Paiement Patient ACS

[Kalyane]

Bonjour!!

Voila j'ai une petite question concernant les patients qui ont en mutuelle des contrats ACS.. comment on fait pour facturer?? Car pour certains (contrat B il me semble), pas de probleme en général. Mais pour d'autres (contrat c), je n'ai pas été réglé de tout.. Il me manque une partie de la part mutuelle.. Je ne comprends rien..
Sur le site Ameli c'est ecrit qu'il fallait coché la case "paiement coordonné par l' AMO", mais je ne sais pas ou c'est.. et la j'ai un patient ou c'est écrit que ces droits étaient fermés, mais sur le site améli, ils ne le sont pas.. Donc j'ai essayé de facturer séance.. Pour la part Sécu no prob mais la part mutuellle, toujours rien...
Je ne comprends rien du tout...

Quelqu'un peut m'éclairer??

Merci beaucoup a tous et bon courage en ce début de journée!!

[ptit chat]

ben faut cocher part obli et part mutuelle et c'est tout ce qu'il y a a faire .
par contre un truc c'est que celles et ceux qui ne sont pas conventionné avec les mutuelles ,çà marche pareil ? ( enfin ,là ,c'est peut etre pas ton cas )

[veronique hortet]

ben faut cocher part obli et part mutuelle et c'est tout ce qu'il y a a faire .
par contre un truc c'est que celles et ceux qui ne sont pas conventionné avec les mutuelles ,çà marche pareil ? ( enfin ,là ,c'est peut etre pas ton cas )

Normalement, ça ne devrait pas jouer, puisque l'ACS, c'est géré par la Sécu.

[Marina]

ben faut cocher part obli et part mutuelle et c'est tout ce qu'il y a a faire .

C'est pourtant ce que j'avais fait (voir sujet "Editer facture") et ça n'a pas marché...

J'ai trouvé l'explication sur le site ameli:

http://www.ameli.fr/professionnels-de-s ... nt-acs.php" onclick="window.open(this.href);return false;

mais dans la simplicité, peut mieux faire !

Pour les patients bénéficiant de l'ACS n'ayant pas souscrit de contrat complémentaire sélectionné, et qui disposent de l'attestation « de tiers payant sur la part assurance maladie obligatoire (hors part complémentaire) » anciennement appelé « tiers payant social », vous continuez de pratiquer le tiers payant sur la part obligatoire uniquement.

[veronique hortet]

Dans ce cas, l'ACS "part complémentaire" n'était pas inscrite sur la Carte Vitale !

[ptit chat]

mouais ...c'est un peu compliqué ...
alors faut faire quoi exactement pour etre reglé de tout ?

[veronique hortet]

Se conformer à la Carte Vitale. Si c'est marqué dessus, c'est la Sécu qui se charge de tout payer, comme une CMU. Sinon, il faut se référer à la carte Mutuelle, comme n'importe quelle autre mutuelle.

[ptit chat]

ah ..ok ! ben ...c'est kes ke je fais en fait !!

[Kalyane]

Merci de toutes ces info!!!

Le problème c'est que sur la carte vitale c'est écrit dans la complémentaire :contrat ACS même quand le patient n'a pas choisi une mutuelle qui est géré par l'ACS... et nous n'avons pas accès aux dates de fin de droits comme pour les ALD ou CMU...

Mais merci bcp!!

[veronique hortet]

Le problème c'est que sur la carte vitale c'est écrit dans la complémentaire :contrat ACS même quand le patient n'a pas choisi une mutuelle qui est géré par l'ACS... et nous n'avons pas accès aux dates de fin de droits comme pour les ALD ou CMU...

Mais merci bcp!!

Surprenant ! Je n'ai jamais eu ce cas de figure. Pour les contrats ACS que j'ai, les dates de fin de droits apparaissent bien dans Vega.

Le fait que les dates de droits n'apparaissent pas pour ton patient voudrait-il dire que ses droits ne sont pas ouverts ?

[Marina]

Bonjour,

même situation pour moi citée dans le sujet "Editer facture":
- la mutuelle ne figure pas sur sa carte vitale
- les droits sont bien ouverts, j'ai vérifié sur l'attestation papier
- les dates d'ouverture des droits n'apparaissent pas dans Vega.

[veronique hortet]

Bonjour,

même situation pour moi citée dans le sujet "Editer facture":
- la mutuelle ne figure pas sur sa carte vitale
- les droits sont bien ouverts, j'ai vérifié sur l'attestation papier
- les dates d'ouverture des droits n'apparaissent pas dans Vega.

Pas tout à fait :

Le problème c'est que sur la carte vitale c'est écrit dans la complémentaire :contrat ACS même quand le patient n'a pas choisi une mutuelle qui est géré par l'ACS.

[Marina]

Plus surprenant encore, "oui" est coché à la question "la complémentaire prend-elle en charge la totalité de la part patient" et on ne peut rien modifier.