Bonjour à tous !
P'tite question,étant plongé dans ma compta (comme beaucoup d'entre nous). Dans le cas d'un véhicule en crédit bail est-il possible en plus de la déduction des loyers (avec réintégration de la part non déductible correspondant à l'amortissement excendaire non déductible et à la quote part privée sur frais) de prendre en compte les frais kilométriques et d'appliquer le barème kilométrique ?
Crédit Bail Véhicule
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ptit chat
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Re: Crédit Bail Véhicule
çà c'est pour thené 
allez ! un ptit zeste de bonne humeur pour faire plaisir et sourire !
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ManuPatout
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Re: Crédit Bail Véhicule
Réponse déjà donnée ici.
En résumé : "S'ils ne sont pas propriétaires de leur véhicule (crédit-bail, location de longue durée), ces contribuables peuvent, au contraire, évaluer leurs frais de voiture d'après le barème kilométrique, à condition de renoncer à déduire le loyer. À défaut, leurs dépenses d'automobile doivent obligatoirement être retenues pour leur montant réel, à l'exception des frais de carburant qui peuvent être évalués forfaitairement au moyen du barème carburant.
Cliquer ici et à conserver dans un coin de son DD.
En résumé : "S'ils ne sont pas propriétaires de leur véhicule (crédit-bail, location de longue durée), ces contribuables peuvent, au contraire, évaluer leurs frais de voiture d'après le barème kilométrique, à condition de renoncer à déduire le loyer. À défaut, leurs dépenses d'automobile doivent obligatoirement être retenues pour leur montant réel, à l'exception des frais de carburant qui peuvent être évalués forfaitairement au moyen du barème carburant.
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ptit chat
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Re: Crédit Bail Véhicule
toutes mes excuses ,il n'y a pas que thené qui s'y connait
allez ! un ptit zeste de bonne humeur pour faire plaisir et sourire !
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C'est Papet
Re: Crédit Bail Véhicule
Merci ManuPatout , j'ai mis ton document précieusement de côté !
Donc si j ai bien compris pour mon véhicule en crédit bail, je peux a la fois déduire les loyers et utiliser le barème forfaitaire BIC pour indemniser les frais de carburant. Autre question : avant d'avoir ce véhicule en crédit bail, c'est à dire avant mai 2011, j'ai utilisé un véhicule inscrit à mon patrimoine privé et pour lequel d'ordinaire j'utilisais le barème kilométrique (non BIC). Puis-je pour le premier véhicule utiliser le barème kilométrique, ou suis-je obligé d'utiliser également le forfait BIC ?
Donc si j ai bien compris pour mon véhicule en crédit bail, je peux a la fois déduire les loyers et utiliser le barème forfaitaire BIC pour indemniser les frais de carburant. Autre question : avant d'avoir ce véhicule en crédit bail, c'est à dire avant mai 2011, j'ai utilisé un véhicule inscrit à mon patrimoine privé et pour lequel d'ordinaire j'utilisais le barème kilométrique (non BIC). Puis-je pour le premier véhicule utiliser le barème kilométrique, ou suis-je obligé d'utiliser également le forfait BIC ?
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ManuPatout
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Re: Crédit Bail Véhicule
Il y a un caractère global, exclusif et annuel du barème kilométrique ou des frais réels.
C'est à dire que c'est forfait selon barème ou réel pour l'ensemble des véhicules.
Je ne pourrais te répondre formellement, mais je pense qu'au forfait, les barèmes BNC ou BIC peuvent être utilisés en fonction de la nature locative ou acquise de chaque véhicule.
C'est à dire que c'est forfait selon barème ou réel pour l'ensemble des véhicules.
Je ne pourrais te répondre formellement, mais je pense qu'au forfait, les barèmes BNC ou BIC peuvent être utilisés en fonction de la nature locative ou acquise de chaque véhicule.
