci, Ted ! merci à tous...

Bonjour,

[quote="angelique"]De plus Véga n'accepte pas, semble-t-il, que la caisse de l'assurée soit différente de celle qui doit gèrer l'accident de travail.[/quote]

Il existe effectivement un certain nombre de catégories de personnes qui peuvent bénéficier de l'Accident de Travail. Par contre, ces situations ne sont pas toutes télétransmissibles.

Le cahier des charges prévoit notamment,

- La nature d’assurance [b]"Accident du travail" n’est compatible qu’avec la qualité de bénéficiaire "assuré[/b]" sauf pour les non salariés agricoles pour lesquels la qualité de bénéficiaire peut être différente de "assuré".

- Dans le cas où l’AT ou les informations d’identification de la caisse gestionnaire du risque AT, fournies par la victime différeraient des informations contenues en carte Vitale, le Professionnel de Santé peut réaliser une feuille de soins en mode SESAM Vitale dégradé. En clair, [b]pas de FSE sécurisée si les caisses sont différentes[/b].

J'ai bien fait d'abuser.... de mon temps ! :wink:
j'ai réussi à la faire cette fichue feuille, et sans tricher !!!
ça tient à si peu de chose, parfois...
C'est fou, hein Daniel ? :wink:

...et c'est fou!!!! :lol: :lol: :lol: :lol: :lol:

c'est abuser :lol:

[quote="G2"] La nature accident du travail n'est possible que pour l'assuré (pas pour un ayant droit)[/quote]

:oops: je ne le savais pas...
et serait-ce abuser que de poser la question " Et pourquoi puisqu'un ayant droit peut aussi être victime d'un accident du travail...? "
Allez, soyons fous...

Angelique, j'ai peut être du mal à lire le petit chat dans le texte, mais je suis entièrement d'accord avec lui :lol:
La nature accident du travail n'est possible que pour l'assuré (pas pour un ayant droit), Vega le sait et te bloque!
Tu conviendras que le problème est différent en maladie puisque l'enfant dans ce cas est ayant droit.

[quote="G2"]je t'assure que c'est ce que m'avait demandé de faire la Caisse (à moins que ce soit Vega) et c'est ainsi que je pratique depuis des années![/quote]

Mais je te crois, G2, je te crois... :wink:
Alors ça ne peut être que Véga, je n'ai jamais eu l'idée de les appeler pour ça...

@ P'tit chat: je ne comprends pas pourquoi ça bloque, ça marche bien en maladie !!! à partir du moment où on saisit correctement toutes les données... non, y'a un truc qui m'échappe.

Alors je vais continuer à faire à la main, sans comprendre... :(

c'est pacque tu envoies manuellement ton acc.t a la caisse dont depend l'ecole donc ,ils font leur sauce ...
mais pour cpam ou msa etc ..ce n'est pas possible que l'ayant droit utilise le num des parents pour un acc.travail .meme pour un stage ,la caisse sort alors le num secu de la personne accidenté (le jeune ) .
c'est pour çà que vega bloque .
dans ton cas ,çà peut etre fait que manuellement .

je t'assure que c'est ce que m'avait demandé de faire la Caisse (à moins que ce soit Vega) et c'est ainsi que je pratique depuis des années!