Mettre des petites annonces dans la salle d'attente

Daniel MOINE · Message par **Daniel MOINE** » jeu. mars 06, 2008 7:40 pm

Hélas non, il faudra encore quelques semaines de patience: il est enfin parvenu au Conseil d'Etat qui ausculte la bête avant de rendre son verdict.

Invité · Message par **Invité** » jeu. mai 29, 2008 3:30 pm

Bonjour,

Je fais remonter le post concernant la sacem.

Sur le site de la sacem, ils parlent d'une redevance salle d'attente.

Donc est ce que j'ai le droit à 100 % de mettre de la musique dans les salles de traitements et dans mon bureau qui sont des espaces privés?

Sur leur site (sacem) ils ne vont pas aussi loin dans l'explication.

Merci

Chris · Message par **Chris** » jeu. mai 29, 2008 8:21 pm

La réponse est dans ce sujet ....

Invité · Message par **Invité** » jeu. mai 29, 2008 11:33 pm

dans un cabinet, il y a des espaces où le "public" peut se trouver:
- ceux qui sont"libres d'accès" couloir /salle d'attente/WC
- ceux dont l'accés doit être autorisé > bureau/salles techniques, considérés comme espaces privés donc non soumis à la SACEM, à condition que le son ne soit pas audible dans les autres espaces. question de conception de la sono.

Oui j'avais lu mais le site de la sacem est un peu flou à ce sujet, donc la séparation public / privé est -elle clairement la règle à suivre?

Merci

veronique hortet · ven. mai 30, 2008 8:38 am

Anonymous a écrit :
....... considérés comme espaces privés donc non soumis à la SACEM

j'avais eu un inspecteur de la SACEM au téléphone (peut-être un peu plus tatillon que d'autres).... il m'avait affirmé que même les soirées privées (entre amis le samedi soir, chez soi !!!!) devrait théoriquement être déclarées à la SACEM (sic!)

Invité · Message par **Invité** » ven. mai 30, 2008 10:03 am

Alors n'y a t'il pas un texte de loi qui tranche?
Ou bien la musique en lieu privé est-elle juste une tolérance?

AJT · Message par **AJT** » ven. mai 30, 2008 3:26 pm

La musique dans une maison, une tolérance?
Pour des "(théra)peutes", c'est un peu riqué, non?
Enfin, le débat est clos...

Conclusion: une maison de tolérance, une maison close ou un cabinet privé, y'a toujours des peutes, et c'est louche! Mais tant que ça ne va pas sur le trottoir, y'a pas de racolage, c'est déjà ça!

Délire de fin de semaine chargée!!

Invité · Message par **Invité** » ven. mai 30, 2008 3:31 pm

c'est un peu riqué,

pardon, je voulais écrire riSqué!
Mon clavier a fourché!

TITJO · Message par **TITJO** » ven. mai 30, 2008 6:07 pm

en somme, tu es un "invité" agité (AJT) - problème identitaire, schizoïde

---> parle-moi de ton enfance...