Chacune de ces fameuses indemnités portera code un code différent pour une meilleures ... "traçabilité". Nous espérons que les éditeurs de logiciels seront prêts pour le 31 mars pour nous faciliter la tâche. De toute façon, il faudra bien nous habituer à ce genre de choses car avec la future Codification Commune des Actes Médicaux (qui tôt ou tard s'appliquera aussi aux MK),chaque acte sera ainsi détaillé.
Attention ces IF ne s'additionnent pas à l'IFD classique. Elles la remplacent lorsque cela est possible. Nous aurons donc des cotations (IFO/ IFR/ IFN/ IFP/ IFS) à 4 € ou les anciennes IFD qui restent à 2 €.
Ces augmentations de certains sont bien sûres insuffisantes eut égard au décalage exponentiel de l'IFD avec le coût réel d'un déplacement. Rappelons que nos amis médecins touchent 10 € et qu'il nous avait été promis l'équivalent d'1/2 acte moyen soit environ 7,5 €. Cela ne résoudra pas non plus le problème de certaines villes où les MK n'assurent plus les visites. Mais pouvions-nous négliger cette petite bouffée d'oxygène?
Article 1er de l'avenant du 04 mars 2006 : Rationalisation des interventions à domicile
Conformément à l'article 13 …Les déplacements médicalement justifiés liés à la réalisation de certains actes du titre XIV de la NGAP, listés ci-dessous, permettent la cotation d'I D spécifiques à compter du 31 mars 2006 :
Indemnité Forfaitaire Orthopédique et rhumatologique (IFO) correspondant à un acte de l'article 1er (rééducation de tout ou partie de plusieurs membres ou du tronc et d'un ou plusieurs membres cotée AMS 9) ; Attention les cotations 7 sont exclues donc cCotations en IFD classiques à 2 euros ;
Indemnité Forfaitaire Rhumatismale (IFR) correspondant aux actes de l'article 2 (rééducations des conséquences des affections rhumatismales inflammatoires cotées AMK 7 et 9) ;
Indemnité Forfaitaire Neurologique (IFN) correspondant aux actes de l'article 4 (rééducations des conséquences d'affections neurologiques et musculaires cotées AMK 7 à 10) ;
Indemnité Forfaitaire Pneumologique (IFP) correspondant à un acte de l'article 5 (rééducation des maladies respiratoires obstructives, restrictives ou mixtes [en dehors des situations d'urgence] cotée AMK
. Attention la bronchiolite est exclue. Cotation en IFD classique à 2€ ; Indemnité Forfaitaire de Sortie (IFS) pour les actes liés à la prise en charge des patients, après intervention orthopédique ou traumatologique, de la sortie d'hospitalisation à J 35 ; ceci conformément aux recommandations de l'HAS à paraître, relatives à une meilleure adéquation de placement en établissement de soins de suite ou de réadaptation (SSR). Une prolongation au-delà des 35 jours est possible sur présentation de bilan et demande d'accord à la Caisse
Les différentes indemnités forfaitaires de déplacement ne peuvent se cumuler entre elles.
