immobilisations et 2035 ???

[fanny2b]

Bonjour tout le monde, deux questions sur la 2035 :

1) achat d'un ordinateur le 01/01/2014 montant 549 euros TTC
Du coup pour moi moins de 598 euros TTC comme mentionné dans la ligne outils de Véga, je déduit donc la dépense.
Mais mon AGA me fait remarqé que non, je dois immobilisé l'achat de l'ordinateur sur 3 ans car n'étant pas une profession non assujétie à la TVA, la notion de 500 euros s'entend TTC et non HT.
Quel est votre avis ? Moi perso je pense que si l'aga me le dis je n'ai pas de raison de remettre en cause l'info mais alors il serait bon que dans le module compta de véga dans les explications de la ligne 19 cela soit précisé car rien n'est mentionné.

2) achat toujours le 01/01/2014 du logiciel véga :
voici le détail :
achat du logiciel <500 HT
achat du boitier lecteur vital act 3s < 500 HT
souscription à la hotline contrat assistance technique < 500 HT
frais de port < 500 HT
TOTAL SUPERIEUR A 500 euros HT

L'aga m'a demandé d'immobilisé l'achat mais en relisant la documentation, je remarque le chose suivante : il est précisé que : “la ligne 19 de la 2035 concerne les achats de petit matériel et de bureau (d’un prix unitaire inférieur à 500 euros HT soit 598 TTC en métropole et 542.50 euros dans les DOM) ainsi que les logiciels, la plaque professionnelle, les vêtements de travail et le linge de cabinet.”
Du coup je pense ne pas à avoir à amortir l'achat car chaque élément à un prix unitaire inférieur à 500 euros HT.
Concernant la ligne souscription à la hotline contrat assistance du logiciel informatique, celle ci ne devrait t’elle pas être ventilé dans “entretien et réparation” et non dans “petit outillage” car il ne s’agit pas de matériel a proprement parlé mais d’une assistance technique informatique. Si tel est le cas, le matériel à savoir le logiciel et le boitier ne dépasserait pas non plus les 500 euros HT.
Aussi d'apres vous puis je déduire l’ensemble de cet achat et non l'amortir ?

Merci d'avance pour vos lumières.

Franck
Epoux IDE

[fanny2b]

ATTENTION PETIT ERREUR DE FRAPPE AU DEBUT il convient de lire :

"car étant une profession non assujétie à la TVA, la notion de 500 euros s'entend TTC et non HT." et non l'inverse. Avec mes excuses.

[corina83]

Bonsoir
Je te donne qu'une reponse partielle a tes questions
Aucun doute la maintenance vega rentre ligne 9 Petit Outilage( ainsi que eventuellement l achat des divers logiciels norton etc...)
J ai eu le meme cas de figure avec mon ancien ordi et du coup mon apl m a demandé aussi de l amortir sur 3 ans ( chose que j ai fait..)

[ptit chat]

tout depend deja si tu as des factures pour chaque chose ou si tu as une facture globale .
si facture globale ,en general , c'est le montant total qui s'amortit ou non (selon le montant )
pour mon aga ,c'est noté 598 TTC ....
çà dit aussi que le logiciel peut beneficier d'1 amortissement exceptionnel ,c'est a dire sur 1an ( au prorata temporis ,c'est a dire de fevrier a janvier de l'année d'apres pour achat au 1/02/ par ex )
et factures doit etre distinctes entre logiciel et matos informatiques .

[ManuPatout]

Salut.
1 - Les textes sont clairs, la valeur à prendre en compte est la valeur HT de 500€. (TTC 600 depuis 2012 )

2 - Tu ventiles la dépense même si elle résulte d'une seule facture (pour Valérie ) :
a - logiciel : petit outillage ou amortissement sur 12 mois.
b - lecteur : petit outillage.
c - la maintenance en entretien et réparation, si tu ne la payes pas un jour tu ne pourras plus télétransmettre. Certes le logiciel s'améliore au fil des ans ( ), mais tu ne peux pas assurer son simple "bon fonctionnement" sans maintenance. Mais au fait, elle n'est pas gratuite la première année? Tu t'es pas fait avoir sur ce coup là ?!
Tu as tout à fait le droit de scinder les éléments de ta facture à partir du moment où ils ne forment pas un ensemble comme certains meubles modulables par exemple.

3 - Change d'AGA.

[fanny2b]

merci pour vos réponses, du coup c'est à l'opposé de ce que me dis de faire l'aga

@ ManuPatout :
si c'est 500 euros HT soit 598 euros TTC pkoi l'aga me demande alors d'amortir l'ordinateur qui à couter 549 euros TTC au motif suivant :

"étant une profession non assujétie à la TVA, la notion de 500 euros s'entend TTC et non HT", sur quel texte s'appuie t'il ???

Pour le logiciel, le boitier et la maintenance, j'ai relancé l'aga dans l'après midi pour leur faire part de ma réflexion sur le fait de pouvoir scinder chaque élément de la facture j'attends réponse. Cela me semblerait logique car lorsque j'ai commandé du matériel médical et des consommables médicaux sur internet il a fallu que je ventile la facture sur deux postes, un poste petit outillage pour le matériel médical et le poste achats pour le périssable

Au final, en résumé si je suis le résonnement, je n'aurais rien à immobiliser car l'ordi moins de 500 euros HT et le logiciel boitier et maintenance moins de 500 euros HT pour chacun.
Je vais essayer de me replonger dans les textes ce soir

[fanny2b]

de plus voici ce que je trouve sur la base documentaire de mon aga :

"Exception en faveur des biens de faible valeur
Par mesure de tolérance, sont immédiatement déductibles en tant que charges, les dépenses payées pour l'acquisition de biens répondant à la définition de matériel et outillage, mobilier et matériel de bureau, dont la valeur unitaire n'excède pas 500 € HT.
Cette tolérance s'applique à condition que les acquisitions aient été comptabilisées à un poste de frais généraux BOI-BIC-CHG-20-30-10, § 1 et s., 26 nov. 2012 .
IMPORTANT
Cette limite de 500 € HT ne s'applique pas aux agencements et installations.
Concernant les achats de meubles meublants, seuls sont visés ceux qui résultent du renouvellement courant du mobilier.
En principe, la mesure ne peut donc pas s'appliquer à un équipement initial ou à un renouvellement complet, sauf si le total des acquisitions de l'année n'excède pas 500 € HT.
Si un bien déterminé se compose de plusieurs éléments qui peuvent être achetés séparément (meubles modulaires par exemple), il y a lieu de prendre en compte le prix global de ce bien et non la valeur de chaque élément.
Cette tolérance s'applique également aux dépenses d'acquisition de logiciels et de construction d'un site internet (V. 7.38). - (V. 7.42) lorsque leur valeur n'excède pas 500 € HT.
Les écrivains, compositeurs et titulaires de droits d'auteur ont la possibilité de déduire les dépenses d'acquisition de logiciels en totalité l'année de leur paiement."

Cela ne mentionne pas du tout cette histoire de 500 TTC car la profession n'est pas assujeti à la TVA, je n'y comprends plus rien. J'avoue que je suis dans la lignée de ManuPatout mais alors pkoi l'aga me demande d'immobiliser car plus de 500 TTC ???
THENE AU SECOURS J'aimerais aussi ton avis !!!

[ManuPatout]

Arrête de te prendre le chou, les textes et leurs applications sont simples dans ton cas et tu donnes toi même la réponse :
"Pour le logiciel, le boitier et la maintenance, j'ai relancé l'aga dans l'après midi pour leur faire part de ma réflexion sur le fait de pouvoir scinder chaque élément de la facture j'attends réponse. Cela me semblerait logique car lorsque j'ai commandé du matériel médical et des consommables médicaux sur internet il a fallu que je ventile la facture sur deux postes, un poste petit outillage pour le matériel médical et le poste achats pour le périssable".
Tu appliques cela pour tout achat sauf les éléments meublants initiaux ou de renouvellement.

[Théné Lamour]

Bonjour fanny2b / Franck,
C'est vrai ; quand on début en compta, ça pique un peu les yeux...
Rassures toi : Ta démarche est la bonne.
Je n'ai rien à ajouter à ce que Manu t'as écrit. C'est parfait comme d'hab.
Fais comme c'est dit et laisse tomber ton AGA pour l'histoire d'amortissement de l'ordi.
La règle est : Si prix payé est inférieur ou égal à 500€ HT, la déduction est directe.
Ton interlocuteur de l'AGA a du boire trop de myrte...

[fanny2b]

Merci ManuPatout pour tes réponses et merci Théné pour la confirmation,

du coup je n'ai aucune immo.
Pour info l'aga m'a confirmé que je pouvais détaillé les éléments et ne pas immobiliser le logiciel, le boitier et l'assistance

pour l'ordi, ce'st bien ce qu'il me semblait car je n'ai rien trouvé qui dis que c'est 500 TTC car non assujeti à la TVA. Du coup je remets en dépense déductible dans petit outillage.

@Théné, pour la myrthe c'est trop bon du coup c'est parti une petite à midi pour la route ca c'est fait

[ptit chat]

pour manu ,merci pour le !! chai pas pourquoi ,j'avais mis çà puisque je ventile souvent des factures ...bon ,c'est la logique de val ,çà !! faut pas chercher !!!
et ok pour les 600 TTC ,cause que mon livre date ...de bien avant 2012 tva a changé depuis !

[fanny2b]

Merci à tous pour prendre le temps de répondre, encore deux interrogations s'il vous plait :

1) concernant les frais de véhicule
pour info ici le véhicule est dans le patrimoine perso (vieux véhicule) donc pas d'immobilisation. Pour les frais beaucoup de kilomètres donc option pour le bareme forfaitaire BNC des impôts.

J'ai trouvé cela dans la documentation :

Peuvent être déduits en sus du barème et pour leur montant réel :
- la location d’un garage ou d’un emplacement de parking sous réserve des justifications nécessaires
- la carte grise, le malus, la TVTS et les frais financiers liés à l’acquisition des seuls véhicules inscrits sur le registre des immobilisations et des amortissements
- les dépenses à caractère imprévisible telles que les dépenses de réparation suite à un accident
- en ce qui concerne les dépenses de réparation, elles peuvent être déduites en plus du barème, si d’une part elles ne sont pas considérées comme amortissables (exemple : changement de moteur) et, d’autre part si elles sont consécutives à une usure anormale de pièces. Ces notions sont restrictives. Aussi, même si le remplacement d’une pièce entraîne une dépense exceptionnelle par son montant, encore faut - il pour qu’elle soit déductible en plus du barème, que cette dépense remplisse les conditions susvisées.

Question 1 : Nous avons du remplacer l'embrayage du véhicule, grosse facture car 1700 euros TTC. A priori ce n’est pas une usure anormale de pièces ? Du coup je ne pense pas pouvoir déduire cette facture de 1700 euros en sus du barème qu’en pensez vous ?

Question 2 : Dans le module compta de véga, comme j’ai choisi le forfait, faut il que je laisse les lignes comptable dans la rubrique VEHIC Frais de véhicule ou faut il que je passe tout en PERSO Exploitant ?


2) Frais de blanchissage

J'ai fait faire une facture en fin d'année avec blanchissage d'une tenue infirmière par la blanchisserie ce qui me sert de base pour le calcul pour l'année.
J'ai placé la facture de le blanchisserie dans la ligne 17 de la 2035 (frais réel)

Question 3 : Ou placé l'estimation du forfait blanchissage, dans quelle ligne de la 2035 ? Et faut il faire une régularisation annuelle ou faut il une ligne par mois de forfait blanchissage ? Je me pose la question car une note de l'anapl http://www.anapl.fr/Docs/Note%20d%27information.pdf" onclick="window.open(this.href);return false; mentionne ligne 17 y compris pour le forfait du coup ce serait tout en ligne 17 (réel et forfait) ?????

Merci d'avance à toutes et à tous
Franck

[ManuPatout]

Q1 - Non, tu ne peux pas déduire. Précisons qu'en cas de réparation (changement de pneumatique crevé par exemple), il faudra réintégrer la quote-part personnelle en fonction du rapport km pro/ km total annuel.

Q2 - Question peu précise, mais des dépenses liées au véhicule doivent figurer en "autres frais de déplacement" (stationnement, péages,...) ou "entretien et réparation" si elles sont déductibles.
Sinon en prélèvement personnel.

Q3 - Créer les écritures dans "forfait" (elles n'apparaissent pas sur les relevés bancaires), ventiler en ligne 17 de la 2035. Pour ma part c'est une ligne par mois et j'ai créé (ou c'était déjà présent) un poste comptable "BLANCH (forfait)" relié à la ligne 17 de la 2035.
Nota : réduire la facture de la blanchisserie de 30 à 50% pour coller à la réalité de tes frais qui ne sont pas ceux du blanchisseur (TVA, etc ...).

[fanny2b]

Merci ManuPatout pour les réponses.

POur la Q1, le véhicule est utilisé 100% pro comme ça plus simple pour les calculs, autre véhicule pour le perso.
Manu, juste une précision, si j'avais été au frais réel, comment aurait il fallu faire pour cette grosse réparation ? A priori pour pouvoir la déduire il aurait fallu en plus qu'elle soit affecté au patrimoine pro donc véhicule immobilisé c'est ce que j'ai lu.

Donc si véhicule immobilisé et frais réel, la grosse facture aurait elle pu être déduite ? Et si oui en sa totalité ou aurait il fallu immobiliser la dite réparation de 1700 euros ?



Pour la Q2, je précise, j'ai passé tous mes frais de véhicule ( assurance, essence, entretien...), dans le poste frais de véhicule ligne 23 de la 2035. Ma question était la suivante : étant donné que j'ai opté pour le forfait kilométrique, faut il que je reventile toutes ces dépenses en PERSO ou que je les laisse dans le poste VEHIC. Mon inquiétude c'est un doublon sur la 2035 sauf si le fait de cocher la case forfait kilométrique dans la 2035 neutralise le poste VEHIC ??? Comme c'est ma première 2035 je ne sais pas encore comment cela fonctionne.

Pour Q3, merci c'est ce qu'il me semblait, finalement tout va en ligne 17. Créer une ligne en plus pour le forfait merci pour l'info je vais le faire je vais donc créer une ligne par mois avec comme moyen de paiement AUTRE je suppose vu qu'il n'y a rien qui sort du compte

[veronique hortet]

Pour la Q2, je précise, j'ai passé tous mes frais de véhicule ( assurance, essence, entretien...), dans le poste frais de véhicule ligne 23 de la 2035. Ma question était la suivante : étant donné que j'ai opté pour le forfait kilométrique, faut il que je reventile toutes ces dépenses en PERSO ou que je les laisse dans le poste VEHIC. Mon inquiétude c'est un doublon sur la 2035 sauf si le fait de cocher la case forfait kilométrique dans la 2035 neutralise le poste VEHIC ??? Comme c'est ma première 2035 je ne sais pas encore comment cela fonctionne.

C'est l'un ou l'autre :

- soit tu es aux frais réels et tu passes tes frais en compte pro

- soit tu es au forfait et tu ne passes pas tes frais en compte pro, mais en dépenses personnelles. Pour ma part, je ne m'amuse pas à les entrer en compta, je les paye directement avec mon compte perso, c'est plus simple.

[fanny2b]

merci véronique c'est ce que j'avais fait mais j'ai tout changé lol du coup je repasse tout en perso
oui finalement au forfait sachant que toutes les dépenses de véhicule sont perso autant les passer en perso ca évite les lignes comptables
encore merci pour ta réponse