calcul CFE / ancienne taxe pro

[sophie]

Voici ma question:
a partir de janvier 2011 nous allons travailler a 3 au cabinet: moi a temps plein, une collaboratrice a mi temps et une autre collaboratrice uniqement pour les domiciles.

Comment cela va-t-il se passer pour la CFE ?
le centre des impots m'a dit de leur faire un courrier pour dire avec qui je vais travailler mais dois-je dire le temps de chacune ?( mi temps voire que des domiciles?)
Comment va se passer le calcul ? On divise par 3 ? (car finalement une de mes collegue ne sera que tres peu de temps par semaine au cabinet).

merci de vos lumieres

[Théné Lamour]

M'est d'avis que le plus juste ce n'est pas de diviser par trois mais déterminer une unité (x) qui vaudra un 360ème par exemple.
Puis, voir combien de 360èmes (x * 1/360) chacun d'entre vous aura "consommé".
Si cela vous parait compliqué, c'est pourtant cette valeur (x) qui deviendra pour vous LA référence pour tous les frais du CAB.

[sophie]

je suis tout a fait d'accord avec toi Théné mais je pensais que c'etait l'administration qui faisait le calcul et du coup je ne sais pas comment le leur signifié. il me parait tout a fait normal que je ne paie pas la meme somme que ma collègue qui sera essentiellement a domicile

[Théné Lamour]

Comment une administration peut-elle évaluer le partage du temps de professionnels indépendants ?
Tu parles d'une collègue qui fera essentiellement les DOM.
OK : Mais es-tu sure qu'elle ne viendra jamais effectuer son administratif au CAB ?
Ou : Es-tu sure que votre situation d'utilisation ne changera jamais ?
AMHA : Se creuser les méninges maintenant pour trouver ce fameux poids valant 1/360ème est la meilleure solution puisque, pour celle qui ne fait que les DOM, il ne suffira pas de lui appliquer le multiplicateur zéro...

[ManuPatout]

Le bonsoir.
Rien de tout cela, l'adresse d'exercice et la valeur locative de celle-ci sera la seule base de détermination de la CFE.
Vous paierez la même chose tou(te)s les trois, et ce quels que soient le temps passé et les revenus individuels.

[sophie]

dans ce cas manu comment cela se passe, il vont diviser la valeur locative du local par 3 ? Et donc meme la personne qui ne sera presque pas presente paiera comme moi qui y suis 5 jours sur 7 ?
Pour Théné: j'ai du mal a voir comment faire ce calcul en x/360ème
en tout cas merci pour vos lumieres les garçons !

[Théné Lamour]

Bonjour sophie,
C'est sur que Manu est dans le vrai. Néanmoins, il y a la loi et l'esprit des lois...
En l'occurence, celui à qui appartient le local (et qui est le seul connu de l'administration), veut répercuter - proportionnellement - la part CFE des autres utilisateurs. J'ai émis l'idée du 1/360ème pour référence.
La valeur de "x" (variable chaque année ), sera donc - pour moi - CFE/360.
3- Si "n" est le nombre de 360èmes attribué à chaque utilisateur, il vient que x * n = Part_CFE de chaque utilisateur.
Pour 3 utilisateurs (a ; b ; c) du local, on aura:
n(a) + n(b) + n(c) = 360.
et :
Part_CFE(a) + Part_CFE(b) + Part_CFE(c) = Total_CFE.

[sophie]

Donc il est possible de modifier chaque année selon ce que chacune aura travaillé ? Je pensais qu'une fois le calcul fait il restait le meme tout le temps

[Théné Lamour]

Mon principe permet de prendre en compte non seulement les variations de la valeur de CFE mais également celui du temps d'occupation (utilisation) du local.

[ManuPatout]

'lut !
Non non non et non.
Ce n'est pas l'établissement qui paye la CFE mais ceux dont l'activité y est domiciliée.
Vous payerez la même chose quel que soit le nombre d'utilisateur.
Pour exemple, nous somme deux MK dans notre cabinet, nous payons chacun 403€. Une amie podologue utilise une pièce du cabinet uniquement le lundi matin et ce à titre gratuit. Et elle paye ... 403€.
C'est le (très) mauvais coté de cette réforme qui a été globalement favorable aux paramédicaux.
Mais allez en parler à quelques petits artisans, ou entrepreneurs qui vivotent ... Chez eux la surprise a été beaucoup moins agréable.

[Théné Lamour]

Etant prêt à te faire confiance Manu ; suivant tes explics - ici ; enfin - détaillées , je comprends mieux ta position négationiste vis-à-vis de mes...élucubrations.

[ManuPatout]

Pour illustrer la chose, cliquer ici.
Je pense que le terme "négationniste" est mal choisi Théné. Désaccord cordial suffit largement.

[sophie]

je reviens un peu tard suivre le fil de la conversation.
Au fur et a mesure de la lecture les choses commencent a me paraitre plus claires.
merci a vous 2

[ManuPatout]

Mouais Sophie ... il faut excuser Théné, il a pris un chaud et froid en sortant de chez le cousin alsacien de Thual !
Hop-laa fieux loup de merr , merzi pour les kartes !

[Vincent HOVASSE]

Hop-laa fieux loup de merr , merzi pour les kartes !

T'en as eu plusieurs toi?
Ben sheize alors!

[Michelle 30]

Grace à loa secrétaire du FNI du Gard (MERCI pour elle), j'ai fait une demande de dégrevement de cette taxe ( puisque pas de recettes en2010), je viens de recevoir le courrier: degrevement accordé-------> on va me rembourser, cela va diminuer mon déficit!