Travaux au cabinet

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Florence

Travaux au cabinet

Message par Florence »

Nous allons bientot commencer des travaux de réaménagement de l'intérieur du cabinet. Tous les frais sont -ils déductibles? L'amortissement doit se faire sur combien d'année? Merci pour vos réponses!
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ptit chat
         
         
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Re: Travaux au cabinet

Message par ptit chat »

oui ,tous les frais sont deductibles .par contre pour l'amortissements ...je sais pas ! vous faites un pret ? si oui ,faut deduire selon le tableau d'amortissement je pense .
allez ! un ptit zeste de bonne humeur pour faire plaisir et sourire !
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Denys.IDEL
       
       
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Re: Travaux au cabinet

Message par Denys.IDEL »

Si le montant des travaux est supérieur à 500 HT , il faut amortir pour une durée qui doit être la même que pour un achat immobilier .
Doucement le matin , pas trop vite l'après-midi
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ManuPatout
         
         
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Re: Travaux au cabinet

Message par ManuPatout »

'soir Florence.
Ta question est un peu vague, non ?
Quelle est la nature exacte des travaux ? Est-ce un simple lifting, ou une vraie chirurgie reconstructive ?
Qui fait les travaux ? "Nous" ou quelqu'un d'autre ?
Florence

Re: Travaux au cabinet

Message par Florence »

Alors les travaux seront réalisés par des artisans. Des cloisons seront supprimées, d'autres créées...ce n'est pas juste de la déco!!! On devrait en avoir pour environ 6000€
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ptit chat
         
         
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Re: Travaux au cabinet

Message par ptit chat »

alors ...çà s'amortit sur combien d'année çà ?
allez ! un ptit zeste de bonne humeur pour faire plaisir et sourire !
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ManuPatout
         
         
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Re: Travaux au cabinet

Message par ManuPatout »

Les dépenses d'investissement qui ne se renouvellent pas annuellement et qui sont affectées (obligatoirement ou sur option) à l'actif professionnel ne peuvent être déduites immédiatement. Elles doivent faire l'objet d'une déduction échelonnée dans le temps correspondant à leur dépréciation
effective. Il s'agit de l'amortissement.
Comment différencier les IMMOBILISATIONS des DEPENSES ?
1. Travaux d'entretien ou de réparation. Pour déterminer si les sommes engagées pour réaliser des travaux d'aménagement, d'entretien, de réparation d'éléments figurant déjà à l'actif sont amortissables ou déductibles, il faut examiner si la réalisation de ces travaux :
- a entraîné une augmentation de la valeur pour laquelle un bien figurait à
l'actif,
- a prolongé d'une manière notable la durée probable d'utilisation de cet élé-
ment à la date à laquelle la dépense est effectuée.
Si l'une de ces deux conditions est remplie, les sommes versées à titre de
travaux doivent être immobilisées.
Dans le cadre du BOI 4 A-13-05, il est fait mention d’une notion complémentaire pour déterminer si une dépense rattachée à un élément immobilisé doit être aussi inscrite en immobilisation ; c’est le cas si la dépense est évaluée avec suffisamment de fiabilité et si la dépense entraîne une augmentation des avantages économiques futurs liés à l’immobilisation sur laquelle la dépense est réalisée.
Par contre, si les travaux ont uniquement pour but de maintenir en état d'usage ou de fonctionnement un élément d'actif jusqu'à l'expiration de sa durée d'amortissement, la dépense exposée est une dépense de réparation : elle n'a pas à être immobilisée, elle peut être directement portée en déduction.
Les dépenses qui donnent à un élément complètement amorti un supplément de valeur doivent être immobilisées sur la nouvelle durée d'utilisation du matériel rendue probable par les travaux réalisés.

* Exemples de travaux admis en déduction :
- réfection de la toiture d'un immeuble (doc. Adm. 4 C 4521. § 7, du 15
février 1986 et CE 4 mars 1992) ;
- frais de remplacement d'un revêtement de sol (CE 9 janvier 1959, n° 45822) ;
- frais de remplacement d'un linoléum usagé par un tapis (Rép. Herman,
AN 16 novembre 1968, p. 4534 ; doc adm 4 C 4521 § 7, 15 février 1986) ;
- travaux de ravalement d'un immeuble (CAA Bordeaux, 7 mai 1991, n° 501
et 1506).
* Exemples de travaux amortissables :
- travaux d'installation de locaux professionnels (installation de sanitaires,
amélioration du chauffage, modification de la distribution des pièces (CE 2-
10-85, n° 31098) ;
- frais d'installation téléphonique (CE 31-3-71, nos 71813 à 71815) ;
- équipement de protection contre le vol (Rép. Palméro, Sén. 16-8-84) ;
- bitumage d'une cour (CE 17-2-69, n° 63603).
2. Matériel et mobilier de faible valeur (BOI 5 G-3-88 du 21 mars 1988)

Bien qu'elles doivent normalement être inscrites à un compte d'immobilisations, certaines dépenses d'acquisition de biens d'équipement de faible valeur peuvent être portées directement en charges déductibles des recettes professionnelles.
Cette possibilité de déduction concerne, lorsque leur valeur unitaire hors taxes n'excède pas 500 € :
- les matériels et outillages professionnels (autres que le matériel de transport) ;
2- les logiciels acquis à compter du 1er janvier 1995 ;
- les matériels et le mobilier de bureau, y compris les meubles " meublants "
(table, bureau, chaise, armoire, etc.).
Toutefois, pour être porté en déduction, le mobilier meublant doit avoir été acquis dans le cadre du renouvellement courant du mobilier du Cabinet (remplacement de certains éléments du mobilier du Cabinet).
Par contre, l'acquisition de meubles meublants, au moment de l'installation ou en vue de renouveler la totalité du mobilier du Cabinet, doit donner lieu à une inscription en immobilisations à moins que la valeur totale hors taxes des éléments de mobilier acquis soit inférieure à 500 €.
Enfin, pour les éléments de mobilier modulables ou qui peuvent être achetés séparément, il faut retenir le prix global des biens en état d'être utilisés (ensemble fonctionnel) et non la valeur de chaque élément pour apprécier si le seuil de 500 € hors taxes est ou non dépassé.
N.B. : le prix d'acquisition des matériels immédiatement déduit n'a pas à figurer au registre des immobilisations et des amortissements.

En règle générale, les taux admis par l'administration fiscale sont les taux d'usage fixés par la jurisprudence dans chaque nature de commerce ou d'industrie.
A titre indicatif (je ne saurais être responsable en cas de litige :mrgreen: ) ces taux sont les suivants :

agencements et installations : 5 à 10%

immeubles commerciaux ou d'habitation : 2 à 5%

immeubles industriels 5%

ouvrages d'art 10%

mobilier 10%

matériel 10 à 15%

matériel de bureau 10 à 20%

outillage 10 à 20%

automobiles et matériel roulant 20 à 25%

En cas d'acquisition en cours d'exercice, la première annuité est calculée prorata temporis, en nombre de jours, à partir de la date de mise en service du bien.

Pour conclure, je pense que c'est une question qu'il faut se poser bien avant "que les travaux commencent bientôt" :wink: ; cela fait partie de la gestion comptable raisonnée d'un cabinet.
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ptit chat
         
         
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Re: Travaux au cabinet

Message par ptit chat »

ah!merci pour toutes ces infos .c'est tres bien expliqué :wink: chapeau !
et tres utiles .
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ManuPatout
         
         
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Re: Travaux au cabinet

Message par ManuPatout »

Je n'ai rien expliqué Valérie, juste fouiné dans mes favoris, j'en ai d'ailleurs profité pour y faire un peu de rangement. On aurait pu croire que tu étais venue y mettre ton nez ! :lol: :wink:
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ptit chat
         
         
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Re: Travaux au cabinet

Message par ptit chat »

:lol: :lol: :lol: :lol: comment çà ??? hé !! le foutoir c'est pas toujours ma faute :lol: :lol: :lol:
allez ! un ptit zeste de bonne humeur pour faire plaisir et sourire !
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