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Bien le bonjour,
J'ai une petite question, dont la réponse viendra peut-être de la plume de celui "que l'habit ne fait pas"...
J'exerce dans un immeuble en copropriété, avec des médecins, kinés, etc. Que risquerions-nous si certains avaient la bonne idée d'apposer, sur la façade de l'immeuble, une plaque professionnelle (trois noms de médecins regroupés) dépassant largement les dimensions 20X30 autorisées par le code de déonto?
Est-ce que seuls les médecins seraient inquiétés (et quelle pourrait être la sanction?) ou est-ce que toute la copropriété (notamment le syndic) pourrait se voir attribuer une part de responsabilité dans cette affaire?
Ceci n'est, bien sûr, qu'un scenario hypothétique...
Merci d'avance pour vos réponses.
La bonne journée à tous!
4ine
Bonjour Cath' ,
Exercer avec des médecins et des kinés est déja en soi quelque chose de très risqué
Plus sérieusement, il n'est pas rare que cette situation se présente et, j'ai souvent vu leur "annonce" prendre la forme d'un panneau d'affichage (1m x 1m), implanté au sol à l'entrée des copropriétés. Ce support porte, selon, soit les différentes plaques des praticiens, soit se compose d'une plaque unique (en plexiglass), où tout y est inscrit (en bleu "véga" sur fond blanc).
Mais, à chaque fois que j'ai vu ce type de plaque, elle n'était jamais solidarisée aux oeuvres de la copropriété.
Je pense que cette implantation, a fait l'objet d'une autorisation préalable avec le syndic.
Théné a écrit :Mais, à chaque fois que j'ai vu ce type de plaque, elle n'était jamais solidarisée aux oeuvres de la copropriété.
Tu veux dire que si la plaque est sur le bâtiment, la copro est concernée, alors que si elle est placée sur un autre support, elle se désolidarise des biens de la copro?
4ine,
tu nous ouvres là un sujet coloré qui mériterait les arbitrages des différentes instances ordinales. on voit par-ci par-là se dresser des panneaux dignes des annonces d'hypermarchés, des panneaux médicaux "informatifs" cotoyer ceux des entreprises dans des zones d'activité (entre un casse-auto et un marbrier par exemple...), des vitrines d'anciens commerces reconverties en aires de sensibilisation.
Quant aux tailles , aux couleurs, aux inscriptions, c'est la jungle!
je souhaite lire des tas d'intervenants éclairés sur ce post
on voit des (...) panneaux médicaux "informatifs" cotoyer ceux des entreprises dans des zones d'activité (entre un casse-auto et un marbrier par exemple...)
Entre l'auto cassée et le marbre... il doit s'agir de pub pour de la chirurgie réparatrice
4ine a écrit :Tu veux dire que si la plaque est sur le bâtiment, la copro est concernée, alors que si elle est placée sur un autre support, elle se désolidarise des biens de la copro?
Pas exactement.
Les plaques que j'ai pu voir sont, par exemple, apposées sur un support implanté dans le petit espace vert que l'on trouve avant la grille d'accès à la copro mais qui doit appartenir à la copro
Dans ce cas, il me parait évident que cela a nécessité un accord préalable avec le syndic, au vu d'un projet (dimensions, forme, style, proposition du point d'implantation sur un plan de masse, accord pour non plantation de végétaux obstruants, détermination de responsabilité d'entretien, etc...)
oui mais 4line a raison
nous quand on s'est installé la copropriété a obligé de mettre telle type de plaque une demi lune en plexiglass de telle format afin d'être en harmonie avec les autres plaques déjà installé
laquelle n'est pas conforme à ce que l'ordre préconise (trop grande!!!) ouf on l' a fait avant l'ordre et maintenant on attends qu'on vienne nous dire qqch
Le règlement (code de déontologie en l'espèce) n'est JAMAIS rétroactif!
Les dimensions affichées dans les codes concernent UN praticien. Si deux ou trois sont en cause, la surface de la plaque unique sera multipliée par le nombre de professionnels représentés...
Au-delà des dimensions, c'est plutôt le contenu qui doit retenir attention, il sera clairement précisé par le code de déontologie, le respect de cette référence mettant le professionnel à l'abri de tout souci.
La force de la conviction est exclusive de la violence du propos.
sur fond blanc).
