par jacquotte » ven. août 16, 2013 5:40 pm
la CPAM Savoie,consultée par mail,m'a répondu à l'occasion de ma question à ce sujet,que les feuilles de soins /papier des remplaçants,accompagnant une TLT dégradée,ne rentraient pas en compte pour le calcul des pénalités pour TLT insuffisantes
je dois dire que jusque-là j'ai toujours perçu l'integralité de mes aides pérennes,soit 400 euros tout en ayant fait des masses de TLT dégradées pour les remplacements
tout n'est pas si noir!!!

:D
la CPAM Savoie,consultée par mail,m'a répondu à l'occasion de ma question à ce sujet,que les feuilles de soins /papier des remplaçants,accompagnant une TLT dégradée,ne rentraient pas en compte pour le calcul des pénalités pour TLT insuffisantes
je dois dire que jusque-là j'ai toujours perçu l'integralité de mes aides pérennes,soit 400 euros tout en ayant fait des masses de TLT dégradées pour les remplacements :D
tout n'est pas si noir!!! :lol: