Facturer une séance HN sur Vega5

[Higgins78]

Bonjour,
Comment procéder pour créer un acte HN (thérapie manuelle), l'appliquer à un patient et le facturer à celui-ci avec remise de facture (non FDS je suppose) éditée et imprimée par Vega5 ?
Par ailleurs quelle sera la place de cet acte dans ma compta ?
Enfin jusqu'à quelle somme plancher j'évite la TVA ?
Merci de votre aide.

[sophie]

bonjour
pour vega je ne sais pas mais pour ce qui est de l'assujettisement a la TVA il me semble qu'il ne faut pas epasser 32 000euros.
Dans la compta je pense que ca rentre en "autres recette", mais je ne suis pas sure (il vaut mieux attendre un avis plus eclairé).

Par contre je doute de l'utilité d'imprimer une facture car je doute que les mutuelles remboursent.

[ManuPatout]

Salut à vous deux.

Pour créer un acte :
- Outils - Fichiers - NGAP - Autre action -Ajouter.
- Cotation de l'acte : choisir HN.
- Remplacer libellé de l'acte par ce que tu veux.
- Remplacer 999.99€ par la somme désirée (mais tu peux aussi laisser 999.99€ ).

Pour l'appliquer, tu crées tout simplement un traitement. Et le reste suit la procédure habituelle pour facturer et remettre au besoin une quittance.

Pour la compta, surtout pas en "autres recettes", ce sont des actes qui relèvent de ta compétence, donc des honoraires point barre ! . Il est simplement intéressant de créer un second poste genre " HONO HN " pour ta propre information, poste qui correspondra à ligne 1 de la 2035 et à rien d'autre (URSSAF ou RSI).
Mon auriculaire monacal m'a justement remis dans le droit chemin et me fait corriger : l'atteinte du seuil des 32000€ ne concerne pas les honoraires, mais les "autres recettes".

Edit du 17-02-2010 à 8h00.

[Higgins78]

La classe ! Ca c'est de la réponse ! MERCI BCP !!!

[Ph. LEBOSQUAIN]

Bonjour,

Sauf que :

1/ le HN ne doit plus être utilisé pour les actes "Hors Nomenclature" dixit la sécu.

2/ Vega n'est pas du tout adapté à la gestion et la facturation d'actes hors sécu avec nos bonnes vieilles cotations. Edites une facture de soins "HN" avec vega, c'est tout bonnement impossible.

Cela fait maintenant un certain temps, que je milite pour un Vega beaucoup plus ouvert qui puisse gérer tous ces actes hors sécu avec module de facturation ad hoc en liaison avec la comptabilité actuelle.
La réponse de l'époque de Monsieur Bernabé : "pourquoi faire ?".
La balle est dans le camps d'Epsilog.

[Daniel MOINE]

Le HN ne doit plus apparaître sur les feuilles de soins... ce qui est significativement différent.

En dehors de l'exercice conventionnel, peu nous chaut ce que dit dame sécu!

[Vincent HOVASSE]

Voici ce que l'on peut obtenir en rajoutant un acte dans la NGAP de Vega comme l'a expliqué Manu.

Chaque pointage enregistre une séance à 30€, et je facture à l'unité ou par série de la même manière que les séances de kiné.
La facture est faite sur un fichier Word.

[ManuPatout]

Bonjour,

Sauf que :

1/ le HN ne doit plus être utilisé pour les actes "Hors Nomenclature" dixit la sécu.

2/ Vega n'est pas du tout adapté à la gestion et la facturation d'actes hors sécu avec nos bonnes vieilles cotations. Edites une facture de soins "HN" avec vega, c'est tout bonnement impossible.

Cela fait maintenant un certain temps, que je milite pour un Vega beaucoup plus ouvert qui puisse gérer tous ces actes hors sécu avec module de facturation ad hoc en liaison avec la comptabilité actuelle.
La réponse de l'époque de Monsieur Bernabé : "pourquoi faire ?".
La balle est dans le camps d'Epsilog.

'soir Philippe et les z'aut'.

1/ Voir réponse de Daniel. Ces actes n'ont pas à figurer sur une FDS. Qu'ils s'appellent "HN" ou "Obiwan" dans Véga, peu importe : ils ne font pas partie de notre activité conventionnée.

2/Je trouve qu'au contraire on a tout en main pour créer (et modifier) des actes de thérapie manuelle, de bien être, ou autres séances de gym ou muscu ... L'édition d'une quittance suit la même procédure que pour une FDS, et comme l'a dit Vincent il est assez simple d'éditer une facture en passant par Word.

Enfin pour lifter, brosser, couper ou slicer la balle avant qu'elle n'aille dans le camp d'Epsilog; qu'appelles-tu "en liaison avec la comptabilité actuelle" ? Je ne vois pas en quoi la gestion des actes non remboursables est plus difficile que celle des actes de la NGAP, ce qui me fait comprendre la réponse du Big Boss.

[ric]

Concernant ladite facture, y a t il des mentions particulières à faire obligatoirement apparaitre? (ou ne pas faire apparaitre)

Pour ma part, lorsque j'ai délivré des prestations hors prescription médicale ou vendu une creme de massage, j'ai facturé en cochant ne pas sécuriser, ne pas télétransmettre. Je n'ai pas édité la fds mais la facture lorsque vega me l'a proposé.
Alors fallait ou fallait pas?

.....Qu'en pense Daniel

[Daniel MOINE]

Une facture doit comporter l'identité du professionnel (complète: nom prénom adresse n° ordre etc.)
le nom du client,
la date,
l'identification de la prestation, son coût unitaire et global (total à payer);
mention doit être faite, selon les cas, soit de l'exonération de TVA (art. 261,4,1° du CGI) soit de la franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI);
la mention chère aux AGA doit également être présente : "Adhérent à une AGA, acceptant à ce titre le règlement par chèque libellé à son nom".

Dans Vega il est posible de faire un modèle, ou sous n'importe quel traitement de texte mais sans la fusion.

[Vincent HOVASSE]

Numéro d' ordre???
Pas Adeli? Qui en plus est le même pour l'osteo.