Barême kilométrique et changement de véhicule

[Serge Ynesta]

Bonjour, j'ai changé de véhicule en 2005. J'effectue environ 15000 kms professionnels par an. N'ayant pas fait plus de 5000 kms en 2005 avec l'ancien véhicule,dans la préparation à la 2035, Véga ne veut pas appliquer le barême 5000 à 20000 pour ce véhicule !!! A revoir pour la prochaine version !

[Serge Ynesta]

Sur le site revuefiduciaire.com je viens de trouver le texte suivant :
" L'option pour le barème kilométrique s'applique obligatoirement à l'année entière et à l'ensemble des voitures utilisées à titre professionnel.
Il en résulte que, en cas de changement de véhicule en cours d'année, les contribuables ne peuvent pas déduire les frais réels supportés pour l'ancien véhicule et utiliser le barème forfaitaire pour le nouveau.
Par ailleurs, lorsque les contribuables utilisent à titre professionnel plusieurs voitures dont les dépenses peuvent être évaluées au moyen du barème forfaitaire, celui-ci doit être appliqué de façon séparée pour chaque véhicule, quelle que soit leur puissance fiscale. Il ne doit donc pas être fait masse des kilomètres parcourus par l'ensemble des véhicules pour déterminer les frais d'utilisation correspondants.
Ce barème forfaitaire est le seul qui puisse être opposé au service des impôts par les contribuables qui ne sont pas en mesure de faire état de leurs dépenses réelles et justifiées de véhicule ; s'ils utilisaient un autre barème forfaitaire, ils s'exposeraient à une réintégration du surplus dans leur revenu ou leur résultat imposable. Bien entendu, ce barème de l'administration n'a pas pour autant un caractère obligatoire, les intéressés pouvant toujours déduire leurs frais réels (voir § 1-2)."
Donc "j'en suis pour ma poire", il aurait fallu que je fasse plus de 5000 kms avec l'ancien véhicule en 2005 pour appliquer le barême 5001 à 20000 kms. Mais là je dis que l'administration fiscale n'est pas logique.

[thierry]

En cas de changement de véhicule, dans l'année, il faut appliquer le barème pour chaque véhicule, de manière séparée, puis additionner les deux sommes.
C'est effectivement beaucoup plus intérressant si les deux véhicules parcourent entre 5000 et 20000 KM.
C'est comme pour le mariage, mieux vaut signer en juillet pour diminuer l'impot ...

[Serge Ynesta]

Hélas oui !
Merci

[Jacques RENOUF]

Etes-vous certain que le barême Km pour les véhicules ayant parcouru moins de 5000 Kms n'est pas le plus intéressant ?

[Serge Ynesta]

Pour un véhicule 7cv ayant parcouru 3000 kms,
avec le barême "jusqu'à 5000 kms" : 3000 x 0.528 = 1584 €
avec le barême "de 5001 à 20000 kms" : (3000 x 0.300)+ 1140 = 2040 €
soit 456 € de frais déductibles en moins !!

[Stéphane Bernabé]

Imaginons que votre véhicule n°1 ait parcouru 5000 km, et le second 1km seulement.
Le barême appliqué au premier est de 5000x0.528 = 1594 euros, on est d'accord.
Mais le second n'ayant parcouru qu'un petit kilomètre au total, il est absolument illogique de vouloir appliquer la seconde tranche, qui contient une sorte de "forfait" de 1140 euros pour les 5000 premiers kilomètres. Sinon, le kilomètre unique parcouru par le véhicule n° 2 donnerait droit à une déduction de 2040 euros, ce qui est illogique.
Tout au plus pourriez-vous appliquer la part variable de la seconde tranche, sur le kilométrage parcouru par le second véhicule : il est largement plus avantageux de repartir sur le calcul de la première tranche. Et ça tombe bien, c'est ainsi que l'on doit faire !
L'idée est la suivante : c'est dans les 5000 premiers kilomètres parouru par un véhicule donné que l'Etat intègre la part la plus importante des frais fixes (entretien, amortissement, etc). Si ivous utilsiez deux véhicules, il est donc logique (et à votre avantage) de ne pas cumuler les kilomètres...

[Jacques RENOUF]

Autre façon de voir les choses:
avec barême moins de 5000 km, pour un véhicule de 7cv ayant parcouru 3000 km, 1584 €
avec barême 5000 à 20 000 km, pour un véhicule de 7 cv ayant parcouru 6000 km,
2940 € : soit pour 3000 km, 2940/2= 1470 € ( 114 € de moins )
et plus on s'approche de 4999 km, plus le barême officiel est avantageux.
De quoi réfléchir pour choisir la date à laquelle il est préférable de changer son véhicule.

[Serge Ynesta]

Certes, mais pas avantageux pour 2593 kms !

[Jacques RENOUF]

C.Q.F.D.

[veronique hortet]

en lisant tous vos posts, je finis par m'interroger :
J'ai changé de voiture en cours d'année (moi aussi), mais mes deux véhicules ont la même puissance fiscale et pour ne pas trop me prendre la tête (je suis un peu beaucoup paresseuse sur les bords), je pensais prendre la totalité de mes kms de l'année et appliquer le barême kilométrique sur ce chiffre total.
Or, en vous lisant je m'interroge : malgré l'identité de puissance fiscale de ces deux véhicules, puis-je procéder ainsi, ou faut-il que je sépare les deux utilisations et que je calcule mon forfait kilométrique pour la voiture 1 puis pour la voiture 2 ???

[Jacques RENOUF]

Ce n'est pas par hasard que, à l'étape 7/7 de la préparation à la 2035 proposée dans notre logiciel favori, il y a 8 lignes !

Avantageux ou non, ce n'est pas un choix, la régle implique de séparer l' utilisation de chaque véhicule ayant servi à la profession pendant l'exercice fiscal concerné.