TLT suite à rejet par la CPAM

[Albert]

(... ) pas de sujet-verbe-complement mais tout le monde m'a compris ( ... )

Euhhh ... p'tête que vi, quoique, fôti qand même, que ce serait bien que, tu fais un effe hors, pour con, ton con, prends bien ... ... ...

[ptit chat]

ahhhhh....t'as vu que tu as meme compris
promis !! je vais essayer de faire un effort et essayer de penser a mettre des accents ! mince !! une phrase entière sans besoin d'accent

[coppelia]

j'ai eu moi aussi un problème assez similaire mais à l'inverse, c'est la mutuelle qui ne m'a pas payée: mon remplaçant a fait une fds (papier) et donc pas de télétrans, ni fse ni dre pour un patient en 1/3 payant sur part AMO et AMC. La complémentaire (GMC) ne reçoit pas d'infos de la CPAM et me demande de rééditer la facture; or il n'y en a pas vu que je fais le 1/3 payant! j'ai finalement réédité la FDS (sans télétrans puisque la CPAM m'avait payée) et envoyée avec un courrier à cette mutuelle, en détailllant la part AMC vu que cela n'apparaît pas sur la fds!
La hotline m'a dit que c'était le seul moyen de faire...

Je vais de nouveau être remplacée, selon les exigences d ela CPAM ma remplaçante ne pourra pas télétransmettre, même en dégradé, je me pose donc 2 questions:
- Comment savoir quelles mutuelles (ou groupements) recoivent les infos de la sécu même sans télétrans ni dre? (Je sais, à titre personnel, que je n'ai rien à envoyer à la MACSF pour être remboursée, que le médecin utilise ma carter vitale ou une fds)
- Vega me conseille de faire un 1/3 payant sur part AMO, comme si le patient me réglait et d'envoyer la facture à la mutuelle (seul moyen d'avoir une facture, et de montrer le montant séparé des parts AMO et AMC): celle ci me paiera-t'elle si cette facture mentionne que c'est le patient qui a réglé?
Merci de vos lumières...

[ptit chat]

si la facture dit que le patient t'a reglé ..y a de grande chance qu'il règle au patient ...
pourquoi ,tu ne fais pas une facture avec 1/3 payant et mutuelle ??
et tu envoies ta feuille a la secu et ta facture a la mutuelle .(et sans teletransmettre puisque demandé a faire comme çà par la caisse .)

[coppelia]

je viens d'essayer, mais impossible d'éditer une facture, seulement une fds!

[Annie]

ahhhhh....t'as vu que tu as meme compris
promis !! je vais essayer de faire un effort et essayer de penser a mettre des accents ! mince !! une phrase entière sans besoin d'accent

Perdu, p'tit chat!
Il fallait mettre quelques accents...Je te laisse trouver où... (allez, juste une petite aide: il en manque un dans la première et un dans la deuxième...)
Voilà, ça te coûtera une séance!

[Ted]

Bonjour,

A ma connaissance,

A partir du moment où le patient règle la partie complémentaire, la seule obligation du praticien est de lui fournir une quittance (proposée par Vega5 au moment de la facturation). A charge du patient de se faire rembourser cette partie de la facture, s'il a une mutuelle (certains n'en ont pas).

Concernant le traitement des factures par les caisses, en théorie, la mécanique décrite par Théné Lamour est juste. En cas de rejet de la caisse, celle-ci ne transmet pas la situation du patient à la mutuelle. Elle ne le fait qu'en cas de paiement. Dans ce cas, il ne peut pas y avoir de double remboursement du patient qui a initialement payé le ticket modérateur. Mais cela reste de la thérorie. En pratique, les usages locaux peuvent différer.

En cas de rejet de la partie obligatoire, le traitement de la partie complémentaire est plus problématique avec les DRE. Le législateur a prévu que la télétransmission d'une DRE déclenche obligatoirement un paiement. La refacturation des soins suite à un rejet entraîne donc un doublon sur le partie complémentaire. Une possibilité est de contacter la mutuelle comme le fait Annie. Une autre serait d'utiliser les DRE d'annulation. Malheureusement toutes les conventions ne le proposent pas.

Pour finir, on ne peut pas télétransmettre une facture rejetée. Je ne comprends pas comment une caisse peut le demander (en dehors des considérations de cahier des charges) car cela revient à considérer qu'une facture, identifiée par un numéro propre, peut être à la fois rejetée et payée.

[mimadel]

Bonjour !
Je viens rajouter mon grain de sel !

J'ai eu un rejet cette année de la part obligatoire (CPAM) alors que la mutuelle m'a payée (TLT en DRE je précise).
J'ai fait simple : j'ai envoyé une feuille de soin papier à la CPAM, et mis un mot comme quoi la mutuelle avait déjà réglé.
J'ai donc peçu la part sécu quelques semaines après , sans double paiement par la mutuelle puisque rien n'a été transmis à celle-ci.

[veronique hortet]

Pour finir, on ne peut pas télétransmettre une facture rejetée. Je ne comprends pas comment une caisse peut le demander (en dehors des considérations de cahier des charges) car cela revient à considérer qu'une facture, identifiée par un numéro propre, peut être à la fois rejetée et payée.

Dans le cas que je citais, il y avait une erreur dans la date de naissance du patient (que j'avais saisie manuellement). La facture a donc été rejetée à cause de celà, mais était tout de même payable, dans l'absolu. La CPAM demandait une re-télétransmission après rectification, mais avec le même numéro de facture. Si j'ai bien compris, la seule solution dans ce cas, est d'envoyer une copie papier faite manuellement de la facture.

[veronique hortet]

La complémentaire (GMC) ne reçoit pas d'infos de la CPAM et me demande de rééditer la facture; or il n'y en a pas vu que je fais le 1/3 payant!

J'ai déjà eu le cas et j'avais fait une facture papier manuellement, qui reprenait les renseignements de la FSE.

[coppelia]

Bonjour,

A ma connaissance,

A partir du moment où le patient règle la partie complémentaire, la seule obligation du praticien est de lui fournir une quittance (proposée par Vega5 au moment de la facturation). A charge du patient de se faire rembourser cette partie de la facture, s'il a une mutuelle (certains n'en ont pas).

Mais dans le cas concerné je ne souhaite pas faire régler le patient, le fait de ne pratiquer le 1/3 payant que sur la part AMO serait une "ruse" pour obtenir une facture, pas une réalité! sauf que cela risque d'être considéré comme tel par la mutuelle...
Bref, comment avoir une facture pour la part AMC, à adresser à la mutuelle, quand on est hors DRE? C'est d'ailleurs un souci qui peut arriver pour un envoi de part AMC par coriier, pour les mutuelles-dinosaures qui ne font le 1/3 payant que comme ça.

[veronique hortet]

Bref, comment avoir une facture pour la part AMC, à adresser à la mutuelle, quand on est hors DRE?

Seule solution : faire une facture papier manuellement, pour les mutuelles qui n'acceptent pas la copie de la FSE.

[Théné Lamour]

Bref, comment avoir une facture pour la part AMC, à adresser à la mutuelle, quand on est hors DRE? C'est d'ailleurs un souci qui peut arriver pour un envoi de part AMC par coriier, pour les mutuelles-dinosaures qui ne font le 1/3 payant que comme ça.

Bonjour,
Il n'y a pas de souci dans ce cas coppelia !
VéVé possède tout ce qu'il faut !
Quand tu dis "quand on est hors DRE", je comprends que tu dis que tu fais une facturation en non sécurisé.
Je pré-supose également que tu paramètres le cadre de remboursement en "Tiers payant sur part obligatoire et complémentaire"
Dans cette configuration, le fait de facturer en "je n'ai pas la CV du patient" (c-à-d en "non sécurisé"), tu imprimes la FdS à envoyer à la Caisse primaire de ton patient.
Si tôt fait, dans le Monde Patients / Onglet Suivi des factures , tu as la facture imprimée (la dernière faite) qui est surlignée en vert (tu peux aussi vérifier par le N° de facture).
En bas de cet onglet (et après avoir sélectionné la bonne FdS), cliques sur Editer et choisis "Duplicata de Feuille de soins électronique"
Papier blanc dans l'imprimante et clic sur Imprimer.
Tu n'as plus qu'à surligneer la ligne "Total participation AMC" et d'ajouter sur cet duplicata :
"Je vous demande de bien vouloir pratiquer le 1/3 payant en faveur de praticien sur la seule part AMC des actes ci-joints et effectués au profit de Nnnn."
Tu envoyes ce document à la complémentaire de ton patient et tu seras payé...15 à 20 jours après.
Avant de faire de la facturation sécurisée c'est ainsi que j'ai toujours procédé pour pratiquer le 1/3 payant avec toutes les complémentaires de France et de Navarre: Même les mutuelles - dinosaures !!! Mais comme on était à l'époque des dinosaures, tout allait bien...
Aujourd'hui, je pratique la TT sécurisé et je recherche toujours à faire le 1/3 payant en DRE, c'est ce même document que je remets au patient quand celui-ci paye la part AMC (qu'il ait ou non une mutuelle-dinosaure avec laquelle je ne veux plus perdre mon temps à éditer et envoier un Duplicata de FdS).
Bien que ce duplicata de FdS porte la mention "ceci n'est pas une PJ de remboursement v-à-v de l'assurance maladie. Il en est bien une pour les organismes complémentaires et ça je vous le garantis suite à ma longue expérience d'emploi.

[ptit chat]

pour MEME faut un ^ sur le e mais je sais pu comment on fait les chapeaux !! albert avait dit pourtant
un dans la 2eme ...je trouve pas ...

[Albert]

pour MEME faut un ^ sur le e mais je sais pu comment on fait les chapeaux !! albert avait dit pourtant
un dans la 2eme ...je trouve pas ...

Hhmmm ...à droite du P , avant la lettre à accentuer ...

[ptit chat]

ah!oui!! c'est vrai !!