Soins HN et compta

Gérald Le Camus · jeu. sept. 11, 2008 1:02 pm

Bonjour à toutes et à tous, dans un avenir proche, j'envisage d'effectuer des soins en HN (hors nomenclature et non en dépassement d'honoraires). Au niveau compta, je pense qu'il s'agit d'honoraires classiques, par contre, qu'en est-il au niveau déclaration URSSAF et CARPIMKO? Faut-il déclarer les sommes perçues comme des honoraires tirés de l'activité libérale ou autre?
Merci si quelqu'un peut m'éclairer.
G. Le Camus

jacky · Message par **jacky** » jeu. sept. 11, 2008 5:04 pm

il s'agit bien sur de recettes à déclarer dans ta 2035 en ligne 1
mais en HN il peut aussi y avoir..tu vois ...sous la table....

Gérald Le Camus · jeu. sept. 11, 2008 5:35 pm

Merci, mais ce que je voudrai savoir, est-ce que le fait d'avoir des honoraires HN, modifie le calcul des cotisations URSSAF et CARPIMKO? Les pourcentages appliqués ne sont-ils pas plus importants puisque en somme, il s'agit d'honoraires concernant une activité non conventionnée?

jacky · Message par **jacky** » jeu. sept. 11, 2008 7:46 pm

dans la mesure ou les soins ne donnent pas lieu à une inscription sur une feuille de soins il n'y aura pas par la sécu de prise en compte d'activité HN, donc pas de transmission à l'urssaf....
par contre si les soins sont en complément de soins remboursés alors oui il aura majorations des divers cotisations...
de quels HN s'agit-il????

Gérald Le Camus · jeu. sept. 11, 2008 8:42 pm

Acupuncture

Daniel MOINE · Message par **Daniel MOINE** » jeu. sept. 11, 2008 9:01 pm

Désolé l'état des textes étant ce qu'il est, rien n'impose de distinguer quoique ce soit dans nos revenus (conventionnels ou pas ) sauf les DE, désormais distingués par les SNIR avec les imprécisions que les caisses s'accordent à reconnaître.

Par contre l'article D722-5 CSS nous impose de déclarer à l'URSSAF nos "revenus NETS" tels que déclarés à l'administration fiscale (2035).

Les calculs alambiqués des URSSAF (ou les SNIR) portent à l'évidence sur des revenus bruts: bonjour pour trouver la part de net (opposable) la-dedans, sauf à devenir des virtuoses de la règle de trois... ou d'apprécier de se faire "empapaouter" par l'URSSAF (il y en a qui aiment, c'est leur droit et leur problème).

L'acupuncture Gérald ne figure pas dans nos compétences réglementaires et nous est donc interdite: il vaut mieux parler de massage chinois, qui entre quant à lui dans notre monopole...

Enfin le HN n'existe plus dans la nouvelle convention.

Gérald Le Camus · ven. sept. 12, 2008 5:13 am

Merci à tous pour vos réponses