franchise TVA

[sophie]

Bonjour
je travaille actuellement avec 2 collaboratrices qui me reversent une retro chaque mois; laquelle a été calculée au plus juste et de manière à ne pas dépasser le plafond annuel de franchise de TVA. Disons par exemple 28000€.
Suite a un problème de santé je vais devoir être arrêtée plusieurs mois et durant cet arrêt mon assurance prévoyance va me verser une indemnité mensuelle, disons par exemple 4000€, afin de couvrir mes frais de cabinet ainsi que de me sortir un petit salaire.
Je vais donc me retrouver avec un poste GAINS DIVERS qui va très rapidement dépasser la franchise de 32600€.
Ma question est la suivante : est-ce que toutes ces sommes (retros + IJ) s'additionnent ce qui fait que je serais redevable de la TVA ou alors l'origine différente de ces sommes (d'une part retro et d'autre part IJ) fait que les IJ ne rentrent pas dans le calcul de cette franchise ?

J’espère avoir été suffisamment claire...
Malheureusement je pense que je ne suis pas la seule à m’être retrouvée dans une telle situation...mais je préfère avoir toutes les cartes en main avant de prendre le risque de recommencer le travail trop tot par soucis financier.
Merci par avance à ceux qui sauront m'aider.
Je vais egalement essayer de joindre l'ANGAK pour avoir leur avis de specialiste

[FB20]

Bonjour,
Pour la TVA, je ne sais pas, mais pour le régime d'imposition ça peut poser problème... J'ai été + ou - dans la même situation lors de mon congé maternité : la rétro de mon assistante + les IJ avaient gonflé le poste gains divers pendant que dans le même temps le poste honoraires était au plus bas puisque je ne travaillais pas... Du coup, l'ANGAK m'avait demandé des explications et voulait savoir si ça allait se renouveler car si "gains divers" supérieur à "honoraires" on est plus dans BNC mais dans BIC (je crois) et du coup l'ANGAK ne peut plus s'occuper de nous il faut changer d'association. Pour ma part, la différence était faible et c'était sur une seule année alors ils ont dit que c'était bon...
Pour la TVA aucune idée car je n'atteignais pas des sommes aussi importantes : les indemnités mater de la sécu ne sont pas mirobolantes et je n'avais qu'une seule assistante.
Bon, le plus simple est de demander à l'ANGAK... Ils auront les réponses à tes questions...

[sophie]

Merci pour ta reponse mais je pense que mes HONO devraient quand meme rester superierud a GAINS DIVERS mais la notion est interessante a connaître au cas ou....
J'ai eu une personne del'ANGAK hier qui m'a qui que a priori les IJ versées par ma prevoyance ne devraient pas compter dans ma franchise de TVA même si elles apparaissent dans le poste gains divers. Plutot une bonne nouvelle pour moi même si j'en suis surprise.
Mais bon si d'autres ont eu cette meme information je suis intéressée pour etre sûre car mon interlocuteur lui n'avait pas l'air sûr a 100%

[ric]

Je me permets, d'attirer ton attention sur le fait que la durée prévisible de ton absence pourrait être vue comme une forme de gérance, non conforme à la déontologie.
Aussi, je te recommande donc d'informer officiellement de cette situation le conseil de l'ordre dont tu dépends afin de pouvoir t'absenter en toute sérénité.
Bon courage

[ManuPatout]

Salut.
Les IJ (Type Madelin) ne rentrent pas dans le cadre de l'assujettissement à la TVA. Ce cadre est clairement défini, tu trouveras des informations ici.
C'est une bonne nouvelle non?
Alors profite avant de lire ce qui suit.
Tes IJ sont soumises à la CSG et à la CRDS.
Bonne soirée.

[ptit chat]

2lignes..çà laisse pas le temps de profiter !!

[sophie]

merci pour vos réponses.
Je vais suivre le conseil de Ric et prendre l'avis de mon CDO mais bon si mon arrêt et long ce ne sera pas par choix, cela ne tiendrait qu'à moi je préférerai retourner bosser au plus tôt !